Avis de marché (2013-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lave-linge et sèche-linge
Quantity or scope:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en...”
Quantity or scope
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.Les prestations sont réparties en 3 lots.chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Nomenclature française pour les lots 1 et 21 : 35.08Nomenclature française pour le lot 3: 81.11
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lave-linge et sèche-linge📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415159
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2013/S 239-415159 (2013-12-05)
Avis d'attribution de marché (2014-04-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-16 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135906
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415159
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.”
Source: OJS 2014/S 078-135906 (2014-04-16)