Mobilier De signalétique du domaine national du musée du Louvre (musée du Louvre, jardin des Tuileries, musée Delacroix)

Etablissement public Musée du Louvre

Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de mobilier signalétique principalement en métal (d'orientation et d'information) pour le musée du Louvre, le jardin des Tuileries et le musée Delacroix. Le mobilier doit être identique aux mobiliers existants et déjà en place dans les espaces du musée du Louvre, du jardin des Tuileries et du musée Delacroix et conforme aux prescriptions techniques du CCTP et ses annexes. Ces prestations comprennent la dépose de la signalétique préexistante s'il y a lieu. Le présent marché comporte également une prestation de maintenance des ouvrages telle que décrite au CCTP (article 10).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boscher Signalétique et Image

Qui ?

• Etablissement public Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-06	Avis de marché
2013-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est à bons de commandes au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et donc d'un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18 du 31 mars 2004. Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il pourra être renouvelé par période annuelle d'un an (1), sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date d'échéance annuelle, sans que la durée totale du marché, reconduction comprise, ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. Cette possibilité de reconduction constitue une option au sens du droit communautaire si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans chaque bon de commande, conformément au CCAP. Exceptionnellement, l'entreprise devra répondre dans certains cas d'urgence particulière à la demande du musée sous 48h, en proposant un aménagement provisoire ou définitif au changement demandé. La date prévisionnelle de notification du marché est le 29.7.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public musée du Louvre
Adresse postale: Pavillon Mollien
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Courrier électronique: raphaelle.de-germain@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140208467 📞
Fax: +33 140205728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152977
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, prévue à l'article 80 du code des marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée achatpublic.com. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier. Les modalités de remise des plis sont décrites à l'article 9 du règlement de consultation. La visite sur site, non obligatoire est prévue le 17 ou 24 mai 2013, de 10:00 à 12:30. Les candidats répondant à cette consultation pourront prendre connaissance du site et visualiser la signalétique au musée du Louvre après avoir pris rendez-vous auprès de Carole Manzano au +33 140205578 (carole.manzano@louvre.fr). Pour cette raison, il est indispensable que les noms de tous les candidats intéressés à cette visite et représentant leur équipe soient transmis à Carole Manzano (cf. Supra) au plus tard le 13.5.2013 à 12:00 pour la visite du 17.5.2013 ou le 20.5.2013 à 12:00 pour la visite du 24.5.2013. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions décrites à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Les échantillons devront être déposés concomitament et selon les mêmes conditions que l'offre à l'adresse indiquée à l'article 9.3. Conformément à l'article 49 du code des marchés publics, une prime de 500 EUR (HT), soit 598 EUR (TTC) sera versée aux candidats, sous réserve d'avoir obtenu une note égale ou supérieure à la moyenne sur le critère qualité des échantillons. Le montant de la prime sera déduit des sommes dues au titulaire du marché. Les échantillons seront conservés et archivés par le l'EPML. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Cette possibilité de reconduction du marché constitue une option au sens du droit communautaire.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13.016M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre, musée Delacroix et jardin des Tuileries, 75058 Paris Cedex 01.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,

— Dc1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— Dc2: déclaration du candidat,

— en complément du Dc2, une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués aucours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— en complément du Dc2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pourchacune des 3 dernières années.

Situation économique et financière:

Les capacités économiques, financières et techniques des candidats seront appréciés au vu du Dc2 dûment rempli et de ses compléments.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le budget de l'établissement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance pourra être accordée en application desdispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf renoncement du titulaire dans l'acte d'engagement. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (modalités de révision des prix décrites à l'article 5 du CCAP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 aliéna 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics (ci-après CMP). Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché. Il pourra être exigé des groupements conjoints éventuels le passage à un groupement solidaire lors de l'attribution du marché, conformément aux dispositions de l'article 51.viii du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle De Germain Raphaëlle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Musée du Louvre
Point de contact: Mlle Raphaëlle De Germain
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_PTpag6Jpvj 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_PTpag6Jpvj 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13.016M
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 090-152977 (2013-05-06)

Avis d'attribution de marché (2013-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325828
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-152977
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Le montant total des commandes au titre du présent marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit : Montant minimum annuel : 60 000 EUR (HT). Montant maximum annuel : 200 000 EUR (HT). Conditions de consultation du marché visé au présent avis : Le marché peut ête consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Mme Raphaëlle de Germain. Annonce nº 228, BOAMP 90 B du 11.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: musée du Louvre - musée Delacroix - jardin des Tuileries

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des échantillons (40)
2. valeur technique (20)
3. prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-06 📅
Nom: Boscher Signalétique et Image
Adresse postale: Le Fonteny BP50
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 189-325828 (2013-09-24)

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