mnsaoi 13-43

Centre hospitalier Sainte-Anne

Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie, de neuroradiologie et divers dispositifs médicaux stériles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-21 Avis de marché
2014-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de divers dispositifs médicaux de neurochirurgie, de neuroradiologie et de divers autres dispositifs médicaux stériles pour la Pharmacie à usage intérieur (PUI) du Centre hospitalier Sainte-Anne. La fourniture est constituée de 14 lots dont les caractéristiques techniques et les quantités prévisionnelles à commander sur 12 mois sont détaillées dans les tableaux récapitulatifs annexés au Règlement de consultation (RC). Les marchés prendront effet à leur date de notification, jusqu'au 31.12.2014, et seront éventuellement reconductibles 2 fois, par reconduction tacite, du 1.1.2015 au 31.12.2015, du 1.1.2016 au 31.12.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Anne
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Code postal: 75674
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-sainte-anne.fr 🌏
Courrier électronique: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 📧
Téléphone: +33 145658726 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397474
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241105
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier d'appel à la candidature est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DAC, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications. Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités. le DAC peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de dispositifs médicaux de neurochirurgie, de neuroradiologie et divers dispositifs médicaux stériles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Électrodes de stéréotaxie et accessoires
Brève description: Électrodes de stéréotaxie et accessoires- descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Électrodes de stéréotaxie en platine et accessoires
Brève description:
Électrodes de stéréotaxie en platine et accessoires- descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Stylet de stéréotaxie avec butée
Brève description: Stylet de stéréotaxie avec butée – descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réflecteur passif pour pointeau de neuronavigation
Brève description:
Réflecteur passif pour pointeau de neuronavigation – descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable compatible IRM
Brève description:
Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable compatible IRM - descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable avec système anti-syphon
Brève description:
Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable avec système anti-syphon - descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable à réglage de pressions étendues et compatible IRM
Brève description:
Systèmes complets de valve d'hydrocéphalie programmable à réglage de pressions étendues et compatible IRM - descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Substitut synthétique de dure mère résorbable
Brève description:
Substitut synthétique de dure mère résorbable - descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fibres optiques pour lasers médicaux
Brève description: Fibres optiques pour lasers médicaux - descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vis percutanée pour pose de cadre de Taleirach et Leksell
Brève description:
Vis percutanée pour pose de cadre de Taleirach et Leksell- descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Stents intracraniens sur ballon pour sténose
Brève description:
Stents intracraniens sur ballon pour sténose- descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ballons d'angioplastie carotidienne
Brève description: Ballons d'angioplastie carotidienne- descriptif technique en annexe du RC.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sparadrap rayonne
Brève description: Sparadrap rayonne - descriptif technique en annexe au RC.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Champ opératoire adhésif de grande taille
Brève description: Champ opératoire adhésif de grande taille- descriptif technique.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MNSAOI 13-43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie – centre hospitalier Sainte-Anne, 75014 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature renseignée et signée - imprimé Dc1. Le candidat y renseigne :la forme de sa candidature (candidat seul ou en groupement d'opérateurs économique/co-traitance) et, le cas échéant, en cas de groupement d'opérateurs économiques, le candidat produit l'habilitation du mandataire du groupement par les autres membres et le nombre de lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne,
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— la déclaration du candidat – imprimé Dc2,
— la copie du jugement en cas de redressement judiciaire. Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, il fournit cette (ces) copie(s) justifiant que le candidat a été habilité à poursuivre son activité sur une durée au moins égale à la durée totale du marché (soit jusqu'au 31.12.2016).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2013-12-27 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Responsable bureau des marchés
M. San Galli Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier Sainte-Anne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xYA3NE-22W 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MNSAOI 13-43
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 139-241105
Informations complémentaires
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier d'appel à la candidature est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DAC, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.
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Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip).
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Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités.
le DAC peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris - heures d'ouverture : 9:30 - 16:30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16:00 les veilles de fêtes. Tél. +33 144594400. Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections : 9:30 - 13:00 du lundi au vendredi un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : – par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; – par télécopie (+33 144594646) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées.
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 229-397474 (2013-11-21)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224557
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397474
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 226 B, annonce no 243 du 23.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Coût d'utilisation (40)
3. Capacité de formation (5)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Dixi Microtechniques

2️⃣
Nom: Alcis

3️⃣
Nom: alcis

4️⃣
Nom: Medtronic

5️⃣
Nom: Sophysa

6️⃣

7️⃣
Nom: le lot a été déclaré infructueux

8️⃣
Nom: ethicon

9️⃣
Nom: lot infructueux ( absence d'offre)

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux ( offre inacceptable)

1️⃣4️⃣
Nom: 3m France

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de Paris - heures d'ouverture: 9:30 - 16:30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16:00 les veilles de fêtes. Tél. +33 144594400. Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections: 9:30 - 13:00 du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête: - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception; - par télécopie (+33 144594646) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées
Source: OJS 2014/S 126-224557 (2014-07-01)