Mise en oeuvre d'un logiciel RIS de médecine nucléaire

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du CMP. Lot unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nicesoft-Segami

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels pour l'industrie › Logiciels médicaux

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-05	Avis de marché
2014-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels médicaux
Quantité ou étendue:

Le marché est composé d'une offre de base et de 3 options à réponse facultative. L'offre de base concerne les licences, les prestations et la maintenance associée aux fonctionnalités de base qui seront déployées : — offre de base fonctionnalités , — offre de base interopérabilité , — offre de base prestations. Les 3 options à réponse facultative concerne nt: — option 1 : gestion des déchets,— option 2 : reconnaissance vocale, — option 3 : infrastructure matérielle hors standard CHU.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-05 📅
Date limite de soumission: 2013-07-19 📅
Date de publication: 2013-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 109-186022
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP – critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations : CHU Angers, pôle finances et efficicence, service informatique et télécommunications, — administratives : Mme Labaye, tél. : +33 241354311, e-mail : velabaye@chu-angers.fr ; — techniques : Mme Capelli Annie, tél. : +33 241354654, e-mail : ancapelli@chu-angers.fr Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du CMP. Lot unique.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

— offre de base fonctionnalités ,

— offre de base interopérabilité ,

— offre de base prestations.

Les 3 options à réponse facultative concerne nt:

— option 1 : gestion des déchets,

— option 2 : reconnaissance vocale,

— option 3 : infrastructure matérielle hors standard CHU.

Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: AINFO2013AOlogicielRIS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2) déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ouprivées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévuespar les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéade l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour uneinfraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'unecondamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Suite de la rubrique lll-2-1. Ci-après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1-a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de laconsultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9,l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;

4) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) ;

5) pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'ils'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce etces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché ;

6) le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques etfinancières du candidat (Dc2) :

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du CHU, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique : - Adéquation fonctionnelle (qualité des réponses au CCTP, adaptation aux différentes situations de travail des professionnels de santé): 35% . - Adéquation technique (intégration avec les autres composantes du SIH, interopérabilité) : 15 % . soit : (50)
2. Coût : -Coût d'acquisition (Licences, prestations) : 20% ; -Coût de possession (Maintenance évolutive et corrective): 10%; soit : (30)
3. Mise en service et assistance technique: - installation, configuration, paramétrage, déploiement, temps de paramétrage, : 10 %; - Formation (des référents, Effectif et qualité des formateurs qui assurent les prestations, qualité des supports) : 5 %; - Support (Capacité et réactivité à intervenir pour corriger des dysfonctionnements): 5%; soit : (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès : CHU Angers – service informatique et télécommunications – Véronique Labaye – tél. : +33 241354654 – fax. : +33 241355384.
Téléphone: +33 241354311 📞
Fax: +33 241355384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WcUKUKPFY4&v=1&selected=0 🌏
Nom: Être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com
Adresse postale: 4 rue Lareey
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WcUKUKPFY4&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AINFO2013AOlogicielRIS
Informations complémentaires

Pour des informations : CHU Angers, pôle finances et efficicence, service informatique et télécommunications,

— administratives : Mme Labaye, tél. : +33 241354311, e-mail : velabaye@chu-angers.fr ;

— techniques : Mme Capelli Annie, tél. : +33 241354654, e-mail : ancapelli@chu-angers.fr

Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 109-186022 (2013-06-05)

Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016686
Se réfère à l'avis: 2013/S 109-186022
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 7.1.2014. Ce contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Il peut être contesté par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Montant du marché: licences et prestations HT = 85150 ; maintenance annuelle HT = 9 807,75 EUR. Annonce nº 201, BOAMP 109 B du 8.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AINFO2013A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : — adéquation fonctionnelle (qualité des réponses au CCTP, adaptation aux différentes situations de travail des professionnels de santé): 35% , — adéquation technique (intégration avec les autres composantes du SIH, interopérabilité) : 15 % soit : (50)
2. Coût : — coût d'acquisition (Licences, prestations) : 20% , — coût de possession (Maintenance évolutive et corrective): 10% ; soit : (30)
3. Mise en service et assistance technique: — installation, configuration, paramétrage, déploiement, temps de paramétrage, : 10 %, — formation (des référents, effectif et qualité des formateurs qui assurent les prestations, qualité des supports) : 5 %, — support (capacité et réactivité à intervenir pour corriger des dysfonctionnements): 5 %, soit : (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-07 📅
Nom: Nicesoft-Segami
Adresse postale: 67 rue Saint-Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Source: OJS 2014/S 012-016686 (2014-01-14)

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