Mise à disposition de bennes et caissons - évacuation et traitement des déchets reçus dans les déchetteries d'agglopolys

Communauté d'agglomération de Blois

Mise à disposition de bennes et caissons - évacuation et traitement des déchets reçus dans les déchetteries d'Agglopolys.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-23 Avis de marché
2013-07-30 Informations complémentaires
2014-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Les présents marchés concernent l'évacuation et le traitement des déchets recyclables et non recyclables collectés dans les déchetteries de la Communauté d'agglomération de Blois: déchetterie de blois nord, déchetterie de Blois sud, déchetterie de Candé, déchetterie de Cellettes, déchetterie de Chouzy-sur-Cisse, déchetterie de Herbault, déchetterie de la Chapelle Vendômoise, déchetterie de La Chaussée-Saint-Victor, déchetterie de Molineuf, déchetterie de Vineuil.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honore de Balzac – CS 4318
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903566 📞
Fax: +33 254903558 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-252309
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8 feront l'objet de marchés à tranches conditionnelles suivant la définition de l'article 72 du code des marchés publics. La répartition des tranches par lot est la suivante : 1) Pour le lot 1 : évacuation et traitement des encombrants - tranche ferme : évacuation et traitement des encombrants reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil. - Tranche conditionnelle n° 1 : évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de Chouzy-sur-Cisse. - Tranche conditionnelle n° 2 : Évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de Herbault. - Tranche conditionnelle n° 3 : Évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise. - Tranche conditionnelle n° 4 : Évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de Molineuf. 2) Pour le lot 2 : évacuation des déchets verts- tranche ferme : Évacuation des déchets verts reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil. - Tranche Conditionnelle 1 : évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de Chouzy-Sur-Cisse - tranche Conditionnelle 2 : évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de Herbault. - Tranche Conditionnelle 3 : évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise. - Tranche Conditionnelle 4: Évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de Molineuf. 3) Pour le lot 3 : évacuation et traitement des gravats - tranche ferme : Évacuation et traitement des gravats reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil. - Tranche Conditionnelle 1 : Évacuation et traitement des gravats reçus à la déchetterie de Chouzy-sur-Cisse. - Tranche Conditionnelle 2 : Évacuation et traitement des gravats reçus à la déchetterie de Herbault. - Tranche Conditionnelle 3 : Évacuationet traitement des gravats reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise. 4) Pour le lot 4 : Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux- tranche ferme : Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-Sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil. - Tranche Conditionnelle 1 : évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de Chouzy-Sur-Cisse . - Tranche Conditionnelle 2 : évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de Herbault. - Tranche Conditionnelle 3 : évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise. - Tranche Conditionnelle 4: Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de Molineuf. 5) Pour le lot 5 : évacuation et revalorisation des cartons- tranche ferme : Évacuation des cartons reçus dans lesdéchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-Sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil. - Tranche Conditionnelle 1 : évacuation des cartons reçus à la déchetterie de chouzy-sur-cisse. - Tranche conditionnelle 2 : évacuation des cartons reçus à la déchetterie de Herbault. - Tranche Conditionnelle 3 : évacuation des cartons reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise. 6) Pour le lot 6 : évacuation et revalorisation des batteries - Tranche ferme : Évacuation et revalorisation des batteries reçues dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil. - Tranche Conditionnelle : Évacuation et revalorisation des batteries reçues à la déchetterie de Chouzy-sur-Cisse. Pour le lot 8 : Évacuation et revalorisation des huiles de friture - Tranche ferme : Évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor etvineuil. - Tranche Conditionnelle 1 : évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de Chouzy-Sur-Cisse. - Tranche Conditionnelle 2 : évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de Herbault. - Tranche Conditionnelle 3 : évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise. - Tranche Conditionnelle 4: évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de Molineuf. Les marchés sont passés pour une période d'un an à compter de la réception de l'ordre de service prescrivant le début des prestations. Les marchés sont reconductibles tacitement 4 fois pour une durée de 1 an. Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adressesuivante : https://www.achatpublic.coM. le DCE peut également être transmis gratuitement sous format papier sur demande écrite adressée par fax +33 254903558. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de bennes et caissons - évacuation et traitement des déchets reçus dans les déchetteries d'Agglopolys.
Numéro du lot: 1
Brève description: Évacuation et traitement des encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description: Évacuation des déchets verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Évacuation et traitement des gravats
Numéro du lot: 4
Brève description: Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux
Numéro du lot: 5
Brève description: Évacuation des cartons
Numéro du lot: 6
Brève description: Évacuation et revalorisation des batteries
Numéro du lot: 7
Brève description: Évacuation et revalorisation des radiographies
Numéro du lot: 8
Brève description: Évacuation et revalorisation des huiles de friture
Numéro de référence: Dispo bennes-caissons
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetteries d'agglopolys

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les dossiers de candidatures qui n'ont pas été écartés en application des dispositions précédentes sont examinés sur la base de leurs capacités professionnelles, techniques et financières du candidat à réaliser les prestations au regard des niveaux minimum de capacités fixés ci-dessous.
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Situation économique et financière: Suffisantes au regard des prestations à réaliser.
Capacité technique et professionnelle: Suffisantes au regard des prestations à réaliser.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie en couverture des éventuelles réserves correspondant à 5 % du montant initial (TTC) du marché initial hors avenants.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement à la Comunauté d'agglomération de Blois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité et adéquation des moyens (humains et matériels) mis à disposition (15 %), cohérence et pertinence de la méthodologie de contrôle du tonnage collecté (10 %), qualité et pertinence de l'organisation pour assurer les prestations (15 %) (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Nunes Héléna
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dispo bennes-caissons
Informations complémentaires
Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8 feront l'objet de marchés à tranches conditionnelles suivant la définition de l'article 72 du code des marchés publics. La répartition des tranches par lot est la suivante :
1) Pour le lot 1 : évacuation et traitement des encombrants - tranche ferme : évacuation et traitement des encombrants reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil.
- Tranche conditionnelle n° 1 : évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de Chouzy-sur-Cisse.
- Tranche conditionnelle n° 2 : Évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de Herbault.
- Tranche conditionnelle n° 3 : Évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise.
- Tranche conditionnelle n° 4 : Évacuation et traitement des encombrants reçus à la déchetterie de Molineuf.
2) Pour le lot 2 : évacuation des déchets verts- tranche ferme : Évacuation des déchets verts reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil.
- Tranche Conditionnelle 1 : évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de Chouzy-Sur-Cisse
- tranche Conditionnelle 2 : évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de Herbault.
- Tranche Conditionnelle 3 : évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise.
- Tranche Conditionnelle 4: Évacuation des déchets verts reçus à la déchetterie de Molineuf.
3) Pour le lot 3 : évacuation et traitement des gravats - tranche ferme : Évacuation et traitement des gravats reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil.
- Tranche Conditionnelle 1 : Évacuation et traitement des gravats reçus à la déchetterie de Chouzy-sur-Cisse.
- Tranche Conditionnelle 2 : Évacuation et traitement des gravats reçus à la déchetterie de Herbault.
- Tranche Conditionnelle 3 : Évacuationet traitement des gravats reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise.
4) Pour le lot 4 : Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux- tranche ferme : Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-Sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil.
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- Tranche Conditionnelle 1 : évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de Chouzy-Sur-Cisse .
- Tranche Conditionnelle 2 : évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de Herbault.
- Tranche Conditionnelle 3 : évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise.
- Tranche Conditionnelle 4: Évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non ferreux reçus à la déchetterie de Molineuf.
5) Pour le lot 5 : évacuation et revalorisation des cartons- tranche ferme : Évacuation des cartons reçus dans lesdéchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-Sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil.
- Tranche Conditionnelle 1 : évacuation des cartons reçus à la déchetterie de chouzy-sur-cisse.
- Tranche conditionnelle 2 : évacuation des cartons reçus à la déchetterie de Herbault.
- Tranche Conditionnelle 3 : évacuation des cartons reçus à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise.
6) Pour le lot 6 : évacuation et revalorisation des batteries
- Tranche ferme : Évacuation et revalorisation des batteries reçues dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor et Vineuil.
- Tranche Conditionnelle : Évacuation et revalorisation des batteries reçues à la déchetterie de Chouzy-sur-Cisse.
Pour le lot 8 : Évacuation et revalorisation des huiles de friture
- Tranche ferme : Évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues dans les déchetteries de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, La Chaussée-Saint-Victor etvineuil.
- Tranche Conditionnelle 1 : évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de Chouzy-Sur-Cisse.
- Tranche Conditionnelle 2 : évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de Herbault.
- Tranche Conditionnelle 3 : évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de La Chapelle Vendômoise.
- Tranche Conditionnelle 4: évacuation et revalorisation des huiles de friture reçues à la déchetterie de Molineuf. Les marchés sont passés pour une période d'un an à compter de la réception de l'ordre de service prescrivant le début des prestations. Les marchés sont reconductibles tacitement 4 fois pour une durée de 1 an. Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adressesuivante : https://www.achatpublic.coM. le DCE peut également être transmis gratuitement sous format papier sur demande écrite adressée par fax +33 254903558.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 145-252309 (2013-07-23)
Informations complémentaires (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-19 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259180
Se réfère à l'avis: 2013/S 145-252309
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2013/S 149-259180 (2013-07-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-005186
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Lot 1 : TF : 4 245 660 EUR montant en EUR HT sur 5 ans. TC 1 + TC 2 + TC 3 +TC 4 : montant en EUR HT sur 3 ans. 297 360 EUR HT (TC1), 158 340 EUR HT (TC2), 89 250 EUR HT (TC3) et 32 880 EUR HT (TC4). Lot 2 : TF : 1 060 120 EUR montant en EUR HT sur 5 ans. TC 1 + TC 2 + TC 3 +TC 4 : montant en EUR HT sur 3 ans. 78 216 E HT (TC1), 32 172 EUR HT (TC2), 36 198 EUR HT (TC3) et 123 747 EUR HT (TC4). Lot 3 : TF : 771 955,40 EUR montant en EUR HT sur 5 ans. TC 1 + TC 2 + TC 3 : montant en EUR HT sur 3 ans. 46 567,92 EUR HT (TC1), 21 046,35 EUR HT (TC2) et 19 588,80 EUR HT (TC3). Lot 4 : TF : 939 300,00 EUR sur 5 ans (versement au profit d'Agglopolys). TC 1 + TC 2 + TC 3 +TC 4 : montant en EUR sur 3 ans. 59 388 EUR TC1 (versement au profit d'Agglopolys), 33 330 TC2 (versement au profit d'Agglopolys), 18 180 EUR TC3 (versement au profit d'Agglopolys), 4 848 EUR TC3 (versement au profit d'Agglopolys). Lot 5 : TF : 183 716, 65 EUR montant en EUR HT sur 5 ans. TC 1 + TC 2 + TC 3 : Montant en EUR HT sur 3 ans. 17 691,84 EUR HT (TC1), 10 592,16 EUR HT (TC2) et 7 610,16 EUR HT (TC3). Lot 6 : TF : 44 100 montant en EUR sur 5 ans (versement au profit d'Agglopolys). TC 1 : 5 040 Montant en EUR sur 3 ans (versement au profit d'Agglopolys). Le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'Agglopolys auprès du service des marchés publics – 1 rue Honoré de Balzac – 4ème étage – 41 Blois dans les conditions fixées par le réglement intérieur d'Agglopolys et la loi n° 78-753 du 17/07/1978. Annonce n° 180, BOAMP 143 A. Annonce n° 231, BOAMP 143 B du 26.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 janvier 2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Barbat Recyclage
Adresse postale: 15 rue Léon Fournier, zone industrielle, BP 172
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41005
Courrier électronique: v.barbat@barbat-recyclage.com 📧

2️⃣
Nom: Sita Centre Ouest
Adresse postale: 6 rue Gaspard Monge, zone industrielle de Conneuil
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 32270
Courrier électronique: sylvie.koniescy@sita.fr 📧

3️⃣
Nom: BSTP mandataire du groupement BSTP – Soccoim SAS
Adresse postale: chemin des Grands Champs, BP 3413
Code postal: 41034

4️⃣
Nom: Revival
Adresse postale: 3 avenue Marcelin Berthelot, zone industrielle du Val-de-Seine
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne Cedex
Code postal: 96396
Courrier électronique: vincent.gomez@derichebourg.com 📧

5️⃣
Nom: Soccoim SAS – Veolia propreté
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Courrier électronique: corinne.picard@veloia.com 📧

6️⃣

7️⃣
Nom: Recycl M
Adresse postale: 29 boulevard de la Corderie
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Courrier électronique: recycl-m@neuf.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2014/S 005-005186 (2014-01-06)