Matériels de propreté urbaine
Ville de Niort
La consultation est décomposée en deux lots :
Lot 1 : triporteur à motorisation thermique
lot 2 : triporteur à motorisation électrique.
marchés fractionnés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
Le délai de réception des offres était de 2013-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-09 | Avis de marché |
| 2014-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305255
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Triporteur à motorisation thermique
Informations complémentaires sur les lots: quantité minimale/ maximale pour la durée du marché: 2 /6
Numéro du lot: 2
Brève description: Triporteur à motorisation électrique
Informations complémentaires sur les lots: Quantité minimale / maximale pour la durée du marché: 1 / 3
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: DLMG 2013-38
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 6
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats - Hôtel Administratif - bâtiment Triangle
Point de contact: M. Benoit Taris
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service marchés publics - Hôtel Administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2013-38
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2013/S 177-305255 (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Quantité ou étendue:
Chaque marché comporte un minimum et maximum fixé en quantités pour la durée totale du marché :Lot 1 : quantité minimale/ maximale: 2/ 6lot 2 : quantité minimale/ maximale: 1/ 3.durée des marchés est fixée à six mois à compter de leur date de notification.Pour l'ensemble des lots, les délais de livraison sont proposés par chaque candidat dans l'acte d'engagement.Les délais de livraison courent à compter de la date de notification du bon de commande.Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2013.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305255
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Démonstration de matériels:
Les candidats seront invités à réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leur offre entre le 29 octobre et le 15 novembre (semaines 44 à 46).
La démonstration pourra se faire soit dans les locaux de la Ville de Niort soit sur site au choix du candidat en région Poitou Charentes et/ou département limitrophe.
Conditions retrait du DCE :
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ep_q1GDeTS
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Conditions remise candidatures ou offres par voie dématérialisée :
les candidatures /Offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com , selon les règles d'utilisation de celle-ci
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en deux lots :
Lot 1 : triporteur à motorisation thermique
lot 2 : triporteur à motorisation électrique.
marchés fractionnés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
Brève description: Triporteur à motorisation thermique
Informations complémentaires sur les lots: quantité minimale/ maximale pour la durée du marché: 2 /6
Numéro du lot: 2
Brève description: Triporteur à motorisation électrique
Informations complémentaires sur les lots: Quantité minimale / maximale pour la durée du marché: 1 / 3
Quantité ou étendue:
Chaque marché comporte un minimum et maximum fixé en quantités pour la durée totale du marché :
Lot 1 : quantité minimale/ maximale: 2/ 6
lot 2 : quantité minimale/ maximale: 1/ 3.
durée des marchés est fixée à six mois à compter de leur date de notification.
Pour l'ensemble des lots, les délais de livraison sont proposés par chaque candidat dans l'acte d'engagement.
Les délais de livraison courent à compter de la date de notification du bon de commande.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : décembre 2013.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants :
- une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s)
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire, l'habilitation donnée au mandataire par son ou ses cotraitants.
pour chacun des membres du groupement, le cas échéant :
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation)
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Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
- chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
- description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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L'opérateur économique devra disposer d'au moins un atelier mécanique à proximité capable d'effectuer les réparations, l'entretien et le dépannage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
La durée de garantie est proposée par l'attributaire dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Les conditions du service après-vente seront précisées dans l'offre du candidat.
Financement budget de la commune ; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement : 30 jours
prix unitaires fermes
avance dans les conditions définies à l'article 87 du CMP.
Solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 6
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats - Hôtel Administratif - bâtiment Triangle
Point de contact: M. Benoit Taris
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service marchés publics - Hôtel Administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2013-38
Informations complémentaires
Démonstration de matériels:
Les candidats seront invités à réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leur offre entre le 29 octobre et le 15 novembre (semaines 44 à 46).
La démonstration pourra se faire soit dans les locaux de la Ville de Niort soit sur site au choix du candidat en région Poitou Charentes et/ou département limitrophe.
Conditions retrait du DCE :
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante :
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
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Conditions remise candidatures ou offres par voie dématérialisée :
les candidatures /Offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com , selon les règles d'utilisation de celle-ci
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2013/S 177-305255 (2013-09-09)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 662 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025928
Se réfère à l'avis: 2013/S 177-305255
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Performance de la garantie et qualité du service après vente (20)
3. Valeur technique (45)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Carre Galopin
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2014/S 017-025928 (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 662 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025928
Se réfère à l'avis: 2013/S 177-305255
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Le lot 1 (triporteurs à motorisation thermique) a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres, et a été relancé par procédure adaptée.
Annonce n° 325, BOAMP 176 B du 12.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Performance de la garantie et qualité du service après vente (20)
3. Valeur technique (45)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: Carre Galopin
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2014/S 017-025928 (2014-01-21)
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