Marchés à bons de commande de fournitures pour Caen habitat entretien

Caen Habitat

Marchés à bons de commande de fourniture pour Caen habitat entretien

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caen Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Consommables dentaires › Produits d'hygiène dentaire
• Isolants et pièces isolantes › Verre isolant
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Produits utilisés dans la construction › Boîtes à lettres

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-27	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille, CS 15227
Code postal: 14052
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: sg.marches@caenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 231275000 📞
Fax: +33 231868419 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329280
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Durée des marchés : du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils pourront être reconduits par tacite reconduction pour une durée de 1 an dans la limite de trois reconductions annuelles Commande du DCE sous forme papier ou retrait Caen Habitat - service des marchés - 1 place Jean Nouzille – CS 15227 - 14052 Caen Cedex 4, tél. +33 231275012 – courriel : sg.marches@caenhabitat.fr - ou téléchargement sur http ://www.pa-caenhabitat.fr Modalités et date limite de remise des offres : envoi ou remis contre récépissé au service des marchés à l'adresse suivante : Caen Habitat – 1 place Jean Nouzille – CS 15227 - 14052 Caen Cedex 4 ou réponse électronique sur www.pa-caenhabitat.fr. Renseignements administratifs: tél. +33 231275012, fax: +33 231868419, courriel : sg.marches@caenhabitat.fr - techniques : tél. +33 231295270.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés à bons de commande de fourniture pour Caen habitat entretien
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: peinture - papier peint - revêtement de sol
Brève description: peinture - papier peint - revêtement de sol
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plomberie
Brève description: plomberie
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Electricité
Brève description: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
170 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Quincaillerie
Brève description: Quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vitrerie
Brève description: Vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Droguerie - hygiène
Brève description: Droguerie - hygiène
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: boites aux lettres
Brève description: boites aux lettres
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen habitat entretien

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (imprimé DC1),

Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (imprimé DC2) comportant le Chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration du candidat (imprimé DC2) comportant les références principales de l'entreprise des 3 dernières années de nature et importance similaires (avec nom des donneurs d'ordres publics ou privés, et la nature et le montant des prestations) et des certificats de capacité signés de donneurs d'ordre, les moyens humains et techniques.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres, avance et paiement à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaires par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (unitaires et taux de remise) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse Internet: www.caenhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://pa-caenhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://pa-caenhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://pa-caenhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Durée des marchés : du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils pourront être reconduits par tacite reconduction pour une durée de 1 an dans la limite de trois reconductions annuelles

Commande du DCE sous forme papier ou retrait Caen Habitat - service des marchés - 1 place Jean Nouzille – CS 15227 - 14052 Caen Cedex 4, tél. +33 231275012 – courriel : sg.marches@caenhabitat.fr - ou téléchargement sur http ://www.pa-caenhabitat.fr

Modalités et date limite de remise des offres : envoi ou remis contre récépissé au service des marchés à l'adresse suivante : Caen Habitat – 1 place Jean Nouzille – CS 15227 - 14052 Caen Cedex 4 ou réponse électronique sur www.pa-caenhabitat.fr.

Renseignements administratifs: tél. +33 231275012, fax: +33 231868419, courriel : sg.marches@caenhabitat.fr - techniques : tél. +33 231295270.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc - BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA). Référé Contractuel : dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction : délai de deux mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2013/S 191-329280 (2013-09-27)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille – CS 15227

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020447
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329280
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Fourchettes mini maxi annuelles HT: Lot 1: 15 000 et 40 000. Lot 2: 40 000 et 90 000. Lot 3: 80 000 et 170 000. Lot 4: 60 000 et 130 000. Lot 5: 10 000 et 50 000. Lot 6: 60 000 et 110 000. Lot 7: 10 000 et 60 000. Durée des marchés: du 1.1.2014 au 31.12.2014. Ils pourront être reconduits par tacite reconduction pour une durée de 1 an dans la limite de 3 reconductions annuelles. Commande du DCE sous forme papier ou retrait Caen Habitat – service des marchés – 1 place Jean Nouzille – CS 15227 – 14052 Caen Cedex 4 Tél : +33 231275012 – courriel: sg.marches@caenhabitat.fr - ou téléchargement sur http: //www.pa-caenhabitat.fr Modalités et date limite de remise des offres: Envoi ou remis contre récépissé au Service des Marchés à l'adresse suivante: Caen Habitat – 1 place Jean Nouzille – CS .15227 - 14052 CAEN CEDEX 4 ou réponse électronique sur www.pa-caenhabitat.fr. Renseignements: administratifs tél.: +33 231275012 fax: +33 231868419 courriel: sg.marches@caenhabitat.fr – techniques: tél.:+33 231295270.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: Emeraude
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Legallais
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

3️⃣
Nom: Rexel France
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76806

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Levoy Groupe
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Decayeux
Commune postale: Feuquières-en-Vimeu
Code postal: 80210

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc – BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA),

— référé contractuel: dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA),

— recours de pleine juridiction: délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2014/S 014-020447 (2014-01-16)

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