Marchés à bons de commande concernant les travaux de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des immeubles gérés par le pouvoir adjudicateur sur les départements 13, 30, 83 et 84

Nouveau Logis Provençal

Marchés à bons de commande concernant les travaux de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des immeubles gérés par le pouvoir adjudicateur sur les départements 13, 30, 83 et 84.
4 secteurs géographiques avec lots techniques
Mini/Maxi : Les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés tous secteurs géographiques seront conclus sans minimum et sans maximum. Les lots courants faibles Vaucluse, et revêtements de sols tous secteurs géographiques seront conclus avec un minimum et un maximum selon règlement de consultation.
L'attribution se fera par lot technique et par secteur géographique.
Le pouvoir adjudicateur pourra attribuer un même lot à un ou deux attributaires selon règlement de consultation pour les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés, tous secteurs géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-18 Avis de marché
2014-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Mini/Maxi : Les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés tous secteurs géographiques seront conclus sans minimum et sans maximum. Les lots courants faibles Vaucluse, et revêtements de sols tous secteurs géographiques seront conclus avec un minimum et un maximum selon règlement de consultation.Les marchés seront attribués pour une période initiale d'1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau logis provençal
Adresse postale: 25B avenue Jules Cantini, BP 38
Code postal: 13448
Commune postale: Marseille Cantini Cedex
Contact
Courrier électronique: amandine.giudicelli@nlp.sni.fr 📧
Téléphone: +33 496202034 📞
Fax: +33 496202000 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093523
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Obtention du dossier Le dossier de consultation est disponible : 1 sur support papier Un unique exemplaire du dossier de consultation des entreprises est à chaque entrepreneur sur sa demande auprès de la société ci-dessous, par courrier (contre remboursement) ou par retrait. Il sera remis au plus tard six jours après avoir été démandé. Le dossier de consultation peut être demandé ou retiré à l'adresse suivante : Société ART 95 rue Borde 13008 Marseille, FRANCE Tél. +33 491794680/Fax +33 491257603 Aucun exemplaire supplémentaire dudit dossier de consultation ne sera mis à la disposition des entrepreneurs. 1 sur le site internet de dématérialisation www.marches-securises.fr Le dossier de consultation peut être obtenu à l'adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr (après inscription gratuite (si cela n'a jamais été fait), vous utiliserez votre identifiant et mot de passe personnel (créés lors de votre inscription) pour entrer sur le site, une fois sur le site, vous utiliserez l'identifiant DCE suivant : NLP_13_20130318W_1 pour accéder au dossier de consultation), Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le maître d'ouvrage, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants (à adapter, s'il y a lieu) : - Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip par exemple) - Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) - .doc ou .xls ou .ppt en version 2000-2003 (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft….) Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat doit renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Secteur Marseille : - lot n° 3-1 : Fermetures - lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures - lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures - lot n°4 : Chauffage - lot n° 6-1 : Sols amiantés - lot n° 6-2 : Revêtement de sols Secteur Var : - lot n° 3-1 : Fermetures - lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures - lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures - lot n° 6-1 : Sols amiantés Secteur Istres : - lot n° 3-1 : Fermetures - lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures - lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures - lot n°4 : Chauffage - lot n° 6-1 : Sols amiantés - lot n° 6-2 : Revêtement de sols Secteur Gard : - lot n°4 : Chauffage - lot n° 6-1 : Sols amiantés - lot n° 6-2 : Revêtement de sols Secteur Vaucluse - lot n°4 : Chauffage - lot n° 5 : Courants faibles - lot n° 6-1 : Sols amiantés - lot n° 6-2 : Revêtement de sols Les secteurs géographiques sont définis en annexe du CCAP. Mini/Maxi : Les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés tous secteurs géographiques seront conclus sans minimum et sans maximum. Les lots courants faibles Vaucluse, et revêtements de sols tous secteurs géographiques seront conclus avec un minimum et un maximum selon règlement de consultation. 9. Conditions de participation : Soumission auprès de monsieur le directeur général – service marchés - Nouveau logis provençal, 25B avenue Jules Cantini – BP 38, 13448 Marseille Cantini Cedex - FRANCE, par voie postale ou dépôt contre récépissé, avec la mention : "Offre pour le(s) marché(s) à bons de commande de travaux de maintenance, entretien et réparation courantes sur BPU ", avec identité du candidat, lot(s) et secteur(s) Les candidats devront remettre des candidatures et offres respectant les termes de l'article 3.2 du règlement particulier de la consultation. Tout dossier incomplet, au stade de la candidature comme au stade de l'offre pourra être éliminé Contacts : Pour les précisions d'ordre technique (C.C.T.P.) : Monsieur Jean-Claude Cuinet - responsable de l'exploitation et du patrimoine Adresse électronique : jean-claude.cuinet@nlp.sni.fr Fax +33 496202000 Pour les précisions d'ordre administartif (procédure) : Madame Amandine Giudicelli – responsable des marchés Adresse électronique : amandine.giudicelli@nlp.sni.fr Fax +33 496202000
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande concernant les travaux de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des immeubles gérés par le pouvoir adjudicateur sur les départements 13, 30, 83 et 84.
4 secteurs géographiques avec lots techniques
Mini/Maxi : Les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés tous secteurs géographiques seront conclus sans minimum et sans maximum. Les lots courants faibles Vaucluse, et revêtements de sols tous secteurs géographiques seront conclus avec un minimum et un maximum selon règlement de consultation.
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L'attribution se fera par lot technique et par secteur géographique.
Le pouvoir adjudicateur pourra attribuer un même lot à un ou deux attributaires selon règlement de consultation pour les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés, tous secteurs géographiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Marseille
Quantité ou étendue: - lot n° 3-1 : Fermetures- lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures- lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures- lot n°4 : Chauffage- lot n° 6-1 : Sols amiantés- lot n° 6-2 : Revêtement de solsDurée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans.
- lot n° 3-1 : Fermetures
- lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures
- lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures
- lot n°4 : Chauffage
- lot n° 6-1 : Sols amiantés
- lot n° 6-2 : Revêtement de sols
Durée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Var
Quantité ou étendue: - lot n° 3-1 : Fermetures- lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures- lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures- lot n° 6-1 : Sols amiantésDurée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans
Durée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Istres
Quantité ou étendue: - lot n° 3-1 : Fermetures- lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures- lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures- lot n°4 : Chauffage- lot n° 6-1 : Sols amiantés- lot n° 6-2 : Revêtement de solsDurée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Gard
Quantité ou étendue: - lot n°4 : Chauffage- lot n° 6-1 : Sols amiantés- lot n° 6-2 : Revêtement de solsDurée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Vaucluse
Quantité ou étendue: - lot n°4 : Chauffage- lot n° 5 : Courants faibles- lot n° 6-1 : Sols amiantés- lot n° 6-2 : Revêtement de solsDurée initiale : 1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans
- lot n° 5 : Courants faibles
Mini/Maxi : Les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés tous secteurs géographiques seront conclus sans minimum et sans maximum. Les lots courants faibles Vaucluse, et revêtements de sols tous secteurs géographiques seront conclus avec un minimum et un maximum selon règlement de consultation.
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Les marchés seront attribués pour une période initiale d'1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MBC 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bouches-du-Rhône
Gard
Var
Vaucluse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire :
1 Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649, c'est-à-dire :
Qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de 5…
… ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, article 421-5-2ème al., article 433-1, article 434-9-2ème al., articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8-1er et 2ème al., article 441-9 et article 450-1 du code pénal ; par l'article 1741 du code général des impôts ;
… ans d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L 8221-1, L 8221-3 et -5, L 8251-1 et L 5221-8, L 8231-1 et L 8241-1 et 2 du code du travail ;
Qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article 625-2 ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes
2 Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet
- extrait Kbis de moins de 3 mois (original ou copie certifiée conforme).
Situation économique et financière: - déclaration concernant le chiffre d'affaires total sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
- expérience et capacités professionnelles :
- liste des principaux travaux similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- preuves de la prestation desdits travaux par des attestations du ou des destinataires ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années ;
- CV des personnels d'encadrement.
- Capacités techniques :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats de qualifications professionnelles Qualibat ; ou équivalents, ou preuve de la capacité du candidat par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la capacité technique du candidat pour un même type de prestations ;
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- Pour le lot 6-1 «Sols amiantés», les candidats devront posséder a minima du certificat de qualification n° 1512 ( traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers ).
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si groupement, il devra être soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 23
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Nom: Art
Adresse postale: 95 rue Borde
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Téléphone: +33 491794680 📞
Fax: +33 491257603 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MBC 2013
Informations complémentaires
Obtention du dossier
Le dossier de consultation est disponible :
1 sur support papier
Un unique exemplaire du dossier de consultation des entreprises est à chaque entrepreneur sur sa demande auprès de la société ci-dessous, par courrier (contre remboursement) ou par retrait. Il sera remis au plus tard six jours après avoir été démandé.
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Le dossier de consultation peut être demandé ou retiré à l'adresse suivante :
Société ART
95 rue Borde
13008 Marseille, FRANCE
Tél. +33 491794680/Fax +33 491257603
Aucun exemplaire supplémentaire dudit dossier de consultation ne sera mis à la disposition des entrepreneurs.
1 sur le site internet de dématérialisation www.marches-securises.fr
Le dossier de consultation peut être obtenu à l'adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr (après inscription gratuite (si cela n'a jamais été fait), vous utiliserez votre identifiant et mot de passe personnel (créés lors de votre inscription) pour entrer sur le site, une fois sur le site, vous utiliserez l'identifiant DCE suivant : NLP_13_20130318W_1 pour accéder au dossier de consultation),
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Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le maître d'ouvrage, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants (à adapter, s'il y a lieu) :
- Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip par exemple)
- Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader)
- .doc ou .xls ou .ppt en version 2000-2003 (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft….)
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat doit renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
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Secteur Marseille :
- lot n° 3-1 : Fermetures
- lot n° 3-2 : Menuiseries extérieures
- lot n° 3-3 : Menuiseries intérieures
- lot n°4 : Chauffage
- lot n° 6-1 : Sols amiantés
- lot n° 6-2 : Revêtement de sols
Secteur Var :
Secteur Istres :
Secteur Gard :
Secteur Vaucluse
- lot n° 5 : Courants faibles
Les secteurs géographiques sont définis en annexe du CCAP.
Mini/Maxi : Les lots fermetures, menuiseries extérieures et intérieures, chauffage et sols amiantés tous secteurs géographiques seront conclus sans minimum et sans maximum. Les lots courants faibles Vaucluse, et revêtements de sols tous secteurs géographiques seront conclus avec un minimum et un maximum selon règlement de consultation.
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9. Conditions de participation :
Soumission auprès de monsieur le directeur général – service marchés - Nouveau logis provençal, 25B avenue Jules Cantini – BP 38, 13448 Marseille Cantini Cedex - FRANCE, par voie postale ou dépôt contre récépissé, avec la mention :
"Offre pour le(s) marché(s) à bons de commande de travaux de maintenance, entretien et réparation courantes sur BPU ", avec identité du candidat, lot(s) et secteur(s)
Les candidats devront remettre des candidatures et offres respectant les termes de l'article 3.2 du règlement particulier de la consultation. Tout dossier incomplet, au stade de la candidature comme au stade de l'offre pourra être éliminé
Contacts :
Pour les précisions d'ordre technique (C.C.T.P.) :
Monsieur Jean-Claude Cuinet - responsable de l'exploitation et du patrimoine
Adresse électronique : jean-claude.cuinet@nlp.sni.fr
Fax +33 496202000
Pour les précisions d'ordre administartif (procédure) :
Madame Amandine Giudicelli – responsable des marchés
Adresse électronique : amandine.giudicelli@nlp.sni.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 057-093523 (2013-03-18)
Avis d'attribution de marché (2014-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Provencal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-045924
Se réfère à l'avis: 2013/S 57-093523
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Lots Infructueux. MABC sur BPU donc pas de valeurs financières.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR812, FR826, FR825, FR824.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le pourcentage de rabais ou de surenchère portant sur l'ensemble du BPU concerné par l'offre (70)
2. La Valeur technique de l'offre, sur la base du mémoire (20)
3. La valeur d'ensemble de l'offre sur la base du mémoire (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-27 📅
Nom: Mok pose
Adresse postale: 23 rue Biskra
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Marselle

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Mok Pose

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: ATP Services
Adresse postale: 1 impasse Molière
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500

1️⃣1️⃣
Nom: ATP Service

1️⃣2️⃣
Commune postale: 13500
Code postal: Martigues

1️⃣3️⃣
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 16 boulevard des Acières, Parc Mure, bât. B
Commune postale: 13010
Code postal: Marseille

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 16 bd des Aciéries, Parc Mure, bât. B
Commune postale: Marseile
Code postal: 13010

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-17 📅
Nom: Poxiserve
Adresse postale: 16 boulevard des Aciéries, Parc Mure, bât. B

1️⃣6️⃣
Nom: Epmr
Adresse postale: 8 avenue Guy de Maupassant, ZA l'Agavon
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Vaucluse gaz entetien
Adresse postale: 88 avenue Charles Vidau
Commune postale: 84302
Code postal: Cavaillon Cedex

1️⃣9️⃣
Nom: Vbso
Adresse postale: 313 rue des Joncs des Bois
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Sgp
Adresse postale: 1 bis avenue des Chutes Lavie - bât. C
Code postal: 13004

2️⃣3️⃣
Adresse postale: 1 bis avenue des Chutes Lavie, bât. C

2️⃣4️⃣
Nom: Sotec
Adresse postale: avenu du Passe Temps, ZA de Napollon
Commune postale: Aubagne Cedx
Code postal: 13676

2️⃣5️⃣
Nom: Vms
Adresse postale: 84 avenue Maréchal Foch
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Marseille
Source: OJS 2014/S 029-045924 (2014-02-06)
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Fournisseurs:
ATP Service ATP services EPMR Mok Pose Poxiserve Proxiserve SGP SOTEC Vaucluse gaz entetien VBSO