Marché transport

Université Sorbonne Nouvelle-Paris 3

Le présent marché, à bons de commande, sans minimum ni maximum, a pour objet la fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien du personnel (enseignants, chercheurs, administratifs, techniques) ainsi que des participants extérieurs invités à des colloques, conférences, séminaires, jurys de thèse, organisation de concours, participation à des recherches, etc. organisés par l'université Sorbonne Nouvelle-Paris 3 et les bibliothèques rattachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-09 Avis de marché
Avis de marché (2013-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Sorbonne Nouvelle-Paris 3
Adresse postale: 13 rue Santeuil
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris3.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@univ-paris3.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-09 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 241-419637
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, à bons de commande, sans minimum ni maximum, a pour objet la fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien du personnel (enseignants, chercheurs, administratifs, techniques) ainsi que des participants extérieurs invités à des colloques, conférences, séminaires, jurys de thèse, organisation de concours, participation à des recherches, etc. organisés par l'université Sorbonne Nouvelle-Paris 3 et les bibliothèques rattachées.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi est le virement. Les références du compte bancaire où les paiements devront être effectués seront indiqués dans l'acte d'engagement (joindre un RIB). Les délais de règlement prévus au code des marchés publics (article 98) seront de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture, sous réserve de la réception des fournitures valant constatation du service fait.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire: (article 51 .III du code des marchés publics).
Autres conditions particulières:
Pour les agences de voyages, il est rappelé que le titulaire doit :
- être possesseur d'un arrêté du préfet lui attribuant la licence d'agent de voyage ou d'une référence équivalente.
- être à jour, auprès de sa préfecture, dans sa déclaration du volume d'affaires des agences de voyages destinées au calcul de la garantie financière.
- avoir souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du service (45)
2. Conditions financières générales (35)
3. Délais et mode de livraison des titres de transport (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAF – bureau des marchés
Mme Magalie Terranere
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif du règlement amiable,
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 18252426 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 241-419637 (2013-12-09)
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