Marché public portant sur la location et la maintenance de systèmes de reprographie haut volume monochromes et polychromes à destination de certaines composantes de l'université de Lorraine

Université de Lorraine

Marché public portant sur la location et la maintenance de systèmes de reprographie haut volume monochromes et polychromes à destination de certaines composantes de l'université de Lorraine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-09 Avis de marché
2014-01-06 Avis d'attribution de marché
2014-01-09 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue: Se référer au point du présent avis relatif aux informations sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Code postal: 54052
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr/ 🌏
Courrier électronique: dha-nancy@univ-lorraine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306920
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur définit dans le cadre du présent marché des prestations supplémentaires éventuelles pour tous les lots (1 et 2). Ces prestations supplémentaires sont pour certaines obligatoires et pour d'autres facultatives. Concernant les prestations supplémentaires obligatoires, les candidats sont tenus de les proposer dans leur offre sous peine d'irrégularité. Elles seront également prises en compte dans l'analyse des offres. A l'inverse, concernant les prestations supplémentaires facultatives, les candidats ne sont pas tenus d'y répondre. Elles ne seront pas prises en compte dans l'analyse des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non ces prestations supplémentaires, qu'elles soient facultatives ou obligatoires. Les prestations supplémentaires du présent marché sont les suivantes : Prestations supplémentaires obligatoires du lot 1 : -Module de piquage / pliage en livrets finis A5 ou A4 : minimum 20 pages possibles par livret, tolérance grammage jusqu'à 180 g pour les modèles 1, 2 et 3 (seules deux machines sur trois du modèle 3 sont concernées). -Inserteur de pages couleur et (ou) couvertures : possibilité d'insérer les pages d'un cahier couleur (hors four) pour les modèles 1 et 2, -dos carré agrafé pour le modèle 1. Prestations supplémentaires facultatives du lot 1 : -Magasin supplémentaire (multi formats A4/A3) minimum 3000 feuilles pour les modèles 1, 2 et 3, -inserteur de pages couleurs et (ou) couvertures : possibilité d'insérer les pages d'un cahier couleurs (hors four) pour le modèle 2 et 3, -massicot de chasse pour les modèles 1, 2 et 3, -module de réception grande capacité pour le modèle 1. Prestations supplémentaires obligatoires du lot 2 : -Module de piquage / pliage en livrets finis A5 ou A4 : minimum 20 pages possibles par livret, tolérance grammage jusqu'à 180 g le lot 2 ne présente aucune prestation supplémentaire facultative. le dossier de consultation peut être : - soit retiré dans la " salle des marchés " sur le site https://www.marchespublics. Gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons A la rubrique "Références", rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 13b60 et valider ladite recherche. Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône " ", "Accéder à la consultation" - onglet Publicité/Téléchargement - rubriques "Pièces de la consultation". En cas de retrait anonyme, ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, il appartient aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la correspondance relative à ce dossier : les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier. En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique "aide" - "Guides d'utilisation " à l'adresse précitée. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls - soit demandé à l'adresse suivante : Université de Lorraine Présidence service achats 2 avenue de la Forêt de Haye Tsa 20600 54518 Vandoeuvre Cedex - soit demandé à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leurseraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante : Université de lorraine / Service achats du site de Nancy / Présidence - direction des Achats / 2 av de la forêt de Haye / TSA 20600 / 54518 Vandoeuvre Cedex Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 14 octobre 2013 à 12h00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le dossier : - par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats - par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais un numéro de télécopie ou une adresse postale. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels. Les réponses seront également mises en ligne sur le profil acheteur. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article. le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre : 1) L'acte d'engagement (Ae) et ses annexes no1 " cadre de réponse technique" et no2 " Bordereau des prix " dûment complétés et signés sous peine d'irrégularité ; 2) Un mémoire technique du candidat qui devra porter sur les points suivants, sous peine d'irrégularité : - description technique des systèmes de reprographie proposés par le candidat pour répondre au besoin du pouvoir adjudicateur ; - moyens mis en oeuvre pour le traitement des pannes dans les délais prévus ; - modalités de gestion à distance ; - modalités de mise en oeuvre de la formation des agents ; - les engagements du candidat en matière environnementale ; - description des moyens mis en oeuvre pour assurer la livraison, l'installation mais aussi la maintenance des produits fournis. - Une liste des dates (entre le 4 novembre 2013 et le 15 novembre 2013) ainsi que des lieux pour les tests des systèmes proposés. afin de juger des performances techniques des systèmes proposés, et ce en complément de l'analyse des informations contenues dans les documents composant l'offre, les candidats devront obligatoirement subir un test des modèles présentés dans leur offre, sous peine d'irrégularité. Ces tests seront organisés selon deux protocoles de test (un protocole pour les systèmes monochromes, un autre pour les systèmes polychromes) présents dans le dossier de consultation des entreprises. L'Université de Lorraine informe le candidat de la date retenue pour procéder aux tests en fonction des disponibilités exposées dans le mémoire technique. Cette phase de tests ne constituera en aucun cas une opportunité de négociation. La période prévisionnelle de déroulement des tests est celle du 4 novembre 2013 au 15 novembre 2013. Les machines proposées dans le cadre d'offres jugées comme étant irrégulières, inappropriées ou inacceptables au sens de l'article 35-i du Code des marchés publics ne seront pas testées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public portant sur la location et la maintenance de systèmes de reprographie haut volume monochromes et polychromes à destination de certaines composantes de l'université de Lorraine.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location et maintenance de systèmes de reprographie haut volume monochromes
Brève description: Location et maintenance de systèmes de reprographie haut volume monochromes
Quantité ou étendue: location et maintenance d'un système de reprographie monochrome (4 millions de copies par an), d'un système de reprographie monochrome (3 millions de copies par an) et de trois systèmes de reprographie monochromes (2 millions de copie par an)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location et maintenance de systèmes de reprographie haut volume polychromes
Brève description: Lot 2 : location et maintenance de deux systèmes de reprographie polychromes
Quantité ou étendue: location et maintenance de deux systèmes de reprographie haut volume polychromes (environ 200 000 copies par an)
Description des options:
Pour chaque lot, l'université de Lorraine se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'avenants dans les conditions fixées par les articles 20 et 118 du Code des marchés publics français ou de marchés complémentaires.
Numéro de référence: 13B60
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux définis dans les documents de la consultation (Nancy, Metz).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé : formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) dûment datée et signée comprenant :
- le nom et l'adresse du candidat ;
- le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire.
- La déclaration du candidat (modèle recommandé : formulaire Dc2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée à l'exception de la rubrique F ;
- tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise ;
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (modèle recommandé : formulaire Dc2) ;
- une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire. En outre, en cas de groupement conjoint, la répartition des paiements entre les membres du groupement doit être annexée à chacun des actes d'engagement.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande dans le cas où une avance est versée selon les dispositions de l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'université de Lorraine.
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret
no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande
publique.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes : l'euro.
Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à
l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts
moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier
2013.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses
opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile
au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant
de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarantecinq
jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire
dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en France, il facture
ses prestations hors T.V.A. Et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats du site de Nancy, présidence, direction des achats, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 20600, 54518 Vandoeuvre Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Adresse postale: 2 avenue de la Forêt de Haye TSA 20600
Commune postale: Vandoeuvre Cedex
Code postal: 54518
Point de contact: Service achats du site de Nancy présidence direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13B60
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur définit dans le cadre du présent marché des prestations supplémentaires éventuelles pour tous les lots (1 et 2).
Ces prestations supplémentaires sont pour certaines obligatoires et pour d'autres facultatives.
Concernant les prestations supplémentaires obligatoires, les candidats sont tenus de les proposer dans leur offre sous peine d'irrégularité. Elles seront également prises en compte dans l'analyse des offres.
A l'inverse, concernant les prestations supplémentaires facultatives, les candidats ne sont pas tenus d'y répondre. Elles ne seront pas prises en compte dans l'analyse des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non ces prestations supplémentaires, qu'elles soient facultatives ou obligatoires.
Les prestations supplémentaires du présent marché sont les suivantes :
Prestations supplémentaires obligatoires du lot 1 :
-Module de piquage / pliage en livrets finis A5 ou A4 : minimum 20 pages possibles par livret, tolérance grammage jusqu'à 180 g pour les modèles 1, 2 et 3 (seules deux machines sur trois du modèle 3 sont concernées).
-Inserteur de pages couleur et (ou) couvertures : possibilité d'insérer les pages d'un cahier couleur (hors four) pour les modèles 1 et 2,
-dos carré agrafé pour le modèle 1.
Prestations supplémentaires facultatives du lot 1 :
-Magasin supplémentaire (multi formats A4/A3) minimum 3000 feuilles pour les modèles 1, 2 et 3,
-inserteur de pages couleurs et (ou) couvertures : possibilité d'insérer les pages d'un cahier couleurs (hors four) pour le modèle 2 et 3,
-massicot de chasse pour les modèles 1, 2 et 3,
-module de réception grande capacité pour le modèle 1.
Prestations supplémentaires obligatoires du lot 2 :
-Module de piquage / pliage en livrets finis A5 ou A4 : minimum 20 pages possibles par livret, tolérance grammage jusqu'à 180 g
le lot 2 ne présente aucune prestation supplémentaire facultative.
le dossier de consultation peut être :
- soit retiré dans la " salle des marchés " sur le site https://www.marchespublics.
Gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
A la rubrique "Références", rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 13b60 et valider ladite
recherche.
Le dossier peut être téléchargé en cliquant sur l'icône " ", "Accéder à la consultation" - onglet
Publicité/Téléchargement - rubriques "Pièces de la consultation".
En cas de retrait anonyme, ou de dossier de consultation obtenu via une agence de veille, il appartient aux
candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de disposer des modifications et de la
correspondance relative à ce dossier : les candidats sont invités à renseigner un formulaire d'identification
mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et
une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels
compléments (précisions, réponses, rectifications).
N.b. : Il faut accepter les conditions générales de la plate-forme de dématérialisation pour accéder au dossier.
En cas de difficultés, un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est disponible dans la rubrique
"aide" - "Guides d'utilisation " à l'adresse précitée.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents ainsi mis à disposition par l'université, les candidats doivent
disposer de logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .rtf, .doc et .xls
- soit demandé à l'adresse suivante :
Université de Lorraine
Présidence service achats
2 avenue de la Forêt de Haye
Tsa 20600
54518 Vandoeuvre Cedex
- soit demandé à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr
les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leurseraient nécessaires
en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plate-forme de dématérialisation, soit à l'adresse
suivante :
Université de lorraine / Service achats du site de Nancy / Présidence - direction des Achats / 2 av de la
forêt de Haye / TSA 20600 / 54518 Vandoeuvre Cedex
Adresse électronique : dha-nancy@univ-lorraine.fr
cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans
l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient, aux coordonnées mentionnées ci-dessus, au plus tard le 14 octobre 2013 à 12h00 (heure de Paris). Après cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de
renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses
aux demandes de renseignement complémentaires seront envoyées à l'ensemble des entreprises ayant retiré le
dossier :
- par courriel à l'adresse électronique communiquée par les candidats
- par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique
mais un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le
formulaire d'identification destiné à permettre à l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires
eventuels.
Les réponses seront également mises en ligne sur le profil acheteur. Aucune question ne pourra être posée
verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
le candidat devra obligatoirement fournir les pièces suivantes à l'appui de son offre :
1) L'acte d'engagement (Ae) et ses annexes no1 " cadre de réponse technique" et no2 " Bordereau des prix " dûment complétés et signés sous peine d'irrégularité ;
2) Un mémoire technique du candidat qui devra porter sur les points suivants, sous peine d'irrégularité :
- description technique des systèmes de reprographie proposés par le candidat pour répondre au besoin du pouvoir adjudicateur ;
- moyens mis en oeuvre pour le traitement des pannes dans les délais prévus ;
- modalités de gestion à distance ;
- modalités de mise en oeuvre de la formation des agents ;
- les engagements du candidat en matière environnementale ;
- description des moyens mis en oeuvre pour assurer la livraison, l'installation mais aussi la maintenance des produits fournis.
- Une liste des dates (entre le 4 novembre 2013 et le 15 novembre 2013) ainsi que des lieux pour les tests des systèmes proposés.
afin de juger des performances techniques des systèmes proposés, et ce en complément de l'analyse des informations contenues dans les documents composant l'offre, les candidats devront obligatoirement subir un test des modèles présentés dans leur offre, sous peine d'irrégularité. Ces tests seront organisés selon deux protocoles de test (un protocole pour les systèmes monochromes, un autre pour les systèmes polychromes) présents dans le dossier de consultation des entreprises.
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L'Université de Lorraine informe le candidat de la date retenue pour procéder aux tests en fonction des disponibilités exposées dans le mémoire technique.
Cette phase de tests ne constituera en aucun cas une opportunité de négociation. La période prévisionnelle de déroulement des tests est celle du 4 novembre 2013 au 15 novembre 2013.
Les machines proposées dans le cadre d'offres jugées comme étant irrégulières, inappropriées ou inacceptables au sens de l'article 35-i du Code des marchés publics ne seront pas testées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 178-306920 (2013-09-09)
Avis d'attribution de marché (2014-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003610
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306920
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Concernant le montant des contrats conclus : Lot 1 : - montant annuel de la location de tous les systèmes de reprographie réunis : 34 082,36 euro(s) HT - montant du coût copie (pour 1000 copies) : 2,60 euro(s) (H.T.). Lot 2 : - montant annuel de la location de tous les systèmes de reprographie réunis : 2 960 euro(s) HT - montant du coût copie (pour 1000 copies) : 39,00 euro(s) (H.T.). Annonce no241, B.O.A.M.P. 176 B du 12 septembre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 janvier 2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Prix forfaitaire annuel (T.T.C.) de la location de l'ensemble des systèmes de reprographie ainsi que des prestations supplémentaires obligatoires retenues (35)
3. Prix unitaire de la maintenance et des consommables (coût copie) (10)
4. Valeur technique (40)
5. Résultats obtenus à la suite des tests (15)
6. Caractéristiques techniques évaluées de l'ensemble des systèmes de reprographie (25)
7. Performances en matière environnementale (15)
8. Taux d'ozone exprimé en mg/m3/heure (7)
9. Bruit exprimé en décibels (5)
10. Consommation électrique exprimée en kwh/semaine (3)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: ricoh france s.a.s
Adresse postale: Parc tertiaire SILIC - 7/9 Avenue Robert Schuman
Commune postale: Rungis
Code postal: 94513

2️⃣
Nom: est multicopie
Adresse postale: 8 Avenue Sébastopol
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière CO no20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 004-003610 (2014-01-06)
Informations complémentaires (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010832
Se réfère à l'avis: 2014/S 4-003610
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2014/S 009-010832 (2014-01-09)