Marché nº 2013-79 : Systèmes d'épitaxie par jets moléculaires III-V

Université Montpellier II

Systèmes d'épitaxie par jets moléculaires III-V.
Le présent marché a pour objet :
— l'acquisition d'un équipement d'épitaxie par jets moléculaires neuf de type "Cluster tool",
— et la mise à niveau d'un des équipements d'épitaxie par jets moléculaires existant au sein de l'Institut d'électronique du Sud (IES) (rénovation et ajout d'une chambre d'épitaxie pour dépôt de couche tampon de silicium).
Procédure : Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'ordonnance du 6 juin 2005 modifiée et des décrets du 30 décembre 2005 modifié ( fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ) et du 25 avril 2007.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-19 Avis de marché
2014-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier II
Adresse postale: place Eugène Bataillon
Code postal: 34095
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Courrier électronique: dag-marches-publics@univ-montp2.fr 📧
Téléphone: +33 467144840 📞
Fax: +33 467144197 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 185-318953
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
a/ Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) Les dossiers seront adressés gratuitement : — soit en ligne, après demande à l'adresse suivante : dag-marches-publics@univ-montp2.fr — soit téléchargés sur le site Internet de l'Université Montpellier 2 – http://www.marches-formalises.univ-montp2.fr (rubrique "Liste des marchés en cours"), — soit téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com nº de référence 2013-79. Dans ce dernier cas, les entreprises renseigneront, si possible, un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique pour l'envoi, en particulier, de compléments de document. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls. Le retrait électronique des documents n'oblige pas les candidats à déposer leur offre de façon électronique. b/ Modalités de remise des offres: Les offres seront remises : — soit par pli recommandé avec avis de réception postale ou système équivalent à l'adresse suivante : Université Montpellier 2, service des marchés , CC 421, place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5 — soit remises au service des marchés contre récépissé à l'adresse ci-dessus, — soit par voie électronique sur le site achatpublic.com dans les conditions définies au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Systèmes d'épitaxie par jets moléculaires III-V.
Le présent marché a pour objet :
— l'acquisition d'un équipement d'épitaxie par jets moléculaires neuf de type "Cluster tool",
— et la mise à niveau d'un des équipements d'épitaxie par jets moléculaires existant au sein de l'Institut d'électronique du Sud (IES) (rénovation et ajout d'une chambre d'épitaxie pour dépôt de couche tampon de silicium).
Procédure : Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'ordonnance du 6 juin 2005 modifiée et des décrets du 30 décembre 2005 modifié ( fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ) et du 25 avril 2007.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le présent marché comporte également 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) qui devra être chiffrée à part :
— PSE 1 : Contrat de maintenance.
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: 2013-79
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Montpellier 2 : Institut d'électronique du Sud (IES) – bâtiment 5 – campus Saint-Priest – 860 rue de Saint-Priest, 34090 Montpellier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Un DC1 ou équivalent accompagné obligatoirement, des pièces justificatives suivantes :
— la déclaration sur l'honneur signée (annexe 2 à l'acte d'engagement ou rubrique F1 du formulaire DC1 le cas échéant).
Un DC2 ou équivalent accompagné obligatoirement, des pièces justificatives suivantes :
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Un relevé d'identité bancaire (RIB) ou postal (RIP) correspondant aux indications portées sur l'acte d'engagement ou l'annexe 2 (Banking Information) si la domiciliation du compte bancaire est à l'étranger.
L'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou équivalent.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les candidatures dont les capacités professionnelles, techniques ou financières auront été jugées insuffisantes seront éliminées.
Pour les offres dématérialisées : si une candidature transmise par voie dématérialisée n'est pas admise, l'offre correspondante est éliminée des fichiers de la personne publique sans avoir été lue et le candidat en est informé.
Le candidat retenu est tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, les documents ci-dessous :
— les pièces mentionnées à l'article D 8222-5 du code du travail dont une déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Le candidat retenu pourra produire un état annuel des certificats reçus (Noti2).
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit, en annexe du DC2, les éléments suivants :
1. Une présentation de la structure, exposant les moyens humains (effectifs total de la structure, personnel d'encadrement etc.), ainsi qu'une présentation des moyens techniques ou équipements ;
2. Une présentation des principales prestations similaires effectuées par les candidats sur les 3 derniers exercices. Ces références sont vérifiables et comprennent notamment le nom et les coordonnées du donneur d'ordre, l'objet détaillé des prestations effectuées, les montants annuels des prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement Equipex 2011,
— application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 portant règlement de la comptabilité publique,
— application du décret du 25 avril 2007 fixant à 45 jours les délais de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Chambre d'épitaxie du cluster tool : 17 % ; Module de transfert du cluster tool : 2.50 % ; Module de chargement/déchargement du cluster tool: 1 % ; Module de préparation du cluster tool : 6 % ; Module de stockage du cluster tool : 0.50% ; Gestion de l'automatisation du cluster tool : 1.50 % ; Etuvage du cluster tool: 0.50 % ; Mise à niveau système existant : 12 % ; Facilité de transfert des procédés du système existant rénové vers le cluster tool : 7 % ; Durée garantie : 7 %) (55)
2. Prix (30)
3. Qualité du SAV (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés – CC 421
Mme Luporsi Bénédicte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Montpellier 2
Adresse postale: Bâtiment 13 – CC 067 – place Eugène Bataillon
Point de contact: Institut d'électronique du Sud (IES)
M. Tournié Eric
Téléphone: +33 467143280 📞
Courrier électronique: etournie@univ-montp2.fr 📧
Fax: +33 467544842 📠
Adresse postale: CC 421 – place Eugène Bataillon
Point de contact: Service des marchés
Mme Bénédicte Luporsi
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-79
Informations complémentaires
a/ Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Les dossiers seront adressés gratuitement :
— soit en ligne, après demande à l'adresse suivante : dag-marches-publics@univ-montp2.fr
— soit téléchargés sur le site Internet de l'Université Montpellier 2 – http://www.marches-formalises.univ-montp2.fr (rubrique "Liste des marchés en cours"),
— soit téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com nº de référence 2013-79. Dans ce dernier cas, les entreprises renseigneront, si possible, un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique pour l'envoi, en particulier, de compléments de document.
Afficher plus
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc et .xls.
Le retrait électronique des documents n'oblige pas les candidats à déposer leur offre de façon électronique.
b/ Modalités de remise des offres:
Les offres seront remises :
— soit par pli recommandé avec avis de réception postale ou système équivalent à l'adresse suivante : Université Montpellier 2, service des marchés , CC 421, place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5
— soit remises au service des marchés contre récépissé à l'adresse ci-dessus,
— soit par voie électronique sur le site achatpublic.com dans les conditions définies au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 185-318953 (2013-09-19)
Avis d'attribution de marché (2014-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 080 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046363
Se réfère à l'avis: 2013/S 185-318953
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Annonce nº 205, BOAMP 184 B du 24.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (Chambre d'épitaxie du cluster tool : 17% ; Module de transfert du cluster tool : 2.50% ; Module de chargement/ déchargement du cluster tool: 1% ; Module de préparation du cluster tool : 6% ; Module de stockage du cluster tool : 0.50% ; Gestion de l'automatisation du cluster tool : 1.50% ; Etuvage du cluster tool: 0.50% ; Mise à niveau système existant : 12% ; Facilité de transfert des procédés du système existant rénové vers le cluster tool : 7% ; Durée garantie : 7%) (55)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-11 📅
Nom: Riber
Adresse postale: 31 rue Casimir Perier
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Courrier électronique: info@riber.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 029-046363 (2014-02-06)
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Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électronique