Marché négocié avec mise en concurrence n° 1331: fourniture de matériel d'ostéosynthèse implantable suite aux lots déclarés infructueux de l'appel d'offres ouvert n° 1233
CHU de Dijon
Marché négocié avec mise en concurrence n° 1331: fourniture de matériel d'ostéosynthèse implantable suite aux lots déclarés infructueux de l'appel d'offres ouvert n° 1233.
Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité (Article 77 du CMP) passé pour une période allant de la notification au 30.6.2014, reconductible expressément 2 fois par période dun an soit jusqu'au 30.6.2016.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-21 | Avis de marché |
| 2014-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon
Adresse postale: Direction des affaires économiques, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-282231
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 00
Brève description: La présente consultation est composée de 3 lots attribuables séparément.
Informations complémentaires sur les lots: Une variante par lot est autorisée.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: MNAC n° 1331.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Dijon, 21079 Dijon Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur des affaires économiques du CHU de Dijon
Nom: CHU de Dijon – direction des affaires économiques
Adresse postale: Service des marchés, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908
Point de contact: Laetitia Spiès
Téléphone: +33 380295770 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MNAC n° 1331.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement amiable des litiges
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2013/S 162-282231 (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
La présente consultation est composée de 3 lots attribuables séparément dont le détail figure ci-dessous:— Lot n° 1: plaque et vis pour chirugie de la main dont:– sous lot n° 1: plaques phalangiennes en t,– sous lot n° 2: vis correspondantes (diamètre 1,2 mm à 2,5mm),– sous lot n° 3: plaques en y,– sous lot n° 4: plaques droites,— lot n° 2: ostéosynthèse cervicale par voie antérieure: plaques et vis,— lot n° 3: ostéosynthèse thoraco-lombaire par voie antérieure dont:– sous lot n° 1: vis,– sous lot n° 2: éléments de serrage,– sous lot n° 3: plaques,– sous lot n° 4: barres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon
Adresse postale: Direction des affaires économiques, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-282231
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
À ce stade de la procédure, seul un dossier de candidature comprenant les pièces énumérées au Bloc 3 (DC1, DC2 et NOTI 2), est à adresser au service des marchés du Centre hospitalier universitaire de Dijon dont l'adresse figure ci-dessous:
CHU de Dijon, direction des affaires économiques, service des Marchés, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908, 21079 Dijon Cedex.
L'enveloppe devra impérativement faire apparaitre les références de la consultation à savoir: candidature pour le MNAC n° 1331: fourniture de matériel d'ostéosynthèse implantable suite aux lots déclarés infructueux de l'appel d'offres ouvert n° 1233.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché négocié avec mise en concurrence n° 1331: fourniture de matériel d'ostéosynthèse implantable suite aux lots déclarés infructueux de l'appel d'offres ouvert n° 1233.
Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité (Article 77 du CMP) passé pour une période allant de la notification au 30.6.2014, reconductible expressément 2 fois par période dun an soit jusqu'au 30.6.2016.
Brève description: La présente consultation est composée de 3 lots attribuables séparément.
Informations complémentaires sur les lots: Une variante par lot est autorisée.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente consultation est composée de 3 lots attribuables séparément dont le détail figure ci-dessous:
— Lot n° 1: plaque et vis pour chirugie de la main dont:
– sous lot n° 1: plaques phalangiennes en t,
– sous lot n° 2: vis correspondantes (diamètre 1,2 mm à 2,5mm),
– sous lot n° 3: plaques en y,
– sous lot n° 4: plaques droites,
— lot n° 2: ostéosynthèse cervicale par voie antérieure: plaques et vis,
— lot n° 3: ostéosynthèse thoraco-lombaire par voie antérieure dont:
– sous lot n° 1: vis,
– sous lot n° 2: éléments de serrage,
– sous lot n° 3: plaques,
– sous lot n° 4: barres.
Numéro de référence: MNAC n° 1331.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Dijon, 21079 Dijon Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:
Documents à fournir:
1°) lettre de candidature DC1;
2°) déclaration du candidat DC2;
3°) attestation sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales ou la photocopie des certificats fiscaux et sociaux Noti2 (imprimé type) attestant de la régularité de la situation de l'entreprise au 31 décembre précédent l'AAPC.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget propre - fonctionnement.
Paiement: mandat administratif - virement à 50 jours.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur des affaires économiques du CHU de Dijon
Nom: CHU de Dijon – direction des affaires économiques
Adresse postale: Service des marchés, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908
Point de contact: Laetitia Spiès
Téléphone: +33 380295770 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MNAC n° 1331.
Informations complémentaires
À ce stade de la procédure, seul un dossier de candidature comprenant les pièces énumérées au Bloc 3 (DC1, DC2 et NOTI 2), est à adresser au service des marchés du Centre hospitalier universitaire de Dijon dont l'adresse figure ci-dessous:
CHU de Dijon, direction des affaires économiques, service des Marchés, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908, 21079 Dijon Cedex.
L'enveloppe devra impérativement faire apparaitre les références de la consultation à savoir: candidature pour le MNAC n° 1331: fourniture de matériel d'ostéosynthèse implantable suite aux lots déclarés infructueux de l'appel d'offres ouvert n° 1233.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement amiable des litiges
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2013/S 162-282231 (2013-08-21)
Avis d'attribution de marché (2014-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186402
Se réfère à l'avis: 2013/S 162-282231
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MNAC no 1331
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-29 📅
Nom: Medartis SARL
Adresse postale: domaine d'entreprises, 29 rue Condorcet
Commune postale: Vaulx Milieu
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt cedex
Code postal: 92513
3️⃣
Nom: Spineart SA
Adresse postale: 20 route de Pré Bois
Commune postale: Genève
Code postal: 1215
Pays: Suisse 🇨🇭
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2014/S 106-186402 (2014-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186402
Se réfère à l'avis: 2013/S 162-282231
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 162 B, annonce nº 84 du 23.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MNAC no 1331
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-29 📅
Nom: Medartis SARL
Adresse postale: domaine d'entreprises, 29 rue Condorcet
Commune postale: Vaulx Milieu
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt cedex
Code postal: 92513
3️⃣
Nom: Spineart SA
Adresse postale: 20 route de Pré Bois
Commune postale: Genève
Code postal: 1215
Pays: Suisse 🇨🇭
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2014/S 106-186402 (2014-06-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)