Marché négocié à bons de commande pour le nettoyage des autocars et des locaux

RDT 13

nettoyage des autocars et des locaux des 4 dépots de la RDT 13.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-25 Avis de marché
2014-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Parc d'environ 220 véhicules sur 4 dépots. Marché d'une durée de 1 an renouvelable 4 fois 1 an sans que la durée totale du marché ne dépasse 5 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: a.joyeux@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935912 📞
Fax: +33 442935947 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254070
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires. Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: nettoyage des autocars et des locaux des 4 dépots de la RDT 13.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: site d'aix en Provence
Brève description: Locaux + environ 110 cars
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: site de Gémenos
Brève description: Locaux + environ 20 cars
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: site de Chateauneuf les Martigues
Brève description: Locaux + environ 40 cars
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: site de Chateaurenard
Brève description: Locaux + environ 50 cars
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 152013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Modèles Dc1,Dc2,Noti2.
Capacité technique et professionnelle: Références sur marchés similaires exigées.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et paiements par mandats administratifs dans les délais globaux réglementaires.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
M. Fernandez Gérard
Courrier électronique: g.fernandez@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Fax: +33 442935931 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 152013
Informations complémentaires
Dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires. Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL,
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 146-254070 (2013-07-25)
Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163 933 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107925
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-254070
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Annonce n° 141, BOAMP 144 B du 27.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Ernest Prados, 13090 Aix-en-Provence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Qualité de l'offre (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: Société OHM
Adresse postale: 344 avenue des Aires, bât. Les Acacias
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120

2️⃣
Nom: Société Nera Propreté
Adresse postale: 380 avenue du Garlaban
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la Région PACA – secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
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Source: OJS 2014/S 063-107925 (2014-03-26)
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