marché négocié à bons de commande pour la sous traitance partielle de la ligne interurbaine Aix en Provence - gare TGV - aéroport Marseille Provence
RDT13
marché négocié à bons de commande pour la sous traitance partielle de la ligne interurbaine Aix en Provence - gare TGV - aéroport Marseille Provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • RDT13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-24 | Avis de marché |
| 2014-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Fax: +33 442935931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326456
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 5
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 122013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13090 Aix-en-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: modèles Dc1,Dc2,Noti2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Nom: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados - CS 70374
Point de contact: M. Giacomo Noel
Téléphone: +33 442935938 📞
Courrier électronique: n.giacomo@rdt13.fr 📧
Fax: +33 442937015 📠
Adresse postale: rue Ernest Prados, CS 70374
Fax: +33 0442935931 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 122013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 189-326456 (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
marché d'une durée de 1 an renouvelable 5 fois 1 an sans que la durée totale du marché ne dépasse 6 ans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Fax: +33 442935931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326456
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
démarrage prévu au 1.3.2014.
Dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires.
Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché négocié à bons de commande pour la sous traitance partielle de la ligne interurbaine Aix en Provence - gare TGV - aéroport Marseille Provence
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 5
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 122013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13090 Aix-en-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: modèles Dc1,Dc2,Noti2.
Capacité technique et professionnelle:
entreprise de transport public de voyageurs.
Références sur marchés similaires.
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds propres et paiements par mandats administratifs dans les délais globaux réglementaires
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise de transport public de voyageurs
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
décret no85-891 du 16 Août 1985 modifié - attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Nom: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados - CS 70374
Point de contact: M. Giacomo Noel
Téléphone: +33 442935938 📞
Courrier électronique: n.giacomo@rdt13.fr 📧
Fax: +33 442937015 📠
Adresse postale: rue Ernest Prados, CS 70374
Fax: +33 0442935931 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 122013
Informations complémentaires
démarrage prévu au 1.3.2014.
Dans cette procédure de marché négocié, la 1ère étape consiste à adresser une candidature accompagnée des Dc1, Dc2, Noti2, et références similaires.
Après cette 1ère phase, les candidats retenus recevront le Dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - Secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de deux mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché
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Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 189-326456 (2013-09-24)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-043498
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-326456
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pont de l'Arc, 13090 Aix-en-Provence
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité de l'offre (45)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Cars du Pays d'Aix
Adresse postale: rue de l'Obsidienne ZI Les Jalasières
Commune postale: Eguilles
Code postal: 13510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 027-043498 (2014-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-043498
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-326456
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Annonce nº 154, BOAMP 187 B du 27.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pont de l'Arc, 13090 Aix-en-Provence
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité de l'offre (45)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Cars du Pays d'Aix
Adresse postale: rue de l'Obsidienne ZI Les Jalasières
Commune postale: Eguilles
Code postal: 13510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges de Marseille Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article R551-1 et suivants L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L.421-5 code justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
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