Marche n. 54.13.91 fourniture de vehicule de premier secours
La présente consultation a pour objet la fourniture de véhicule de premier secours selon les stipulations techniques du cahier des clauses techniques particulières.le présent marché est passé en appel d'offres ouvert fondé sur les articles 26, 57 et suivants et 77 du Code des Marchés Publics. Cette procédure concerne un marché à bons de commandes avec un minimum et un maximum défini par lot. Conformément à l'arrêt du Conseil d'etat, n. 309136 du 8 août 2008, Commune de Nanterre, le présent marché à bons de commande s'entend comme accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce). Le présent marché commencera à courir à compter de sa notification pour une durée d'un an reconductible deux fois. Les variantes sont autorisées. Le candidat a la possibilité de présenter des variantes concernant les caractéristiques techniques du matériel prévu au Cahier des Clauses Techniques. L'Ensemble du cahier des charges (tant les pièces administratives que techniques) constitue les exigences minimales que le soumissionnaire doit respecter. Dans ce cas , une société peut proposer une variante technique sous réserve qu'elle soit au moins équivalente à ce qui est demandé. Les variantes devront impérativement être reportées dans un acte d'engagement autre que celui de l'offre de base si le candidat présente une offre de base. Les critères de choix seront identiques pour l'offre de base et les variantes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-05.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2013-12-05
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Avis de marché
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