marché de travaux dans le cadre de la construction d'un internat sur le site du lycée Lavoisier à Porcheville (78)

SEM 92

l'Opération se déroulera sur le site du lycée. L'Internat de 100 places sera de type R+1 + combles aménageables.
Le bâtiment sera réalisé en structure bois, avec isolation par l'extérieur. Il sera revêtu de clins bois en mélèze. Le bâtiment s'organise le long d'une rampe qui s'enroule autour d'un patio et distribue sur sa périphérie les différents locaux. La toiture sera étanchée par une membrane synthétique dont les deux tiers environ seront garnis de cellules photovoltaïques.
le projet prévoit la réalisation de VRD, la création de places de stationnement et d'un aménagement paysager.
Le lycée sera en activité pendant le chantier.
Cette opération est menée selon la démarche de la Haute Qualité Environnementale (Hqe) conformément aux objectifs de la région, sans toutefois faire l'objet d'une certification.
L'objectif de consommation énergétique fixé au programme environnemental est 50 kwep/m².an.
Le présent marché est un marché de travaux en corps d'état séparés composés de 2 lots référencés comme suit :
Lot no 1 : Tce
Lot no 2 : Ascenseur
Cet allotissement a été pensé en tenant compte des éléments suivants :
- compte tenu des spécificités du projet, et notamment pour l'engagement d'atteindre les objectifs environnementaux, il est important que les lots électricité (dont photovoltaïque), étanchéité, CVC, doublages / isolation, charpente, gros-oeuvre,
menuiseries soient regroupés au sein d'un même lot, autant lors des études (notamment synthèse) et de la réalisation, que pour les assurances et les garanties.
- De plus, compte-tenu du principe constructif en structure bois, les tolérances sur les ouvrages en bois par rapport aux ouvrages en béton nécessitent des synthèses d'exécution qui devront être réalisées au sein du même lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• kone neb idf
• SEE Simeoni

Qui ?

• SEM 92

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-25	Avis de marché
2014-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

le présent marché est un marché de travaux en corps d'états séparés composé de 2 lots référencés comme suit :Lot no 1 : TCE (Tous Corps d'etat)Lot no 2 : Ascenseur

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM 92
Adresse postale: 28 boulevard Émile Zola
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: ffischer@sem92.fr 📧
Téléphone: +33 141371170 📞
Fax: +33 141371200 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-365105
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

délai d'exécution : 16 mois à compter de la notification du marché, y compris la période de préparation de chantier (2 mois) ainsi que le repliement du matériel, nettoyage des lieux et abords. critères d'attribution : L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : * Lot no 1 - tCE : 1) Prix des prestations : 40 % 2) Valeur technique de l'offre : 60 % (Sous-Critères : pertinence de l'organisation du chantier et du pilotage : 6 %, pertinence de la méthodologie appliquée à la structure béton : 10 %, pertinence de la méthodologie appliquée à la structure bois : 18 %, pertinence de la méthodologie appliquée aux postes énergie et fluides : 12 %, pertinence de la prise en compte de la démarche environnementale : 14 %). * Lot no 2 - ascenseur : 1) Prix des prestations : 60 % 2) Valeur technique de l'offre : 40 % (Sous-Critères : pertinence de l'organisation du chantier : 14 %,Pertinence de l'organisation des études : 12 %, pertinence de l'organisation de la démarche environnementale : 14 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Opération se déroulera sur le site du lycée. L'Internat de 100 places sera de type R+1 + combles aménageables.

Le bâtiment sera réalisé en structure bois, avec isolation par l'extérieur. Il sera revêtu de clins bois en mélèze. Le bâtiment s'organise le long d'une rampe qui s'enroule autour d'un patio et distribue sur sa périphérie les différents locaux. La toiture sera étanchée par une membrane synthétique dont les deux tiers environ seront garnis de cellules photovoltaïques.

le projet prévoit la réalisation de VRD, la création de places de stationnement et d'un aménagement paysager.

Le lycée sera en activité pendant le chantier.

Cette opération est menée selon la démarche de la Haute Qualité Environnementale (Hqe) conformément aux objectifs de la région, sans toutefois faire l'objet d'une certification.

L'objectif de consommation énergétique fixé au programme environnemental est 50 kwep/m².an.

Le présent marché est un marché de travaux en corps d'état séparés composés de 2 lots référencés comme suit :

Lot no 1 : Tce

Lot no 2 : Ascenseur

Cet allotissement a été pensé en tenant compte des éléments suivants :

- compte tenu des spécificités du projet, et notamment pour l'engagement d'atteindre les objectifs environnementaux, il est important que les lots électricité (dont photovoltaïque), étanchéité, CVC, doublages / isolation, charpente, gros-oeuvre,

menuiseries soient regroupés au sein d'un même lot, autant lors des études (notamment synthèse) et de la réalisation, que pour les assurances et les garanties.

- De plus, compte-tenu du principe constructif en structure bois, les tolérances sur les ouvrages en bois par rapport aux ouvrages en béton nécessitent des synthèses d'exécution qui devront être réalisées au sein du même lot

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tce (Tous Corps d'etat)
Brève description:

Le présent lot a la gestion de la synthèse des études d'exécution et du pilotage de l'opération. Il concerne l'ensemble des travaux de terrassement fondations VRD, gros-oeuvre, charpente bois et bardage, étanchéité, menuiseries extérieures - occultations, menuiseries intérieures, cloisons - doublages - faux-plafonds, carrelage - faïence, peinture, serrurerie, revêtement de sols souples, plomberie, chauffage VMC, électricité, électricité photovoltaïque

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description:

Le présent lot concerne la mise en place d'un ascenseur avec machinerie embarquée conforme aux normes et règlements en vigueur

Quantité ou étendue:

le présent marché est un marché de travaux en corps d'états séparés composé de 2 lots référencés comme suit :

Lot no 1 : TCE (Tous Corps d'etat)

Lot no 2 : Ascenseur

Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: 1300434
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue de la République, 78440 Porcheville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a fournir par l'ensemble des candidats :

- la lettre de candidature (ou DC 1).

- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.

- La déclaration sur l'honneur signée (annexe Iv) en application des articles 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.

B) A fournir si la situation du candidat le justifie :

- la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.

C) A fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises :

- une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses cotraitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées.

- Par chaque cotraitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus

Situation économique et financière:

si la situation juridique des candidats le permet, ceux-ci doivent produire :

* Capacité financière :

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années.

- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

* Capacité professionnelle et technique :

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années ;

- une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

- une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;

- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie :

Une retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. Le montant de la retenue de garantie est de 5 % du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.

Garantie à première demande en cas d'avance :

Sauf renonciation du titulaire porté à l'acte d'engagement du marché et sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande, une avance peut être versée sur la part du marché dont l'exécution n'est pas sous-traitée. Son assiette est calculée conformément aux modalités prévues à l'article 87 II du Code des Marchés Publics

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement prévu par une autorisation de programme affectée par délibération de l'assemblée régionale no CP 07-441 du 31 mai 2007, ou inscrit à l'imputation 902 " Enseignement ", code fonctionnel 222 " lycées publics " du budget de la Collectivité.

Le paiement s'effectue par virement. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

conjoint / solidaire. Le choix du groupement est laissé aux entreprises.

Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, l'acte d'engagement doit indiquer la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter. Un cadre est prévu à cet effet dans l'acte d'engagement du Dce.

Le mandataire est, en application des dispositions de l'article 51.ii du Code des marchés publics, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la Région IDF, pour l'exécution du marché

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Fischer Frédéric
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr 🌏
Nom: SEM 92
Adresse postale: 28 boulevard Emile Zola
Téléphone: +33 141371257 📞
Point de contact: Mlle Eeckhout Christelle
Téléphone: +33 141371184 📞
Courrier électronique: ceeckhout@sem92.fr 📧
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1300434
Informations complémentaires

délai d'exécution :

16 mois à compter de la notification du marché, y compris la période de préparation de chantier (2 mois) ainsi que le repliement du matériel, nettoyage des lieux et abords.

critères d'attribution :

L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

* Lot no 1 - tCE :

1) Prix des prestations : 40 %

2) Valeur technique de l'offre : 60 % (Sous-Critères : pertinence de l'organisation du chantier et du pilotage : 6 %, pertinence de la méthodologie appliquée à la structure béton : 10 %, pertinence de la méthodologie appliquée à la structure bois : 18 %, pertinence de la méthodologie appliquée aux postes énergie et fluides : 12 %, pertinence de la prise en compte de la démarche environnementale : 14 %).

* Lot no 2 - ascenseur :

1) Prix des prestations : 60 %

2) Valeur technique de l'offre : 40 % (Sous-Critères : pertinence de l'organisation du chantier : 14 %,Pertinence de l'organisation des études : 12 %, pertinence de l'organisation de la démarche environnementale : 14 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 211-365105 (2013-10-25)

Avis d'attribution de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 850 882,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-134763
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-365105
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 210 A, annonce no 216 du 30 octobre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 avril 2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1 : prix / lot 2 : valeur technique (40)
2. lot 1 : valeur technique / lot 2 : PRIX (60)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: see simeoni

2️⃣
Nom: kone neb idf

Informations complémentaires
Organe de révision
tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 078-134763 (2014-04-17)

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