Marché de transfert des ordures ménagères et de transfert et compostage des déchets verts de l'Autunois
SMEVOM Charolais Brionnais et Autunois
Le marché consiste à charger puis transférer des ordures ménagères jusqu'au CSDU de Torcy. IL consiste également à charger, transférer et composter des déchets verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-06 | Avis de marché |
| 2013-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smevom Charolais Brionnais et Autunois
Adresse postale: ZAC de Ligerval – rue de la Brosse Virot
Code postal: 71600
Commune postale: Digoin
Contact
Courrier électronique: contact@smevom.fr 📧
Téléphone: +33 385244543 📞
Fax: +33 385812933 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187393
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2013-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme de transfert d'Autun route de Mesvres 71400 Autun.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (50)
2. Prix global (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Smevom du Charolais Brionnais et Autunois
Adresse postale: ZAC de Ligerval - rue de la Brosse Virot
Code postal: 71160
Téléphone: +33 385244544 📞
Référence
Dates
Date de début: 2013-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 110-187393 (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smevom Charolais Brionnais et Autunois
Adresse postale: ZAC de Ligerval – rue de la Brosse Virot
Code postal: 71600
Commune postale: Digoin
Contact
Courrier électronique: contact@smevom.fr 📧
Téléphone: +33 385244543 📞
Fax: +33 385812933 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187393
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché consiste à charger puis transférer des ordures ménagères jusqu'au CSDU de Torcy. IL consiste également à charger, transférer et composter des déchets verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme de transfert d'Autun route de Mesvres 71400 Autun.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les modalités demandées au règlement de consultation (RC), au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget annexe OMR du smevom et le budget général de la communauté de communes de l'Autunois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir les modalités des actes d'engagement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (50)
2. Prix global (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Smevom du Charolais Brionnais et Autunois
Adresse postale: ZAC de Ligerval - rue de la Brosse Virot
Code postal: 71160
Téléphone: +33 385244544 📞
Référence
Dates
Date de début: 2013-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-07
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 110-187393 (2013-06-06)
Avis d'attribution de marché (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 269 403 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEVOM Charolais Brionnais et Autunois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279835
Se réfère à l'avis: 2013/S 110-187393
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Bourgogne recyclage Travoisy - Ruffey les Beaune BP 50193
Adresse postale: 21205
Commune postale: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 160-279835 (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 269 403 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEVOM Charolais Brionnais et Autunois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279835
Se réfère à l'avis: 2013/S 110-187393
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Annonce nº162, BOAMP 110 A du 11.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Bourgogne recyclage Travoisy - Ruffey les Beaune BP 50193
Adresse postale: 21205
Commune postale: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 160-279835 (2013-08-19)
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