Marché de service de transports de personnes : location d'autocars avec chauffeur, de capacité supérieure à 50 places – année 2014 et éventuellement 2015-2016-2017
Ville de Tremblay
Marché de service de transports de personnes : location d'autocars avec chauffeur, de capacité supérieure à 50 places – année 2014 et éventuellement 2015-2016-2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-12 | Avis de marché |
| 2014-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tremblay
Adresse postale: Service des marchés publics - 4ème étage - 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Courrier électronique: m.dumerjean@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637150 📞
Fax: +33 149637075 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383286
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO13-12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le CCAP
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dumerjean Micanold
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Tremblay-en-France centre technique municipal
Adresse postale: 7 rue Marcel Paul
Point de contact: M. Pouteau Eric
Téléphone: +33 149636954 📞
Courrier électronique: e.pouteau@tremblayenfrance.fr 📧
Fax: +33 149637082 📠
Nom: Mairie de Tremblay-en-France service des marchés publics – 4ème étage
Adresse postale: 18 boulevard de l'hôtel de Ville
Point de contact: Mme Petit Sandra
Téléphone: +33 149637165 📞
Courrier électronique: s.petit@tremblayenfrance.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qxI4NL0vVr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13-12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges comité consultatif interrégional de règlement amiable de Paris et interdépartemental de Versailles, Préfecture de la région Île-de-France direction des affaires juridiques et scolaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2013/S 220-383286 (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tremblay
Adresse postale: Service des marchés publics - 4ème étage - 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Courrier électronique: m.dumerjean@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637150 📞
Fax: +33 149637075 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383286
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un montant minimum et maximum annuel compris entre 50 000 EUR (cinquante mille euros) hors taxes et 350 000 EUR (trois cent cinquante mille euros) HT.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de service de transports de personnes : location d'autocars avec chauffeur, de capacité supérieure à 50 places – année 2014 et éventuellement 2015-2016-2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO13-12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le CCAP
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dumerjean Micanold
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Tremblay-en-France centre technique municipal
Adresse postale: 7 rue Marcel Paul
Point de contact: M. Pouteau Eric
Téléphone: +33 149636954 📞
Courrier électronique: e.pouteau@tremblayenfrance.fr 📧
Fax: +33 149637082 📠
Nom: Mairie de Tremblay-en-France service des marchés publics – 4ème étage
Adresse postale: 18 boulevard de l'hôtel de Ville
Point de contact: Mme Petit Sandra
Téléphone: +33 149637165 📞
Courrier électronique: s.petit@tremblayenfrance.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qxI4NL0vVr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13-12
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un montant minimum et maximum annuel compris entre 50 000 EUR (cinquante mille euros) hors taxes et 350 000 EUR (trois cent cinquante mille euros) HT.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges comité consultatif interrégional de règlement amiable de Paris et interdépartemental de Versailles, Préfecture de la région Île-de-France direction des affaires juridiques et scolaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2013/S 220-383286 (2013-11-12)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés publics – 4ème étage 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-045228
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-383286
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. coût de la prestation (40)
3. insertion des publics en difficulté (5)
4. environnement (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-30 📅
Nom: Les courriers Ile de France
Adresse postale: 34 rue de Guivry
Commune postale: Le Mesnil Amelot
Code postal: 77990
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges comité consultatif interrégional de règlement amiable de Paris et interdépartemental de versailles préfecture de la région Ile-de-France direction des affaires juridiques et scolaires
Source: OJS 2014/S 028-045228 (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés publics – 4ème étage 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-045228
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-383286
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Annonce no280, BOAMP 220 B du 15.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. coût de la prestation (40)
3. insertion des publics en difficulté (5)
4. environnement (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-30 📅
Nom: Les courriers Ile de France
Adresse postale: 34 rue de Guivry
Commune postale: Le Mesnil Amelot
Code postal: 77990
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges comité consultatif interrégional de règlement amiable de Paris et interdépartemental de versailles préfecture de la région Ile-de-France direction des affaires juridiques et scolaires
Source: OJS 2014/S 028-045228 (2014-02-05)
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