Marché de service de transport des élèves et des personnes

Ville de Tournan-en-Brie

Marché de service de transport d'élévèes et de personnes régulier (rotation piscine, rotation escalade-équitation) et occasionnel (sorties scolaires, voyages...etc).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-07 Avis de marché
2014-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Les quantités du marché se résument au nombre de rotations et location commandés par lots:— lot 1: montant minimum 8 000 EUR HT, sans montant maximum,— lot 2: montant minimum 20 000 EUR, sans montant maximum.60 00070 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tournan-en-Brie
Adresse postale: 1 place Edmond de Rothschild
Code postal: 77221
Commune postale: Tournan-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.tournan-en-brie.fr/ 🌏
Courrier électronique: services.techniques@tournan-en-brie.fr 📧
Téléphone: +33 164425243 📞
Fax: +33 164071898 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381380
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Recéption éléctronique sur la plateforme : Www.Tournan-En-Brie.E-Marchespublics.Com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
70 000 💰
Brève description:
Marché de service de transport d'élévèes et de personnes régulier (rotation piscine, rotation escalade-équitation) et occasionnel (sorties scolaires, voyages...etc).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport régulier des enfants scolarisés ou en centre de loisirs
Brève description:
Il s'agit de locations par rotation pour s'y rendre en piscine ou en escalade et équitation.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Trasport occasionnel : voyages et sorties scolaires et autres
Brève description:
Il s'agit de location par demi journée et par journée d'un transport avec hauffeur par type de bus et en fonction du kilométrage.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:
Les quantités du marché se résument au nombre de rotations et location commandés par lots:
— lot 1: montant minimum 8 000 EUR HT, sans montant maximum,
— lot 2: montant minimum 20 000 EUR, sans montant maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013/19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Edmond de Rothschild, 77220 Tournan-en-Brie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf réglement de consultation.
Situation économique et financière: Cf réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf réglement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf réglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Prestations financées sur les fonds propres de la collectivité.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gautier
Adresse du profil d'acheteur: http://tournan-en-brie.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tournan-en-Brie
Adresse postale: 2 place Edmond de Rothschild
Code postal: 77220
Point de contact: Mme Pascale Gomez
Téléphone: +33 164427921 📞
Point de contact: Cherif Hakem

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/19
Informations complémentaires
Recéption éléctronique sur la plateforme :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Marché renouvelable
À la fin du marché (durée totale maximale 4 ans).
Source: OJS 2013/S 219-381380 (2013-11-07)
Avis d'attribution de marché (2014-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-047128
Se réfère à l'avis: 2013/S 219-381380
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Annonce no232, BOAMP 217 B du 9.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Losay-Fkadis
Adresse postale: rue des Joncs Aubigny
Commune postale: Montereau sur le Jard
Code postal: 77950

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Source: OJS 2014/S 029-047128 (2014-02-06)