marché de prestations de service relatif au transport par autocars avec chauffeur d'enfants, d'adolescents, d'adultes, de personnes retraitées avec accompagnateurs
Commune de La Ciotat
marché de prestations de service relatif au transport par autocars avec chauffeur d'enfants, d'adolescents, d'adultes, de personnes retraitées avec accompagnateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-19 | Avis de marché |
| 2014-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ciotat
Adresse postale: Hôtel de Ville - rond point des Messageries Maritimes
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Contact
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Téléphone: +33 442088889 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-19 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 226-393635
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Intitulé du lot: direction des Sports
Brève description: Direction des Sports
Valeur estimée hors TVA: 4 700 💰
16 800 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: direction de l'enfance - service Animation Enfance - classes de nature
Brève description: Direction de l'enfance - service Animation Enfance - classes de nature
Valeur estimée hors TVA: 10 750 💰
37 400 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: direction de l'enfance - service Animation Enfance - cLSH
Brève description: Direction de l'enfance - service Animation Enfance - cLSH
Valeur estimée hors TVA: 14 000 💰
56 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: direction de l'enfance - service Animation Enfance - centres de vacances
Brève description: Direction de l'enfance - service Animation Enfance - centres de vacances
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
28 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: théâtre du Golfe - service des Affaires Culturelles - service Santé Famille - service Fêtes Evènements, Logistique - service Citoyenneté - service Relations Européennes - service Animation des Ainés - prévention Animation Jeunesse
Brève description:
33 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13/010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: capacité à fournir le service.
Situation économique et financière: eléments sur le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cantat Corinne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
Nom: Porfil acheteur
Adresse postale: achatpublic
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de la Ciotat
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, bureau 242, Hôtel de Ville , rond-point des Messageries Maritimes
Code postal: 16000
Fax: +33 442088849 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, bureau 242, Hôtel de Ville, rond-point des Messageries Maritimes
Référence
Dates
Date de début: 2014-11-05 📅
Date de fin: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique de la Ville de La Ciotat
Adresse postale: Hôtel de Ville, bureau 244, rond-point des Messageries Maritimes
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Source: OJS 2013/S 226-393635 (2013-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ciotat
Adresse postale: Hôtel de Ville - rond point des Messageries Maritimes
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Contact
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Téléphone: +33 442088889 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-19 📅
Date limite de soumission: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2013-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 226-393635
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux entreprises à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou à demander par télécopie au +33 442088849 (aucune transmission de dce ni demande de dce par courriel). L'Inscription à la plateforme n'est pas obligatoire, cependant il est souhaitable que la personne qui télécharge laisse une adresse mail valide afin d'être informée des éventuelles modifications apportées au DCE ou réponses aux questions posées.
Les questions éventuelles doivent impérativement être déposées sur la plateforme, date limite de dépot des réponses le 10.1.2014 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum ni maximum . Durée globale du marché : 1 an, reconductible expressément 3 fois.
Brève description:
marché de prestations de service relatif au transport par autocars avec chauffeur d'enfants, d'adolescents, d'adultes, de personnes retraitées avec accompagnateurs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: direction des Sports
Brève description: Direction des Sports
Valeur estimée hors TVA: 4 700 💰
16 800 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: direction de l'enfance - service Animation Enfance - classes de nature
Brève description: Direction de l'enfance - service Animation Enfance - classes de nature
Valeur estimée hors TVA: 10 750 💰
37 400 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: direction de l'enfance - service Animation Enfance - cLSH
Brève description: Direction de l'enfance - service Animation Enfance - cLSH
Valeur estimée hors TVA: 14 000 💰
56 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: direction de l'enfance - service Animation Enfance - centres de vacances
Brève description: Direction de l'enfance - service Animation Enfance - centres de vacances
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
28 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: théâtre du Golfe - service des Affaires Culturelles - service Santé Famille - service Fêtes Evènements, Logistique - service Citoyenneté - service Relations Européennes - service Animation des Ainés - prévention Animation Jeunesse
Brève description:
Théâtre du Golfe - service des Affaires Culturelles - service Santé Famille - service Fêtes Evènements, Logistique - service Citoyenneté - service Relations Européennes - service Animation des Ainés - prévention Animation Jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 9 350 💰
33 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13/010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: capacité à fournir le service.
Situation économique et financière: eléments sur le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
références de la société en tant que prestataire d'autres collectivités ou organismes de même taille que la commune de La Ciotat, pour des prestations similaires (indiquer le nom de la collectivité, le montant, la date et la durée).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement sur le budget communal.
Délai global de paiement 30 jours sinon IM.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cantat Corinne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
Nom: Porfil acheteur
Adresse postale: achatpublic
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de la Ciotat
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, bureau 242, Hôtel de Ville , rond-point des Messageries Maritimes
Code postal: 16000
Fax: +33 442088849 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_iH5UJO3y-o&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, bureau 242, Hôtel de Ville, rond-point des Messageries Maritimes
Référence
Dates
Date de début: 2014-11-05 📅
Date de fin: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/010
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux entreprises à télécharger sur le site www.achatpublic.com ou à demander par télécopie au +33 442088849 (aucune transmission de dce ni demande de dce par courriel). L'Inscription à la plateforme n'est pas obligatoire, cependant il est souhaitable que la personne qui télécharge laisse une adresse mail valide afin d'être informée des éventuelles modifications apportées au DCE ou réponses aux questions posées.
Afficher plus
Les questions éventuelles doivent impérativement être déposées sur la plateforme, date limite de dépot des réponses le 10.1.2014 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique de la Ville de La Ciotat
Adresse postale: Hôtel de Ville, bureau 244, rond-point des Messageries Maritimes
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Source: OJS 2013/S 226-393635 (2013-11-19)
Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rond point des Messageries Maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-154293
Se réfère à l'avis: 2013/S 226-393635
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-12 📅
Nom: Nap Tourisme
Adresse postale: Lot la Bourgade ZAC Saint-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de Région secrétariat général pour les affaires générales
Source: OJS 2014/S 088-154293 (2014-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rond point des Messageries Maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-154293
Se réfère à l'avis: 2013/S 226-393635
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 225 B, annonce nº 124 du 22.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-12 📅
Nom: Nap Tourisme
Adresse postale: Lot la Bourgade ZAC Saint-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de Région secrétariat général pour les affaires générales
Source: OJS 2014/S 088-154293 (2014-05-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)