Marché de gestion des déchets issus des déchèteries de Charey et de Bernécourt
Communauté de communes Chardon Lorrain
Collecte, transport et traitement des déchets issus des 2 déchèteries de la Communauté de communes (située à Charey et à Bernécourt).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-05 | Avis de marché |
| 2014-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif global: 4 000 tonnes tous déchets confondus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Chardon Lorrain
Adresse postale: 2 bis rue Henri Poulet
Code postal: 54470
Commune postale: Thiaucourt
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-chardonlorrain.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@cc-chardonlorrain.fr 📧
Téléphone: +33 383819169 📞
Fax: +33 383819677 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415669
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Quantité ou étendue: Transport de 3 860 tonnes tous déchets confondus (tonnage estimatif).
Informations complémentaires sur les lots: Bordereau de prix unitaires par tranches kilométriques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement du carton.
Quantité ou étendue: Traitement de 130 tonnes de cartons (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement de la ferraille.
Quantité ou étendue: Traitement de 155 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement des déchets verts.
Quantité ou étendue: Traitement de 515 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 5
Brève description: Traitement du bois en mélange.
Quantité ou étendue: Traitement de 960 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 6
Brève description: Traitement du tout-venant.
Quantité ou étendue: Traitement de 2 100 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Quantité ou étendue: Collecte et traitement de 40 tonnes (tonnage estimatif).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: MP2013-5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002617700010
Contact
Point de contact: Jacquin Olivier, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marcheslorraine.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Chardon Lorrain
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2013-5
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2013/S 239-415669 (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Tonnage estimatif global: 4 000 tonnes tous déchets confondus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Chardon Lorrain
Adresse postale: 2 bis rue Henri Poulet
Code postal: 54470
Commune postale: Thiaucourt
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-chardonlorrain.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@cc-chardonlorrain.fr 📧
Téléphone: +33 383819169 📞
Fax: +33 383819677 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415669
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.e-marcheslorraine.fr
Délai d'exécution : 01/04/14 au 31/12/16.
Durée du marché : 2 ans et 9 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets issus des 2 déchèteries de la Communauté de communes (située à Charey et à Bernécourt).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport des bennes vers les exutoires.Collecte et transport des bennes des déchèteries vers les exutoires définis par les lots 2, 3, 4, 5 et 6 du présent marché.
Transport des bennes vers les exutoires.
Collecte et transport des bennes des déchèteries vers les exutoires définis par les lots 2, 3, 4, 5 et 6 du présent marché.
Informations complémentaires sur les lots: Bordereau de prix unitaires par tranches kilométriques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement du carton.
Quantité ou étendue: Traitement de 130 tonnes de cartons (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 3
Brève description: Traitement de la ferraille.
Quantité ou étendue: Traitement de 155 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement des déchets verts.
Quantité ou étendue: Traitement de 515 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 5
Brève description: Traitement du bois en mélange.
Quantité ou étendue: Traitement de 960 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 6
Brève description: Traitement du tout-venant.
Quantité ou étendue: Traitement de 2 100 tonnes (tonnage estimatif).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Collecte et traitement des déchets spécifiquesCollecte et traitement des déchets suivants :— les huiles minérales,— les bidons souillés par de l'huile minérale,— les batteries liquides,— les médicaments,— les radiographies,— les produits non identifiés.
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Collecte et traitement des déchets spécifiques
Collecte et traitement des déchets suivants :
— les huiles minérales,
— les bidons souillés par de l'huile minérale,
— les batteries liquides,
— les médicaments,
— les radiographies,
— les produits non identifiés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: MP2013-5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par la redevance d'enlèvement des ordures ménagères.
Paiement sous 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002617700010
Contact
Point de contact: Jacquin Olivier, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marcheslorraine.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du Chardon Lorrain
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2013-5
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.e-marcheslorraine.fr
Délai d'exécution : 01/04/14 au 31/12/16.
Durée du marché : 2 ans et 9 mois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2013/S 239-415669 (2013-12-05)
Avis d'attribution de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 446,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-121143
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415669
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: Nicollin SAS
Adresse postale: 267 rue Frenclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
2️⃣
Nom: Paprec réseau
Adresse postale: 262 rue du Pré à Varois
Commune postale: Custines
Code postal: 54670
3️⃣
Nom: Guy Dauphin environnement
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
4️⃣
Nom: Meuse Compost
Adresse postale: 16 bis rue Mohan
Commune postale: Gironville-sous-les-Cotes
Code postal: 55200
5️⃣
Nom: Meuse compost
Commune postale: Gironville-Sous-les-Cotes
6️⃣
Nom: Barisien SAS
Adresse postale: 147 A rue Gambetta BP 70026
Commune postale: Briey Cedex
Code postal: 54152
7️⃣
Nom: Alsadis
Adresse postale: 35 rue de l'Europe
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 070-121143 (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 446,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-121143
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415669
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.e-marcheslorraine.fr
Les offres sont les offres économiquement les plus avantageuses
Annonce nº 129, BOAMP 237 A.Annonce nº 195, BOAMP 237 B du 10.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: Nicollin SAS
Adresse postale: 267 rue Frenclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
2️⃣
Nom: Paprec réseau
Adresse postale: 262 rue du Pré à Varois
Commune postale: Custines
Code postal: 54670
3️⃣
Nom: Guy Dauphin environnement
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
4️⃣
Nom: Meuse Compost
Adresse postale: 16 bis rue Mohan
Commune postale: Gironville-sous-les-Cotes
Code postal: 55200
5️⃣
Nom: Meuse compost
Commune postale: Gironville-Sous-les-Cotes
6️⃣
Nom: Barisien SAS
Adresse postale: 147 A rue Gambetta BP 70026
Commune postale: Briey Cedex
Code postal: 54152
7️⃣
Nom: Alsadis
Adresse postale: 35 rue de l'Europe
Commune postale: Cernay
Code postal: 68700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 070-121143 (2014-04-04)
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