Marché de fourniture de services de téléphonie fixe et mobile
OPH de Nancy
Fourniture de prestations de services de téléphonie fixe et mobile
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-04 | Avis de marché |
| 2013-10-15 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-11-29 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon, CS 95418
Code postal: 54054
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ophnancy.fr 🌏
Courrier électronique: fsaintmichel@ophnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857094 📞
Fax: +33 383857169 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-07-15 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184858
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Fourniture de prestations de services de téléphonie fixe et mobile
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera appliquée dans le cadre du présent marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés
Fabien Saint-Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383714343 📞
Fax: +33 383714350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 108-184858 (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Téléphonie mobile : 92 terminaux et abonnements (volume d'appel global estimé à environ 400 heures par mois, environ 1000 SMS par mois).Téléphonie fixe : environ 100 lignes analogiques, 9 accès de base (avec 40 numéros Sda), 1 accès primaire sur 30 canaux (avec 120 numéros Sda) pour un volume d'appel sortant global annuel d'environ 2.300 heures.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon, CS 95418
Code postal: 54054
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ophnancy.fr 🌏
Courrier électronique: fsaintmichel@ophnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857094 📞
Fax: +33 383857169 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-07-15 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184858
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Le présent marché est soumis à l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et au décret 2005-1742 du 30 décembre 2005 relatifs aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le présent marché fait référence, au niveau européen à un accord-cadre conformément à la Directive du 31 mars 2004, et à un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Date prévisionnelle de notification du marché : fin septembre 2013.
Obtention du dossier de consultation : Format papier :
Le dossier de consultation gratuit est à retirer sur demande écrite auprès du service Marchés de l'oph : Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean - fax : +33 383857169/ E-Mail : fsaintmichel@ophnancy.fr ou cgrandjean@ophnancy.fr
Format électronique :
Les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
Les modalités de remise des dossiers sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'Ensemble des consultations de l'oph de Nancy est visible sur son site internet : www.ophnancy.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Minimum de commandes : 20 000 EUR
Maximum de commandes : 160 000 EUR (montants annuels)
Marché à bons de commande passé selon l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005. Marché d'une durée de 24 mois à compter du 1er janvier 2014 avec possibilité de reconduction de 2 fois 12 mois sans que sa durée totale n'excède pas 48 mois.
Quantité ou étendue:
Téléphonie mobile : 92 terminaux et abonnements (volume d'appel global estimé à environ 400 heures par mois, environ 1000 SMS par mois).
Téléphonie fixe : environ 100 lignes analogiques, 9 accès de base (avec 40 numéros Sda), 1 accès primaire sur 30 canaux (avec 120 numéros Sda) pour un volume d'appel sortant global annuel d'environ 2.300 heures.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- production des documents et attestations demandées.
- remplir les conditions prévues aux articles 8 et 38 de l'ordonnance 2005-649
- fournir les pièces mentionnées aux articles 17, 18 et 19 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.
En cas de groupements d'entreprises il sera pris en compte l'ensemble des compétences apportées par chacun des membres.
Les opérateurs économiques devront disposer de capacités financières (chiffre d'affaires, ou garanties financières pour les entreprises créées récemment) et de moyens humains et techniques suffisants.
Capacité technique et professionnelle:
La recevabilité technique sera appréciée en fonction des justifications fournies par les candidats pour démontrer leur aptitude à réaliser l'ensemble des prestations objets de la consultation :
- par références détaillées et chiffrées sur les 3 dernières années, si possible similaires aux caractéristiques de la présente opération.
- licence d'opérateur de télécommunications L33-1 et L34-1 (loi du 26 juillet 1996) délivrée par l'autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (Arcep).
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera appliquée dans le cadre du présent marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de OPH (budget annuel entériné par le Conseil d'administration de l'oph).
Paiement à 30 jours maximum à compter de la date d'arrivée de la facture
Groupement solidaire ou groupement conjoint (avec mandataire solidaire).
Un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Les candidats doivent disposer d'une licence d'opérateur de télécommunications L33-1 et L34-1 (loi du 26 juillet 1996) délivrée par l'autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (Arcep)
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés
Fabien Saint-Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Le présent marché est soumis à l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et au décret 2005-1742 du 30 décembre 2005 relatifs aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le présent marché fait référence, au niveau européen à un accord-cadre conformément à la Directive du 31 mars 2004, et à un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Date prévisionnelle de notification du marché : fin septembre 2013.
Obtention du dossier de consultation : Format papier :
Le dossier de consultation gratuit est à retirer sur demande écrite auprès du service Marchés de l'oph : Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean - fax : +33 383857169/ E-Mail : fsaintmichel@ophnancy.fr ou cgrandjean@ophnancy.fr
Format électronique :
Les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
Les modalités de remise des dossiers sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'Ensemble des consultations de l'oph de Nancy est visible sur son site internet : www.ophnancy.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383714343 📞
Fax: +33 383714350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 108-184858 (2013-06-04)
Avis d'attribution de marché (2013-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 32 rue Saint Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-352039
Se réfère à l'avis: 2013/S 108-184858
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
services de télécommunication et prestations associées
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: 12 / 14, rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 203-352039 (2013-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 32 rue Saint Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-352039
Se réfère à l'avis: 2013/S 108-184858
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
services de télécommunication et prestations associées
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: 12 / 14, rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 203-352039 (2013-10-15)
Informations complémentaires (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407953
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-352039
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2013/S 235-407953 (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407953
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-352039
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2013/S 235-407953 (2013-11-29)
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