marché de circuits et séjours en 2014 destinés aux abonnés du service intergénérationnel de la Ville de Colombes

Ville de Colombes

organisation de circuits, séjours détente, croisière et séjour randonneurs en 2014, destinés aux abonnés du service intergénérationnel de la Ville de Colombes. Pour l'abonné : le transport terrestre ou aérien, l'hébergement, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons, les animations, excursions et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances. Pour l'accompagnateur : le transport terrestre ou aérien (l'aller avec les participants et possibilité d'un retour anticipé seul), l'hébergement en chambre individuelle, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons, les excursions et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances. Pour le chauffeur (lot 7) : l'hébergement en chambre individuelle, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances. Des prestations supplémentaires obligatoires et facultaives sont prévues pour les lots 1 et 2 : elles porteront sur l'organisation d'excursions et sorties.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-21 Avis de marché
2013-03-28 Informations complémentaires
2013-04-23 Informations complémentaires
2013-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Quantité ou étendue:
le marché est décomposé en 7 lots, qui font chacun l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. Lot 1 : séjour détente en France (moins de 500 km de Colombes)10j - 9n, juin 2014,lot 2 : séjour détente aux " Baléares " (pieds dans l'eau) 15j - 14n, avril ou octobre 2014,lot 3 : circuit en Bretagne 6j - 5n, ,mai - juin 2014,lot 4: circuit en étoile "Prague" 5j - 4n, mai - juin 2014,lot 5 : circuit à l'étranger "les lacs suisses et italiens" 8j - 7n, avril 2014,lot 6: croisière "sur la Garonne" 6j - 5n, mai 2014,lot 7: séjour randonnée en Alsace 7j - 6n, septembre 2014.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 147608000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100708
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr. Procédure : procédure adaptée, marché à procédure adaptée passée en application de l'article 30 du code des marchés publicsmarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : marché à tranches conditionnellesdélai d'exécution : les séjours auront lieu pendant l'année 2014. Critères d'attributions : concernant le critère nº1 (sur 65 points), "La qualité des prestations " sera appréciée à partir des éléments suivants, présentés dans un mémoire technique réalisé par chaque candidat, en complément de la fiche descriptive. Pour Les Lots 1, 2 (séjours détentes): 1. la qualité du transport sur 2 points, 2. la qualité de la situation géographique sur 7 points, 3. La qualité de l'hébergement sur 20 points, 4. La qualité de la restauration sur 14 points, 5. La qualité de l'animation et activités sur 22 points. Pour les Lots 3, 4, 5 et 6 (circuits et croisière): 1. La qualité du transport sur 5 points, 2. La qualité de l'hébergement sur 8 points, 3. La qualité de la restauration sur 8 points, 4. La qualité de l'animation sur 6 points, 5. La qualité des excursions sur 38 points. Pour le Lot 7 (séjours randonneurs) le transport est à la charge de la ville et n'influe donc pas dans les critères de notation: 1. La qualité de la situation géographique sur 8 points, 2. La qualité de l'hébergement sur 10 points, 3. La qualité de la restauration sur 8 points, 4. La qualité de l'animation sur 3 points, 5. La qualité des randonnées et excursions sur 36 points. Concernant le critère nº2 (sur 35 points), "Le prix des prestations" sera apprécié à partir du bordereau des prix unitaires, du bordereau de prix annexes, ainsi que du devis quantitatif estimatif établi par la ville mais non communiqué aux sociétés.Durée du marché : à compter de la date de notification jusqu'au 15.1.2015 inclusunité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
organisation de circuits, séjours détente, croisière et séjour randonneurs en 2014, destinés aux abonnés du service intergénérationnel de la Ville de Colombes. Pour l'abonné : le transport terrestre ou aérien, l'hébergement, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons, les animations, excursions et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances. Pour l'accompagnateur : le transport terrestre ou aérien (l'aller avec les participants et possibilité d'un retour anticipé seul), l'hébergement en chambre individuelle, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons, les excursions et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances. Pour le chauffeur (lot 7) : l'hébergement en chambre individuelle, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances. Des prestations supplémentaires obligatoires et facultaives sont prévues pour les lots 1 et 2 : elles porteront sur l'organisation d'excursions et sorties.
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Numéro du lot: 1
Brève description: séjour détente en France (moins de 500 km de Colombes) 10j - 9n, juin 2014.
Numéro du lot: 2
Brève description:
séjour détente aux " Baléares " (pieds dans l'eau) 15j - 14n, avril ou octobre 2014.
Numéro du lot: 3
Brève description: circuit en Bretagne, 6j - 5n, mai - juin 2014.
Numéro du lot: 4
Brève description: circuit en étoile "Prague " 5j - 4n, mai - juin 2014.
Numéro du lot: 5
Brève description: circuit à l'étranger " les lacs suisses et italiens ", 8j - 7n, avril 2014.
Numéro du lot: 6
Brève description: croisière " sur la Garonne ", 6j - 5n, mai 2014.
Numéro du lot: 7
Brève description: séjour randonnée en Alsace, 7j - 6n, septembre 2014.
Quantité ou étendue:
le marché est décomposé en 7 lots, qui font chacun l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.
Lot 1 : séjour détente en France (moins de 500 km de Colombes)10j - 9n, juin 2014,
lot 2 : séjour détente aux " Baléares " (pieds dans l'eau) 15j - 14n, avril ou octobre 2014,
lot 3 : circuit en Bretagne 6j - 5n, ,mai - juin 2014,
lot 4: circuit en étoile "Prague" 5j - 4n, mai - juin 2014,
lot 5 : circuit à l'étranger "les lacs suisses et italiens" 8j - 7n, avril 2014,
lot 6: croisière "sur la Garonne" 6j - 5n, mai 2014,
lot 7: séjour randonnée en Alsace 7j - 6n, septembre 2014.
Numéro de référence: 13as-0380-G

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics : - lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant, - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1), - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp (ou imprimés Dc 1 et Dc2), - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé Dc 1), - tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
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Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2).
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours, - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. (Annexe facultative au présent règlement de consultation à joindre à l'imprimé Dc2).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des prestations % (65)
2. Prix des prestations % (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: Mairie de Colombes : Marie Hélène Pires
Adresse postale: Service marchés publics, place de la République
Téléphone: +33 147608147 📞
Nom: Mairie de Colombes : le maire
Adresse postale: plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, place de la République

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13as-0380-G
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr. Procédure : procédure adaptée, marché à procédure adaptée passée en application de l'article 30 du code des marchés publicsmarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : marché à tranches conditionnellesdélai d'exécution : les séjours auront lieu pendant l'année 2014. Critères d'attributions : concernant le critère nº1 (sur 65 points), "La qualité des prestations " sera appréciée à partir des éléments suivants, présentés dans un mémoire technique réalisé par chaque candidat, en complément de la fiche descriptive. Pour Les Lots 1, 2 (séjours détentes):
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1. la qualité du transport sur 2 points,
2. la qualité de la situation géographique sur 7 points,
3. La qualité de l'hébergement sur 20 points,
4. La qualité de la restauration sur 14 points,
5. La qualité de l'animation et activités sur 22 points.
Pour les Lots 3, 4, 5 et 6 (circuits et croisière):
1. La qualité du transport sur 5 points,
2. La qualité de l'hébergement sur 8 points,
3. La qualité de la restauration sur 8 points,
4. La qualité de l'animation sur 6 points,
5. La qualité des excursions sur 38 points.
Pour le Lot 7 (séjours randonneurs) le transport est à la charge de la ville et n'influe donc pas dans les critères de notation:
1. La qualité de la situation géographique sur 8 points,
2. La qualité de l'hébergement sur 10 points,
4. La qualité de l'animation sur 3 points,
5. La qualité des randonnées et excursions sur 36 points.
Concernant le critère nº2 (sur 35 points), "Le prix des prestations" sera apprécié à partir du bordereau des prix unitaires, du bordereau de prix annexes, ainsi que du devis quantitatif estimatif établi par la ville mais non communiqué aux sociétés.Durée du marché : à compter de la date de notification jusqu'au 15.1.2015 inclusunité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
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Source: OJS 2013/S 060-100708 (2013-03-21)
Informations complémentaires (2013-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104479
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100708
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2013/S 063-104479 (2013-03-28)
Informations complémentaires (2013-04-23)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-136864
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2013/S 082-136864 (2013-04-23)
Avis d'attribution de marché (2013-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-267126
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr Les tranches font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, exprimés en quantité, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants par personne (groupe 40-44 participants) en euro sont les suivants : Lot 1 : 710 EUR TTC Lot 2 : 825 EUR TTC Lot 3 : 699 EUR TTC Lot 4 : 760 EUR TTC Lot 5 : 1235 EUR TTC Lot 7 : 468 EUR TTC Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise Cedex. Tél. +33 130173400 – fax +33 130173459 mailt: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution a été publié au JOUE, àdéfaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA. Annonce nº 316, BOAMP 60 B du 26.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (65)
2. Prix des prestations (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: Sodistour/touristra vacances
Adresse postale: 10 rue du Faubourg Montmartre
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

2️⃣
Nom: Adora voyages
Adresse postale: 14 rue de Tolbiac
Code postal: 75013

3️⃣
Nom: Quercy Périgord voyages
Adresse postale: 6 rue du Mazel
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400

4️⃣
Nom: Partance
Adresse postale: 30 avenue de l'Amiral Lemonnier
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160

5️⃣
Nom: La Cordée voyages
Adresse postale: 27 rue de Pologne
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100

6️⃣
Nom: Le lot 6 : Croisière " sur la Garonne "6j - 5n, mai 2014 a été déclaré sans suite

7️⃣
Nom: Association V V F villages
Adresse postale: 33 rue Eugène Gilbert
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63038
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Source: OJS 2013/S 153-267126 (2013-08-05)