Marché d'entretien des espaces verts du Patrimoine de Nièvre Habitat
Nièvre Habitat
Marché d'entretien des espaces verts du Patrimoine de Nièvre Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arboris
- • Arboris SARL
- • Iss Espaces Verts
- • Jardins Paysage Tarvel
- • Jardins paysages – Tarvel
- • SARL Arboris
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-19 | Avis de marché |
| 2014-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nièvre Habitat
Adresse postale: 1 rue Emile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321275
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts du Patrimoine de Nièvre Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone 1.
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 2.
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 3.
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 4.
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone 5.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Guérigny et Luzy.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Zone 6.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur la commune de Château-Chinon.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Zone 7.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Fourchambault et Garchizy.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Zone 8.
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 9.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Nevers et Varennes-Vauzelles.
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire. La durée du présent marché est de 12 mois, du 1.1.2014 au 31/12/2014. Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de douze (12) mois sans que sa durée totale n'excède le 31.12.2017. À cette date et sans négociation, le contrat expirera de plein droit.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13TEC21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13TEC21
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 186-321275 (2013-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché séparé ordinaire. La durée du présent marché est de 12 mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014. Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de douze (12) mois sans que sa durée totale n'excède le 31.12.2017. À cette date et sans négociation, le contrat expirera de plein droit.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nièvre Habitat
Adresse postale: 1 rue Emile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-19 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321275
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme régionale des marchés publics, à l'adresse électronique suivante: https://marches.e-bourgogne.fr (indiquer sous la rubrique "Annonces" sous "consultations en cours" dans "Recherche rapide" la référence du marché: 13TEC21). Une version papier peut être disponible auprès du service juridique, après en avoir fait la demande par fax au +33 386216767.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts du Patrimoine de Nièvre Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone 1.
Brève description:
Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Cercy-la-Tour, Decize, La Machine, Luzy et Larochemillay.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: QUALIPAYSAGE E130. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone 2.
Brève description:
Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Imphy, Chantenay-Saint-Imbert, Magny-Cours, Nevers (Bord de Loire, Mail du Vernet et Jacquinot), Sermoise-sur-Loire et Saint-Pierre-le-Moutier.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone 3.
Brève description:
Lot réservé aux entreprises employant en majorité des travailleurs handicapés. Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de: Clamecy et Premery.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zone 4.
Brève description:
Lot réservé aux entreprises employant en majorité des travailleurs handicapés. Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de La Charité-sur-Loire, Champvoux et Cosne-Cours-sur-Loire.
Quantité ou étendue: Lot réservé aux entreprises employant en majorité des travailleurs handicapés. Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de La Charité-sur-Loire, Champvoux et Cosne-Cours-sur-Loire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone 5.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Guérigny et Luzy.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Zone 6.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur la commune de Château-Chinon.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Zone 7.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Fourchambault et Garchizy.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Zone 8.
Brève description:
Patrimoine de Nièvre Habitat sur la commune de Nevers (Grande Pature et Montôts).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Zone 9.
Brève description: Patrimoine de Nièvre Habitat sur les communes de Nevers et Varennes-Vauzelles.
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire. La durée du présent marché est de 12 mois, du 1.1.2014 au 31/12/2014. Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de douze (12) mois sans que sa durée totale n'excède le 31.12.2017. À cette date et sans négociation, le contrat expirera de plein droit.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13TEC21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires: lettre de candidature modèle DC1 et déclaration du candidat, modèle DC2 et DC6 qui devront contenir les éléments précisés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13TEC21
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 631 524,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057722
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-321275
Numéro JO-S: 35
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Arboris SARL
Commune postale: Tazilly
Code postal: 58170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Arboris
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
4️⃣
5️⃣
Nom: Jardins paysages – Tarvel
Adresse postale: 6 rue Louis Armand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
6️⃣
Nom: Jardins paysage Tarvel
7️⃣
Nom: SARL Arboris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 035-057722 (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 631 524,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057722
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-321275
Numéro JO-S: 35
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Arboris SARL
Commune postale: Tazilly
Code postal: 58170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Arboris
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
4️⃣
5️⃣
Nom: Jardins paysages – Tarvel
Adresse postale: 6 rue Louis Armand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
6️⃣
Nom: Jardins paysage Tarvel
7️⃣
Nom: SARL Arboris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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