marche D'Entretien des espaces verts des residences d'Habitat Toulouse
Habitat Toulouse
ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts existants sur les résidences d'habitat Toulouse gérées par les Agence Abbal, Desbals, Faubourg et Recollets
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Desbals Services
- • Empalot services - Regie de Quartier
- • Gauci Environnement
- • ISS espaces verts, Agence de L'Union
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-05 | Avis de marché |
| 2013-03-12 | Informations complémentaires |
| 2013-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Toulouse
Adresse postale: Office public de l'habitat, 27 rue Roquelaine
Code postal: 31069
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-045406
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: agence abbal - site papus
Quantité ou étendue: minimum 130 000,00 mètres carrés maximum 360 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 02
Brève description: agence abbal - site bordelongue
Quantité ou étendue: minimum 55 000,00 mètres carrés maximum 94 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 03
Brève description: agence abbal - site iris
Quantité ou étendue: minimum 82 000,00 mètres carrés maximum 124 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 04
Brève description: agence desbals
Quantité ou étendue: minimum 116 000,00 mètres carrés maximum 192 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 05
Brève description: agence du faubourg
Quantité ou étendue: minimum 188 000,00 mètres carrés maximum 512 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 06
Brève description: agence des recollets - site empalot
Quantité ou étendue: minimum 53 000,00 mètres carrés maximum 117 330,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 07
Brève description: agence des recollets - sites exterieurs
Quantité ou étendue: minimum 65 000,00 mètres carrés maximum 271 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: O12069
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse (31)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. José Cohen Aknine
Nom: Habitat Toulouse
Adresse postale: Office public de l'habitat service marchés 27 rue Roquelaine
Téléphone: +33 582523203 📞
Courrier électronique: j.andre@habitatoulouse.fr 📧
Fax: +33 561992467 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Adresse postale: Plateforme de dématérialisation
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Adresse postale: Office public de l'habitat service accueil 27 rue Roquelaine
URL pour la participation: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O12069
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 029-045406 (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat
Valeur totale du marché: 2 007 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Toulouse
Adresse postale: Office public de l'habitat, 27 rue Roquelaine
Code postal: 31069
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-045406
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme de dématérialisation (http://habitatoulouse.marcoweb.fr). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché a pour objet l'entretien des espaces verts existants sur les résidences d'habitat Toulouse gérées par les Agence Abbal, Desbals, Faubourg et Recollets
Numéro du lot: 01
Brève description: agence abbal - site papus
Quantité ou étendue: minimum 130 000,00 mètres carrés maximum 360 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 02
Brève description: agence abbal - site bordelongue
Quantité ou étendue: minimum 55 000,00 mètres carrés maximum 94 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 03
Brève description: agence abbal - site iris
Quantité ou étendue: minimum 82 000,00 mètres carrés maximum 124 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 04
Brève description: agence desbals
Quantité ou étendue: minimum 116 000,00 mètres carrés maximum 192 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 05
Brève description: agence du faubourg
Quantité ou étendue: minimum 188 000,00 mètres carrés maximum 512 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 06
Brève description: agence des recollets - site empalot
Quantité ou étendue: minimum 53 000,00 mètres carrés maximum 117 330,00 mètres carrés pour la période initiale
Numéro du lot: 07
Brève description: agence des recollets - sites exterieurs
Quantité ou étendue: minimum 65 000,00 mètres carrés maximum 271 000,00 mètres carrés pour la période initiale
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: O12069
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse (31)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 (ou équivalence) Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant)
Situation économique et financière: dc2 (ou équivalence).
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres
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groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: le marché comporte une clause d'insertion
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. José Cohen Aknine
Nom: Habitat Toulouse
Adresse postale: Office public de l'habitat service marchés 27 rue Roquelaine
Téléphone: +33 582523203 📞
Courrier électronique: j.andre@habitatoulouse.fr 📧
Fax: +33 561992467 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Adresse postale: Plateforme de dématérialisation
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Adresse postale: Office public de l'habitat service accueil 27 rue Roquelaine
URL pour la participation: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.habitatoulouse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O12069
Informations complémentaires
le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme de dématérialisation (http://habitatoulouse.marcoweb.fr). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations complémentaires (2013-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-085925
Se réfère à l'avis: 2013/S 29-045406
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2013/S 053-085925 (2013-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-085925
Se réfère à l'avis: 2013/S 29-045406
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2013/S 053-085925 (2013-03-12)
Avis d'attribution de marché (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 477 539,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214898
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: Desbals services
Adresse postale: 9 bis rue Vestrepain
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: ISS espaces verts, Agence de L'Union
Adresse postale: 33 route de Bessières
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
6️⃣
Nom: Empalot services - regie de quartier
Adresse postale: 4 rue Bir Hakeim
Code postal: 31400
7️⃣
Nom: Gauci environnement
Adresse postale: 15 rue de l'Europe, ZA du Terlon
Commune postale: Montrabe
Code postal: 31850
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hervé Kopec
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 125-214898 (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 477 539,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214898
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Annonce n° 162, BOAMP 28 B du 8.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: Desbals services
Adresse postale: 9 bis rue Vestrepain
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: ISS espaces verts, Agence de L'Union
Adresse postale: 33 route de Bessières
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
6️⃣
Nom: Empalot services - regie de quartier
Adresse postale: 4 rue Bir Hakeim
Code postal: 31400
7️⃣
Nom: Gauci environnement
Adresse postale: 15 rue de l'Europe, ZA du Terlon
Commune postale: Montrabe
Code postal: 31850
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hervé Kopec
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 125-214898 (2013-06-26)
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