Marché concernant l'acquisition d'un système de calorimétrie indirecte pour la structure de recherche Inserm UMS006 à Toulouse
Institut national de la santé et de la recherche médicale
Le présent marché concerne l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système complet de calorimétrie indirecte chez le rongeur, au service phénotypage de l'unité de recherche Inserm UMS006 (site de Rangueil, bât. L5) à Toulouse.
Le présent marché est passé conformément aux articles 11, 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et est dit Appel d'offre ouvert.
Le marché qui résultera est susceptible d'être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l'article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
La présente consultation donnera lieu à un marché à bons de commande en application de l'article 43 du décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Les marchés ne fixent ni minimum ni maximum en vertu de l'article 43-I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le titulaire fournit un équipement constitué d'un lot unique et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE), qui pourraient être levées ou pas par l'Inserm.
Le présent marché comprend une tranche ferme et quatre tranches conditionnelles qui pourraient être levées ou pas par l'Inserm.
La tranche ferme comprend des fournitures et des prestations de service associées.
Les tranches conditionnelles comprennent des fournitures et des prestations de service associées.
Au titre de la tranche ferme, le titulaire fournit un équipement, des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ou variantes éventuellement levées par l'Inserm.
L'équipement est un système de calorimétrie indirecte.
En outre la tranche ferme inclut les deux PSE obligatoires suivantes:
PSE n° 1: 8 cages supplémentaires (définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
PSE n° 2: un contrat de maintenance préventive d'un an après la garantie.
Au titre des tranches conditionnelles, le titulaire fournit dans les conditions indiquées dans le DCE:
A. Un système automatisé complément d'équipement.
B. Un système de mesure complément d'équipement.
C. 8 roues compléments d'équipement.
D. Une armoire complément d'équipement.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils d'analyses › Analyseurs de gaz
- • Appareils de détection › Détecteurs de gaz
- • Instruments divers d'évaluation ou de test › Équipement pour grains et aliments pour animaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-21 | Avis de marché |
| 2013-08-23 | Informations complémentaires |
| 2014-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Quantité ou étendue: Acquisition d'un système de calorimétrie indirecte.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adresse postale: Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan - BP 3048
Code postal: 31024
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.dr-toulouse@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 562748389 📞
Fax: +33 561319752 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-283861
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 10 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Calorimétre-UMS006 AOO N °2 2013.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition technique - sous-critères (avec % coeff): 1.1 Fiabilité et précision du matériel, (50 %); 1.2 Facilité de l'utilisation, entretien et décontamination, (30 %); 1.3 Capacité d'adaptation du candidat par rapport aux attentes formulées, (20 %). (50)
2. Proposition financière - sous-critères (avec % coeff): 2.1 Prix des équipements, (80 %) 2.2 Tarif du contrat annuel de maintenance après la garantie, (20 %). (30)
3. Prestations complémentaires - sous-critères (avec % coeff): 3.1 Qualité du SAV et de l'assistance technique, (80 %), 3.2 Nombre de semaines pour la livraison, (20 %). (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Graziella Eclapier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Calorimétre-UMS006 AOO N °2 2013.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mme Graziella Eclapier, bureau des achats-marchés de l'Inserm Midi-Pyrénées/Limousin
Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31024
Téléphone: +33 562748389 📞
Adresse Internet: http://www.toulouse-limoges.inserm.fr 🌏
Fax: +33 561319752 📠
Source: OJS 2013/S 163-283861 (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Quantité ou étendue: Acquisition d'un système de calorimétrie indirecte.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Adresse postale: Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan - BP 3048
Code postal: 31024
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.dr-toulouse@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 562748389 📞
Fax: +33 561319752 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-283861
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.
Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d'identification où ils précisent: le nom de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Il y a 2 modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier.
Les plis contenant la candidature et l'offre sont transmis au choix du candidat:
— soit via le portail électronique à l'adresse suivante http://www.achats-epst.fr,
— soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Inserm, délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin, à l'attention du responsable achats-marchés, CHU Purpan, BP 3048, 31024 Toulouse Cedex, France.
Les réceptions sont assurées:
— du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:30,
— le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
Pour les prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
PSE n°1: 8 cages supplémentaires, les critères de sélection sont:
— critère n° 1: critères techniques (l'équipement proposé en PSE devra être au moins aussi performant que le système proposé dans l'offre de base) coeff. 20 %.
— critère n° 2: tarif coeff. 80 %.
PSE n° 2: un contrat de maintenance préventive d'un an après la garantie, les critères de sélection sont:
— critère n° 1: qualité de la proposition coeff. 20 %.
— critère n° 2: tarif coeff. 80 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système complet de calorimétrie indirecte chez le rongeur, au service phénotypage de l'unité de recherche Inserm UMS006 (site de Rangueil, bât. L5) à Toulouse.
Le présent marché est passé conformément aux articles 11, 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 et est dit Appel d'offre ouvert.
Le marché qui résultera est susceptible d'être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l'article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
La présente consultation donnera lieu à un marché à bons de commande en application de l'article 43 du décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Les marchés ne fixent ni minimum ni maximum en vertu de l'article 43-I du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le titulaire fournit un équipement constitué d'un lot unique et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE), qui pourraient être levées ou pas par l'Inserm.
Le présent marché comprend une tranche ferme et quatre tranches conditionnelles qui pourraient être levées ou pas par l'Inserm.
La tranche ferme comprend des fournitures et des prestations de service associées.
Les tranches conditionnelles comprennent des fournitures et des prestations de service associées.
Au titre de la tranche ferme, le titulaire fournit un équipement, des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ou variantes éventuellement levées par l'Inserm.
L'équipement est un système de calorimétrie indirecte.
En outre la tranche ferme inclut les deux PSE obligatoires suivantes:
PSE n° 1: 8 cages supplémentaires (définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
PSE n° 2: un contrat de maintenance préventive d'un an après la garantie.
Au titre des tranches conditionnelles, le titulaire fournit dans les conditions indiquées dans le DCE:
A. Un système automatisé complément d'équipement.
B. Un système de mesure complément d'équipement.
C. 8 roues compléments d'équipement.
D. Une armoire complément d'équipement.
Description des options:
Au titre des tranches conditionnelles, le titulaire fournit dans les conditions indiquées dans le DCE:
A. Un système automatisé complément d'équipement.
B. Un système de mesure complément d'équipement.
C. 8 roues compléments d'équipement.
D. Une armoire complément d'équipement.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Calorimétre-UMS006 AOO N °2 2013.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm – service phénotypage de l'UMS 006, bâtiment L5 – site de Rangueil, 1 avenue Jean Poulhès – BP 84225, 31432 Toulouse Cedex 4.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:
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— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
c) En application de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations énumérées au document.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif. Le financement des prestations est assuré sur le budget de l'Inserm. Le délai de paiement, fixé à 30 jours (délai prévu par le décret n° 2007-590 du 25.4.2007), se décompte à partir de la date de réception de la facture par les services financiers de l'Inserm.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition technique - sous-critères (avec % coeff): 1.1 Fiabilité et précision du matériel, (50 %); 1.2 Facilité de l'utilisation, entretien et décontamination, (30 %); 1.3 Capacité d'adaptation du candidat par rapport aux attentes formulées, (20 %). (50)
2. Proposition financière - sous-critères (avec % coeff): 2.1 Prix des équipements, (80 %) 2.2 Tarif du contrat annuel de maintenance après la garantie, (20 %). (30)
3. Prestations complémentaires - sous-critères (avec % coeff): 3.1 Qualité du SAV et de l'assistance technique, (80 %), 3.2 Nombre de semaines pour la livraison, (20 %). (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Graziella Eclapier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Calorimétre-UMS006 AOO N °2 2013.
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.
Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d'identification où ils précisent: le nom de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique.
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Il y a 2 modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier.
Les plis contenant la candidature et l'offre sont transmis au choix du candidat:
— soit via le portail électronique à l'adresse suivante http://www.achats-epst.fr,
— soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Inserm, délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin, à l'attention du responsable achats-marchés, CHU Purpan, BP 3048, 31024 Toulouse Cedex, France.
Les réceptions sont assurées:
— du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:30,
— le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
Pour les prestations supplémentaires éventuelles (PSE):
PSE n°1: 8 cages supplémentaires, les critères de sélection sont:
— critère n° 1: critères techniques (l'équipement proposé en PSE devra être au moins aussi performant que le système proposé dans l'offre de base) coeff. 20 %.
— critère n° 2: tarif coeff. 80 %.
PSE n° 2: un contrat de maintenance préventive d'un an après la garantie, les critères de sélection sont:
— critère n° 1: qualité de la proposition coeff. 20 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mme Graziella Eclapier, bureau des achats-marchés de l'Inserm Midi-Pyrénées/Limousin
Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31024
Téléphone: +33 562748389 📞
Adresse Internet: http://www.toulouse-limoges.inserm.fr 🌏
Fax: +33 561319752 📠
Source: OJS 2013/S 163-283861 (2013-08-21)
Informations complémentaires (2013-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286641
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-283861
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2013/S 165-286641 (2013-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286641
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-283861
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2013/S 165-286641 (2013-08-23)
Avis d'attribution de marché (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 527 202 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan – BP 3048
Contact
Téléphone: +33 562748357 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-103007
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13.48.1.20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition technique (50)
2. Proposition financière (30)
3. Prestations complémentaires (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: TSE Systems GmbH
Adresse postale: Siemens STR; 21
Commune postale: BAD Homburg
Code postal: D-61352
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@tse-systems.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vilayphone Vongsa ou Mme Laurence Granier
Source: OJS 2014/S 061-103007 (2014-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 527 202 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan – BP 3048
Contact
Téléphone: +33 562748357 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-103007
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13.48.1.20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm – service phénotypage de l'UMS 006
Bâtiment L5 – 1 avenue Jean Poulhès – BP 84225
31432 Toulouse Cedex 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition technique (50)
2. Proposition financière (30)
3. Prestations complémentaires (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: TSE Systems GmbH
Adresse postale: Siemens STR; 21
Commune postale: BAD Homburg
Code postal: D-61352
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@tse-systems.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vilayphone Vongsa ou Mme Laurence Granier
Source: OJS 2014/S 061-103007 (2014-03-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)