Marché à bons de commande - standard de relocation des logements vacants

Alliade Habitat

Marché à bons de commande : standard de relocation des logements vacants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-11 Avis de marché
2014-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: ensemble du patrimoine d'Alliade Habitat réparti sur la Région Rhône-Alpes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean-Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Courrier électronique: e.boukouar@alliade.com 📧
Téléphone: +33 472802486 📞
Fax: +33 472805624 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348016
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Marché à bons de commande - standard de relocation des logements vacants.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande : standard de relocation des logements vacants.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché à prix unitaire - standard de relocation de logements vacants
Brève description: Marché à bons de commande
Quantité ou étendue: lot 1 : communes de:Vénissieux, Feyzin, Saint-Priest, Mions, Chaponnay, Ste Foy Les Lyons, La Mulatière, Oullins, Irigny, Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Vernaison, Communay, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay, Saint-Fons, Saint-Pierre-de-Chandieu, Givors, Grigny, Unieux, Charlieu, Saint-Étienne, Andrézieux Bouthéon, La Talaudière, Firminy, La Ricamarie, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds.
lot 1 : communes de:
Vénissieux, Feyzin, Saint-Priest, Mions, Chaponnay, Ste Foy Les Lyons, La Mulatière, Oullins, Irigny, Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Vernaison, Communay, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay, Saint-Fons, Saint-Pierre-de-Chandieu, Givors, Grigny, Unieux, Charlieu, Saint-Étienne, Andrézieux Bouthéon, La Talaudière, Firminy, La Ricamarie, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds.
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Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Marché à prix unitaire - standard de relocation des logements vacants
Quantité ou étendue: Lot 2 : Communes de :Écully, Champagne-au-Mont-d'Or, Messimy, Chaponost, Grézieu-la-Varenne, Soucieu-en-Jarest, Craponne, Charbonnières-les-Bains, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Francheville, Curis-au-Mont-d'Or, Rochetaillée Couzon-au-Mont-d'Or, Neuville-sur-Saône, Genay, Albigny-sur-Saône, Meyzieu, Décines, Bron, Vaulx-en-Velin, Vourles, Genas.Les communes du département de l'Isère : l'Isle-d'Abeau, Villefontaine, Saint-Quentin-Fallavier, Saint-Jean-d'Avelanne, Morestel, Bourgoin-Jallieu.
Lot 2 : Communes de :
Écully, Champagne-au-Mont-d'Or, Messimy, Chaponost, Grézieu-la-Varenne, Soucieu-en-Jarest, Craponne, Charbonnières-les-Bains, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Francheville, Curis-au-Mont-d'Or, Rochetaillée Couzon-au-Mont-d'Or, Neuville-sur-Saône, Genay, Albigny-sur-Saône, Meyzieu, Décines, Bron, Vaulx-en-Velin, Vourles, Genas.
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Les communes du département de l'Isère : l'Isle-d'Abeau, Villefontaine, Saint-Quentin-Fallavier, Saint-Jean-d'Avelanne, Morestel, Bourgoin-Jallieu.
Numéro du lot: 3
Quantité ou étendue: Lot 3 : Communes de Villeurbanne, Lyon, Caluire-et-Cuire.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CTR55 - BPU Standard de relocation des logements vacants

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1, DC2, NOTI2, attestation sur l'honneur de non interdiction de concourir, extrait Kbis, certificat de qualification, attestation responsabilité civile.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire des 3 dernières années ou DC2.
Références sur les 3 dernières années ou DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Mémoire justificatif définissant les moyens envisagés pour l'exécution des lots du marché sur lesquels le candidat aura fait une offre.
Attestation d'assurance responsabilité civile.
Références sur les 3 dernières années.
Certificats de capacité portant sur des marchés similaires.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement prendra de préférence la forme d'un groupement conjoint solidaire. Un même candidat ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Mode de paiement des documents: par chèque bancaire à l'ordre de LIPS
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. note technique (50)
2. prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Emmeline Boukouar
Nom: LIPS – service des appels d'offres
Adresse postale: 206 rue de Gerland
Point de contact: Milène Delli-Colli
Téléphone: +33 472692906 📞
Courrier électronique: appels.offres69@lipspro.fr 📧
Fax: +33 472692902 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CTR55 - BPU Standard de relocation des logements vacants

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article 46 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005
I. 1° Pour les marchés et accords-cadres passés selon une procédure formalisée autre que celle du II de l'article 33, le pouvoir adjudicateur, dès qu'il a fait son choix pour une candidature ou une offre, notifie à tous les autres candidats le rejet de leur candidature ou de leur offre, en leur indiquant les motifs de ce rejet.
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Cette notification précise le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre aux candidatset la date de conclusion du marché. Ce délai est réduit à au moins onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés.
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La notification de l'attribution du marché ou de l'accord-cadre comporte l'indication de la durée du délai de suspension que le pouvoir adjudicateur s'impose, eu égard notamment au mode de transmission retenu.
Source: OJS 2013/S 201-348016 (2013-10-11)
Avis d'attribution de marché (2014-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-063183
Se réfère à l'avis: 2013/S 201-348016
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Marché à bons de commande – standard de relocation des logements vacants.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CTR55 – BPU standard de relocation des logements vacants.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Nis
Adresse postale: 84 rue des aciéries
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42952
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Mild
Adresse postale: 2 rue Gabriel Bourdarias
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200

3️⃣
Nom: Mcm
Adresse postale: 1 rue des Onchères
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article 46 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Cette notification précise le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre aux candidats et la date de conclusion du marché. Ce délai est réduit à au moins 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés.
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Source: OJS 2014/S 038-063183 (2014-02-20)