Marché à bons de commande relatif à la fourniture de matériel sportif pour les services de la vile d'Ivry-sur-Seine

Ville d'Ivry-sur-Seine

La direction des sports est composée de 3 services, le service des installations sportives gère 9 sites, le service des equipements nautiques gère 2 sites et le service des animations sportives municipales gère 5 dispositifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal sport agence de Paris Île-de-France
• Dimasport SAS
• le lot 5 : matériel de tir à l'arc a été déclaré infructueux
• Multiform
• Prieur Sports
• SAS Gymnova
• Sportcom

Qui ?

• Ville d'Ivry-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-25	Avis de marché
2013-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

lot 1 : matériel sport collectif et individuel.Les montants annuels affectés sont les suivants :-montant minimum annuel : 7 525,08 euro(s) HT soit 9 000 euro(s) (T.T.C.).-Montant maximum annuel : 54 347,83 euro(s) HT soit 65 000 euro(s) (T.T.C.).Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : -montant minimum : 30 100,32 euro(s) HT soit 36 000 euro(s) (T.T.C.).-Montant maximum : 217 391,32 euro(s) HT soit 260 000 euro(s) (T.T.C.).- Lot 2 : matériel d'athlétisme. Ce lot no2 est passé sans minimum et sans maximum.- Lot 3 : matériel de gymnastique. Ce lot no3 est passé sans minimum et sans maximum.- Lot 4 : matériel sport de combat. Ce lot no4 est passé sans minimum et sans maximum.- Lot 5 : matériel tir à l'arc. Ce lot no5 est passé sans minimum et sans maximum.- Lot 6 : matériel de musculation. Ce lot no6 est passé sans minimum et sans maximum.- Lot 7 : matériel d'escrime. Ce lot no7 est passé sans minimum et sans maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: omp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602684 📞
Fax: +33 149602660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date limite de soumission: 2013-04-10 📅
Date de publication: 2013-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 042-067138
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

la valeur technique (pondération 30 %) au regard du note méthodologique :cette note méthodologique devra présenter les étapes de la livraison (de la réception du bon de commande à la réception des colis à la ville) en expliquant la manière de procédé, les personnes affectées, les moyens matériels mis en oeuvre, le service après vente, la procédure d'échange et de reprise et la provenance des fournitures et les références des clients locaux et nationaux.2/ Le prix (pondération 50 %).la comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du Bpu/Dqe.3/ le délai de livraison (pondération 20 %) fixé dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement par chaque candidat à compter de la réception du bon de commande selon la présence ou non du produit en stock (ce dernier ne devant toutefois pas excéder 15 jours pour un produit non présent en stock à compter de la réception du bon de commande). -produits en stock (50 %)-produits non en stock (50 %)l'étendue des besoins et leur rythme ne pouvant être définis à l'avance, le marché est dit à " bons de commande " conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics et s'exécutera par émission de bons de commande successifs selon les besoins de la Ville.Le marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois. Il sera ensuite reconductible par trois fois, sans que sa durée totale, reconductions comprises, n'excède quatre ans. Sa reconduction prendra la forme d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur et interviendra au plus tard dans un délai de quatre mois avant la date du renouvellement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : matériel sport collectif et individuel
Brève description: Lot 1 : matériel sport collectif et individuel
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants annuels affectés sont les suivants :ØMontant minimum annuel : 7 525,08 euro(s) HT soit 9 000 euro(s) (T.T.C.).ØMontant maximum annuel : 54 347,83 euro(s) HT soit 65 000 euro(s) (T.T.C.).soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : ØMontant minimum : 30 100,32 euro(s) HT soit 36 000 euro(s) (T.T.C.).ØMontant maximum : 217 391,32 euro(s) HT soit 260 000 euro(s) (T.T.C.).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : matériel d'athlétisme
Brève description: Lot 2 : matériel d'athlétisme
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot est passé sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : matériel de gymnastique
Brève description: Lot 3 : matériel de gymnastique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : matériel sport de combat
Brève description: Lot 4 : matériel sport de combat
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : matériel de tir à l'arc
Brève description: Lot 5 : matériel de tir à l'arc
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : matériel de musculation
Brève description: Lot 6 : matériel de musculation
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : matériel d'escrime
Brève description: Lot 7 : matériel d'escrime
Description des options:

des options sont prévues au sens du droit européen.le marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois. Il sera ensuite reconductible par trois fois, sans que sa durée totale, reconductions comprises, n excède 4 ans.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: TB_matériel_sportif
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine, 94200 Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement. Pour le candidat se présentant seul, le Dc1 peut être remplacé par une déclaration sur l'honneur, dûment complétée, datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;- le pouvoir de la personne habilitée à engager la responsabilité de la société ;- la copie du ou des jugements si la société est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

- Une déclaration relative au chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste de références professionnelles pour des prestations de même nature réalisées par le prestataire au cours des 3 dernières années indiquant le destinataire (public ou privé), le montant et la date et lettres de référence attestant de la capacité du candidat à réaliser la prestation objet du marché.- Une déclaration indiquant le matériel dont le prestataire dispose pour la réalisation de prestations similaires.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire est dispensé de la constitution d'une caution ou d'une retenue de garantie.Les dispositions de l'article 87 n'étant pas réunies, aucune avance forfaitaire ne sera accordée au titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.En outre, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dans les conditions fixées par la loi no2013-100 en date du 28.1.2013 et dont le montant sera fixé par son décret d'application.Les dépenses relatives au présent marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

chaque lot sera traité en marché séparé et attribué soit à un opérateur économique unique soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire.L'opérateur économique mandataire du groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard du note méthodologique (30)
2. Le prix (50)
3. Le délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services financiers, service observatoire des marchés publics
M. Bouyssou Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie Ivry-sur-Seine
Point de contact: Direction des services financiers, observatoire des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xu7Ksh0bdS 🌏
Nom: Mairie d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Maranne
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xu7Ksh0bdS 🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xu7Ksh0bdS 🌏
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TB_matériel_sportif
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 042-067138 (2013-02-25)

Avis d'attribution de marché (2013-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-212651
Se réfère à l'avis: 2013/S 42-067138
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Annonce no 396, BOAMP 41 B du 27.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine, 94200 Ivry-sur-Seine

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: Casal sport agence de Paris Île-de-France
Adresse postale: ZAC du Pavé Neuf, 31 rue de l'Université
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paris@casalsport.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: Dimasport SAS
Adresse postale: 1 bis rue Louis Armand, BP 91
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière Cedex
Code postal: 77834
Courrier électronique: info@dimasport.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: SAS Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Courrier électronique: ao@gymnova.com 📧

4️⃣
Nom: Sportcom
Adresse postale: 4 rue des Frères Lumière, ZA de Ragon
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Courrier électronique: info@sportcom.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sportcom.fr 🌏

5️⃣
Nom: le lot 5 : matériel de tir à l'arc a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Multiform
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
Courrier électronique: commercial@armony-sa.com 📧

7️⃣
Nom: Prieur Sports
Adresse postale: 6 rue de Charolles
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Courrier électronique: prieurspor@aol.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 124-212651 (2013-06-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)