Marché à bons de commande pour l'élagage, l'entretien et le soin des arbres du patrimoine d'habitat Sud Atlantic
SA HLM Habitat Sud Atlantic
Élagage, entretien et soins des arbres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-03 | Avis de marché |
| 2013-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM habitat Sud Atlantic
Adresse postale: 2 chemin de l'Abbé Edouard Cestac, CS 30821
Code postal: 64108
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://habitatsudatlantic.fr 🌏
Téléphone: +33 559584000 📞
Fax: +33 559584094 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date limite de soumission: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-112127
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 56 000,00 💰
480 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an maximum.
Brève description: Élagage, entretien et soins des arbres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur agence des Hauts de Bayonne.
Brève description: Groupes immobiliers du secteur de l'agence des Hauts de Bayonne
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 💰
90 000,00 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur agence Adour Côte Basque.
Brève description: Groupes immobiliers du secteur de l'agence Adour Côte Basque.
Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 💰
30 000,00 💰
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'HSA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://habitatsudatlantic-marcoweb.ftr 🌏
Nom: Habitat Sud Atlanatic - office public de l'habitat
Adresse postale: Relation clientèle 2 chemein de l'Abbé Edouard Cestac CS 30821
Point de contact: M. Christian Harismendy
Téléphone: +33 559584072 📞
Courrier électronique: christian.harismendy@ophsa.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://habitatsudatlantic.fr 🌏
URL des documents: http://habitatsudatlantic-marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://habitatsudatlantic-marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13RC03
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de PAU
Adresse postale: Villa Noulibos 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://www.ta-pau.juradm.fr/ta/pau/index.shtml 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 067-112127 (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.7.2013 jusqu'au 30.6.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.56 000,00480 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM habitat Sud Atlantic
Adresse postale: 2 chemin de l'Abbé Edouard Cestac, CS 30821
Code postal: 64108
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://habitatsudatlantic.fr 🌏
Téléphone: +33 559584000 📞
Fax: +33 559584094 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date limite de soumission: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-112127
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 56 000,00 💰
480 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an maximum.
Brève description: Élagage, entretien et soins des arbres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur agence des Hauts de Bayonne.
Brève description: Groupes immobiliers du secteur de l'agence des Hauts de Bayonne
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 💰
90 000,00 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur agence Adour Côte Basque.
Brève description: Groupes immobiliers du secteur de l'agence Adour Côte Basque.
Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 💰
30 000,00 💰
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.7.2013 jusqu'au 30.6.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 13RC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'HSA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
: Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.
Afficher plus
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le titulaire devra préciser le mode de traitement des déchets, indiquer des sites de dépôt ou de traitement et le mode de valorisation des déchets.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://habitatsudatlantic-marcoweb.ftr 🌏
Nom: Habitat Sud Atlanatic - office public de l'habitat
Adresse postale: Relation clientèle 2 chemein de l'Abbé Edouard Cestac CS 30821
Point de contact: M. Christian Harismendy
Téléphone: +33 559584072 📞
Courrier électronique: christian.harismendy@ophsa.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://habitatsudatlantic.fr 🌏
URL des documents: http://habitatsudatlantic-marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://habitatsudatlantic-marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13RC03
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de PAU
Adresse postale: Villa Noulibos 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://www.ta-pau.juradm.fr/ta/pau/index.shtml 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 067-112127 (2013-04-03)
Avis d'attribution de marché (2013-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Habitat Sud-Atlantic
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-225158
Se réfère à l'avis: 2013/S 67-112127
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 82 096 💰
196 276 💰
29 604 💰
58 876 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'HSA
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-01 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 262 route de Landorthe
Commune postale: Saint-Gaudens
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Adresse Internet: http://www.ta-paujurad.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 130-225158 (2013-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Habitat Sud-Atlantic
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-225158
Se réfère à l'avis: 2013/S 67-112127
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Annonce no302, B.O.A.M.P. 68 B du 6.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 82 096 💰
196 276 💰
29 604 💰
58 876 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'HSA
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-01 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 262 route de Landorthe
Commune postale: Saint-Gaudens
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Adresse Internet: http://www.ta-paujurad.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 130-225158 (2013-07-03)
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