Marché à bons de commande portant sur l'acquisition d'analyseurs à haute précision des concentrations atmosphériques de CO2, CH4, CO, H2O et N2O destinés à l'infrastructure ICOS

CEA/Saclay

ICOS (Integrated Carbon Observation System) est une infrastructure de recherche européenne de mesure des concentrations atmosphériques des gaz à effet de serre et des flux sur les écosystèmes et l'océan.
Coordonnée par la France et le laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE) dans sa phase préparatoire européenne, l'infrastructure ICOS est développée par plusieurs organismes de recherche français dont le CEA, qui est plus particulièrement en charge de la mise à jour du parc instrumental de l'infrastructure, notamment par l'approvisionnement d'analyseurs permettant d'effectuer des mesures de haute précision des espèces chimiques CO2, CH4, CO, H2O et N2O.
Afin de permettre l'approvisionnement de ces équipements, le CEA souhaite conclure un marché à bons de commande dont l'étendue est précisée ci-dessous

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-26 Avis de marché
2013-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure
Quantité ou étendue:
Le marché permettra au CEA d'émettre des bons de commande portant sur :— la fourniture, la livraison sur le site de Saclay et la garantie associée, d'analyseurs de haute précision, dans les quantités maximales définies ci-après :10 (dix) analyseurs de la concentration atmosphérique de CO2, CH4, CO et H2O (analyseurs 4 espèces),4 (quatre) analyseurs de la concentration atmosphérique CO2, CH4, et H2O (analyseurs 3 espèces),2 (deux) analyseurs la concentration en CO2, CH4 et leurs isotopes associés : 13c-Co2 et/ou 13c-Ch4 (analyseurs CO2, CH4),2 (deux) analyseurs de la concentration en N20 et ses teneur isotopiques 15n,15nα,15nβ (analyseurs N20).— la formation des utilisateurs, dans la limite de 4 (quatre) sessions,— la maintenance curative (2 ans) des analyseurs dans l'hypothèse d'une anomalie survenant après l'échéance de la garantie, dans la limite d'un montant plafond défini par le CEA,— la fourniture de pièces de rechange destinées à pallier l'usure normale de certains composants des analyseurs, dans la limite d'un montant plafond défini par le CEA.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: Service commercial, bâtiment 530, PC 98
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas1.berton@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169087071 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255396
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr . Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci avant. Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Les réponses devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au : CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/Nicolas Berton, PC 98, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " aapc 13b0320-nb ". Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord – RD 36), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr . Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être : — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr , — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay Direction des achats et des partenaires stratégiques bâtiment 482 – point courrier nº 70 91191 Gif-sur-Yvette Cedex Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ICOS (Integrated Carbon Observation System) est une infrastructure de recherche européenne de mesure des concentrations atmosphériques des gaz à effet de serre et des flux sur les écosystèmes et l'océan.
Coordonnée par la France et le laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE) dans sa phase préparatoire européenne, l'infrastructure ICOS est développée par plusieurs organismes de recherche français dont le CEA, qui est plus particulièrement en charge de la mise à jour du parc instrumental de l'infrastructure, notamment par l'approvisionnement d'analyseurs permettant d'effectuer des mesures de haute précision des espèces chimiques CO2, CH4, CO, H2O et N2O.
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Afin de permettre l'approvisionnement de ces équipements, le CEA souhaite conclure un marché à bons de commande dont l'étendue est précisée ci-dessous
Quantité ou étendue:
Le marché permettra au CEA d'émettre des bons de commande portant sur :
— la fourniture, la livraison sur le site de Saclay et la garantie associée, d'analyseurs de haute précision, dans les quantités maximales définies ci-après :
10 (dix) analyseurs de la concentration atmosphérique de CO2, CH4, CO et H2O (analyseurs 4 espèces),
4 (quatre) analyseurs de la concentration atmosphérique CO2, CH4, et H2O (analyseurs 3 espèces),
2 (deux) analyseurs la concentration en CO2, CH4 et leurs isotopes associés : 13c-Co2 et/ou 13c-Ch4 (analyseurs CO2, CH4),
2 (deux) analyseurs de la concentration en N20 et ses teneur isotopiques 15n,15nα,15nβ (analyseurs N20).
— la formation des utilisateurs, dans la limite de 4 (quatre) sessions,
— la maintenance curative (2 ans) des analyseurs dans l'hypothèse d'une anomalie survenant après l'échéance de la garantie, dans la limite d'un montant plafond défini par le CEA,
— la fourniture de pièces de rechange destinées à pallier l'usure normale de certains composants des analyseurs, dans la limite d'un montant plafond défini par le CEA.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13B0320-NB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay – Orme des Merisiers, 91191 Gif-sur-Yvette

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures :
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants :
La capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle : moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de la fourniture d'appareils de mesure de haute précision de la concentration atmosphérique de gaz à effet de serre.
situation juridique :
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que :
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Berton
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Saclay
Adresse postale: Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE) – bâtiment 701 – Orme des Merisiers
Point de contact: Marc Delmotte
Téléphone: +33 169089543 📞
Courrier électronique: marc.delmotte@cea.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.lsce.ipsl.fr/ 🌏
Adresse postale: Service commercial – bâtiment 530 – PC 98
URL pour la participation: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: http://www.lsce.ipsl.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13B0320-NB
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr . Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci avant.
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Les réponses devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au : CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/Nicolas Berton, PC 98, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " aapc 13b0320-nb ".
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier
(bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord – RD 36), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr .
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être :
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr ,
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008.
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En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à :
CEA Saclay
Direction des achats et des partenaires stratégiques
bâtiment 482 – point courrier nº 70
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2013/S 147-255396 (2013-07-26)
Avis d'attribution de marché (2013-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial – bâtiment 530 – PC 98

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-417196
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255396
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Annonce n° 422, BOAMP 146 B du 31.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-05 📅
Nom: Picarro INC
Adresse postale: 3105 Patrick Henry Drive 95054-1815 California
Commune postale: Santa Clara
Pays: États-Unis 🇺🇸
Source: OJS 2013/S 240-417196 (2013-12-06)
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