Mapa – fourniture pieces d'origines constructeurs – 14smf004

Conseil général du Calvados

Mapa – fourniture pieces d'origines constructeurs – 14smf004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
• Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-06	Avis de marché
2014-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue: Marché public à bons de commande. Avec mini et maxi et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, 1 place Gamabetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-378935
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics français) Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mapa – fourniture pieces d'origines constructeurs – 14smf004.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque HUMUS
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque HUMUS
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 5 000 EUR HT.Seuil maximum : 20 000 EUR HT.

Seuil minimum : 5 000 EUR HT.

Seuil maximum : 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 5 000 EUR HT.Seuil maximum : 25 000 EUR HT.

Seuil maximum : 25 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Fiat
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Fiat
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 4 000 EUR HT.Seuil maximum : 16 000 EUR HT.

Seuil minimum : 4 000 EUR HT.

Seuil maximum : 16 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Lombardini
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Lombardini
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 3 500 EUR HT.Seuil maximum : 12 000 EUR HT.

Seuil minimum : 3 500 EUR HT.

Seuil maximum : 12 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Volvo
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Volvo
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Villeton
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Villeton
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 4 500 EUR HT.Seuil maximum : 18 000 EUR HT.

Seuil minimum : 4 500 EUR HT.

Seuil maximum : 18 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque CASE
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque CASE
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 2 500 EUR HT.Seuil maximum : 14 000 EUR HT.

Seuil minimum : 2 500 EUR HT.

Seuil maximum : 14 000 EUR HT.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 2 000 EUR HT.Seuil maximum : 8 000 EUR HT.

Seuil minimum : 2 000 EUR HT.

Seuil maximum : 8 000 EUR HT.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe services
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe services
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX
Informations complémentaires sur les lots:

Seuil minimum : 2 000 EUR HT.Seuil maximum : 7 000 EUR HT.

Seuil maximum : 7 000 EUR HT.

Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 14SMF004 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; ou tout autre document démontrant la capacité économique et financière du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix : prix unitaires

Modalités de variation des prix : révision par ajustement

Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: Les marchés sont conclus à compter du 2.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Point de contact: M. Mesnier Olivier
Téléphone: +33 231266809 📞
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Point de contact: Mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571400 📠
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 14SMF004 | 1
Informations complémentaires

Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics français)

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr .

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures :

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2013/S 218-378935 (2013-11-06)

Avis d'attribution de marché (2014-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-27 📅
Date de publication: 2014-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 044-073298
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-378935
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Annonce nº 166, BOAMP 216 B du 8.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: Claas
Adresse postale: RN 158 Lorguichon
Commune postale: Saint-Aignan-de-Cramesnil
Code postal: 14540

2️⃣
Nom: Monrocq motoculture
Adresse postale: ZA Henri Spriet
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-17 📅
Nom: Sama
Adresse postale: rue de la Liberté
Commune postale: Bretteville-l'Orgueilleuse
Code postal: 14740

4️⃣
Nom: Socadia
Adresse postale: boulevard du Suffolk, BP 23
Commune postale: Biéville-Beuville
Code postal: 14112

5️⃣
Nom: Class

6️⃣
Nom: La Fusion
Adresse postale: rue Augustin Riffault
Commune postale: Soliers

7️⃣
Nom: Sodimavi
Adresse postale: 113 avenue Yves Farges
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-06 📅
Nom: Villeton
Adresse postale: RN 6 zone industrielle
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

9️⃣
Nom: Cimme Normandie
Adresse postale: 17 route d'Harcourt
Commune postale: Fleury-sur-Orne
Code postal: 14123

1️⃣0️⃣
Nom: Claas

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-18 📅
Nom: Europe services
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA aménagement et déplacements.

Source: OJS 2014/S 044-073298 (2014-02-27)

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