Maintenance, nettoyage, montages/démontages de divers mobiliers urbains
Brest Métropole Océane
La présente consultation concerne des prestations pour la maintenance, les montages/démontages de mobilier urbain, ainsi que le nettoyage de divers mobiliers urbains implantés sur le territoire de Brest métropole océane.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 8, 15, 33, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics.
Elle est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane et la Ville De Brest pour la gestion du mobilier urbain.
Le marché est conclu du 1er janvier au 31.12.2014.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336775
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Nettoyage de divers mobiliers urbains (lot réservé)
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: BREST-MO-2013-0058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le montant de l'avance est fixé à 15 % du montant minimum du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Commune postale: Brest Cedex
Code postal: 29206
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BREST-MO-2013-0058
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2ème semestre 2017
Source: OJS 2013/S 195-336775 (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Montants hors taxe:Lot 1 - minimum annuel: 40 000 EUR - maximum annuel: 84 000 EUR.Lot 2 - minimum annuel: 40 000 EUR - maximum annuel: 100 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336775
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique: direction des deplacements - service transport et stationnement
+33 298335055 - référent opérationnel: Michel Abherve
+33 298335098.
Modalités de pondération : les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
- les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;
-la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp) ;
-dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2013-0058) ; dossiers gratuits ;
-instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.
- possibilité de répondre par voie électronique ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations pour la maintenance, les montages/démontages de mobilier urbain, ainsi que le nettoyage de divers mobiliers urbains implantés sur le territoire de Brest métropole océane.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 8, 15, 33, 57 à 59, et 77 du code des marchés publics.
Elle est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane et la Ville De Brest pour la gestion du mobilier urbain.
Le marché est conclu du 1er janvier au 31.12.2014.
Brève description:
Maintenance et montages/démontages des abribus non publicitaires de Brest métropole océane et panneaux expression libre de la ville de Brest
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage de divers mobiliers urbains (lot réservé)
Quantité ou étendue:
Montants hors taxe:
Lot 1 - minimum annuel: 40 000 EUR - maximum annuel: 84 000 EUR.
Lot 2 - minimum annuel: 40 000 EUR - maximum annuel: 100 000 EUR.
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
La Collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 35-ii-6° du CMP.
Numéro de référence: BREST-MO-2013-0058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- l'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner).
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- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
- pour le lot no2, attestation préfectorale de la qualité d'entreprise adaptée ou structure équivalente, dont la majorité des salariés sont des personnes handicapées.
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;.
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le montant de l'avance est fixé à 15 % du montant minimum du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Unité monétaire du marché : euro
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.
Les prix sont révisables. Financement sur fonds propres.
En vertu de l'article 15 du code des marchés publics, le lot no 2 est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature de la gravité de leur déficience, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Commune postale: Brest Cedex
Code postal: 29206
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BREST-MO-2013-0058
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique: direction des deplacements - service transport et stationnement
+33 298335055 - référent opérationnel: Michel Abherve
+33 298335098.
Modalités de pondération : les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
- les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;
-la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 Cmp) ;
-dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2013-0058) ; dossiers gratuits ;
Afficher plus
-instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des affaires juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2.
- possibilité de répondre par voie électronique ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
2ème semestre 2017
Source: OJS 2013/S 195-336775 (2013-10-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)