Maintenance, évolution et extension d'un IPBX et de ses périphériques associés dans des immeubles occupés par les services de la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

Maintenance, évolution et extension d'un IPBX et de ses périphériques associés dans des immeubles occupés par les services de la CPAM du Rhône.
Il s'agit d'un système alcatel omni pcx entreprise (oxe) centralisé, réparti sur 9 sites reliés par le réseau privé de l'assurance Maladie (Ramage).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nextiraone France

Qui ?

• CPAM du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-04	Avis de marché
2013-05-15	Informations complémentaires
2013-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de matériel de télécommunications
Quantité ou étendue:

Composante 1 : prestations annuelles forfaitaires, comprenant :— prestation no1 : maintenance des matériels et logiciels du système,— prestation no2 : assistance à l'exploitation.Composante 2 : prestations exceptionnelles associées, à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Ces prestations associées recouvrent :— évolution du système,— extension du système,— acquisition de terminaux téléphoniques,— mises à jour logicielles pour évolution majeure.Cas particulier : la composante 2 comprend notamment l'installation d'un nouveau site de la CPAM du Rhône, situé 37 rue Laure Diébold, 69009 Lyon, FRANCE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de matériel de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola - en cas de retrait et dépôt sur place: s'adresser au poste de sécurité, 2 rue Pierre Cacard
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: jean-loup.beisso@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 426107299 📞
Fax: +33 426107294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114987
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

La présente consultation est consécutive à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'une précédente consultation. La date d'effet des prestations objet de la composante 1 est le 1.8.2013 Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site internet http://www.cnamts.achatpublic.com (voir point I-1)Pour les retraits sur place, le Dossier de Consultation des Entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, après en avoir averti l'unité marchés 48 heures avant par fax au +33 426107294, au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne - et demander l'unité marchés/bureau D101s de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi. En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com (voir point I-1), avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire:gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt..), à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus. Critère de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières. Sous-critères de jugement des offres: Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des sous-critères suivants: 1) Modalités de fonctionnement de la Hotline (noté sur 50 points), et notamment : — modalités d'appel de l'assistance (horaires d'ouverture, qui ne sauraient être inférieurs à ceux indiqués au B du CCTP, contact assistance) (25 points), — effectifs mis à disposition (20 points), — modalités de suivi des appels (5 points). 2) Moyens mis en oeuvre pour assurer la maintenance (noté sur 90 points), et notamment : — effectifs mis à disposition (15 points), — qualification des intervenants (10 points), — horaires d'intervention des techniciens qui ne sauraient être inférieurs à ceux indiqués à l'article 2.2.5 du CCTP (15 points), — délais de remise en service, qui ne sauraient être supérieurs à ceux indiqués à l'article 2.2.5 du CCTP (10 points), — stock de pièces disponible (description, délai d'obtention) (20 points), — maintenance préventive (modalités de mise en place, liste des vérifications et opérations préventives, modalités d'alertes en cas de non-conformité) (15 points), — maintenance corrective (modalités de suivi des incidents) (5 points). 3) Méthodologie de mise en oeuvre du site de Vaise (40 points). Le critère prix sera analysé au regard des annexes no 1 à 4 de l'acte d'engagement : — annexe no1(20 points avec pondération à 35 %), — annexe no2 (20 points avec pondération à 20 %), — annexe no3 (20 points avec pondération à 35 %), — annexe no4 (20 points avec pondération à 10 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Informations complémentaires

La présente consultation est consécutive à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'une précédente consultation.

La date d'effet des prestations objet de la composante 1 est le 1.8.2013

Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site internet http://www.cnamts.achatpublic.com (voir point I-1)Pour les retraits sur place, le Dossier de Consultation des Entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, après en avoir averti l'unité marchés 48 heures avant par fax au +33 426107294, au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne - et demander l'unité marchés/bureau D101s de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi.

En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com (voir point I-1), avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire:gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt..), à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus.

Critère de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières.

Sous-critères de jugement des offres:

Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des sous-critères suivants:

1) Modalités de fonctionnement de la Hotline (noté sur 50 points), et notamment :

— modalités d'appel de l'assistance (horaires d'ouverture, qui ne sauraient être inférieurs à ceux indiqués au B du CCTP, contact assistance) (25 points),

— effectifs mis à disposition (20 points),

— modalités de suivi des appels (5 points).

2) Moyens mis en oeuvre pour assurer la maintenance (noté sur 90 points), et notamment :

— effectifs mis à disposition (15 points),

— qualification des intervenants (10 points),

— horaires d'intervention des techniciens qui ne sauraient être inférieurs à ceux indiqués à l'article 2.2.5 du CCTP (15 points),

— délais de remise en service, qui ne sauraient être supérieurs à ceux indiqués à l'article 2.2.5 du CCTP (10 points),

— stock de pièces disponible (description, délai d'obtention) (20 points),

— maintenance préventive (modalités de mise en place, liste des vérifications et opérations préventives, modalités d'alertes en cas de non-conformité) (15 points),

— maintenance corrective (modalités de suivi des incidents) (5 points).

3) Méthodologie de mise en oeuvre du site de Vaise (40 points).

Le critère prix sera analysé au regard des annexes no 1 à 4 de l'acte d'engagement :

— annexe no1(20 points avec pondération à 35 %),

— annexe no2 (20 points avec pondération à 20 %),

— annexe no3 (20 points avec pondération à 35 %),

— annexe no4 (20 points avec pondération à 10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance, évolution et extension d'un IPBX et de ses périphériques associés dans des immeubles occupés par les services de la CPAM du Rhône.

Il s'agit d'un système alcatel omni pcx entreprise (oxe) centralisé, réparti sur 9 sites reliés par le réseau privé de l'assurance Maladie (Ramage).

Quantité ou étendue:

Composante 1 : prestations annuelles forfaitaires, comprenant :

— prestation no1 : maintenance des matériels et logiciels du système,

— prestation no2 : assistance à l'exploitation.

Composante 2 : prestations exceptionnelles associées, à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Ces prestations associées recouvrent :

— évolution du système,

— extension du système,

— acquisition de terminaux téléphoniques,

— mises à jour logicielles pour évolution majeure.

Cas particulier : la composante 2 comprend notamment l'installation d'un nouveau site de la CPAM du Rhône, situé 37 rue Laure Diébold, 69009 Lyon, FRANCE.

Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché, pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire du présent marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 485
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites répartis sur le département du Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat ;

Déclaration du candidat (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent).

Les formulaires Dc1 et Dc2 sont fournis dans le DCE ou disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

Liste des principaux services en lien avec la présente consultation effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera basé sur le budget de l'organisme et sur ouverture de crédit délivrée par le Centre National de Gestion du Réseau (Cngr). Le délai de paiement est de 30 jours maximum.

Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente majoré de 8 points conformément au décret 2013-269 du 29 mars 2013.

A ces intérêts moratoires, s'ajoutera le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.

Une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics : le titulaire devra assurer la collecte, le traitement et le recyclage des matériels remplacés.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix des prestations (40)
3. performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Unité marchés, bureau D101s, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_UXB6PkXNxM 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_UXB6PkXNxM 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 485
Informations complémentaires

La présente consultation est consécutive à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'une précédente consultation.

La date d'effet des prestations objet de la composante 1 est le 1.8.2013

Les candidats sont invités à télécharger le DCE via le site internet http://www.cnamts.achatpublic.com (voir point I-1)Pour les retraits sur place, le Dossier de Consultation des Entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, après en avoir averti l'unité marchés 48 heures avant par fax au +33 426107294, au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne - et demander l'unité marchés/bureau D101s de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi.

En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 modifié par l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com (voir point I-1), avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire:gmt+1). Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés figurent dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure lors de l'ouverture des plis. Si offre sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt..), à l'adresse postale de réception et de dépôt mentionnée ci-dessus.

Critère de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières.

Sous-critères de jugement des offres:

Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des sous-critères suivants:

1) Modalités de fonctionnement de la Hotline (noté sur 50 points), et notamment :

— modalités d'appel de l'assistance (horaires d'ouverture, qui ne sauraient être inférieurs à ceux indiqués au B du CCTP, contact assistance) (25 points),

— effectifs mis à disposition (20 points),

— modalités de suivi des appels (5 points).

2) Moyens mis en oeuvre pour assurer la maintenance (noté sur 90 points), et notamment :

— effectifs mis à disposition (15 points),

— qualification des intervenants (10 points),

— horaires d'intervention des techniciens qui ne sauraient être inférieurs à ceux indiqués à l'article 2.2.5 du CCTP (15 points),

— délais de remise en service, qui ne sauraient être supérieurs à ceux indiqués à l'article 2.2.5 du CCTP (10 points),

— stock de pièces disponible (description, délai d'obtention) (20 points),

— maintenance préventive (modalités de mise en place, liste des vérifications et opérations préventives, modalités d'alertes en cas de non-conformité) (15 points),

— maintenance corrective (modalités de suivi des incidents) (5 points).

3) Méthodologie de mise en oeuvre du site de Vaise (40 points).

Le critère prix sera analysé au regard des annexes no 1 à 4 de l'acte d'engagement :

— annexe no1(20 points avec pondération à 35 %),

— annexe no2 (20 points avec pondération à 20 %),

— annexe no3 (20 points avec pondération à 35 %),

— annexe no4 (20 points avec pondération à 10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI, coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2013/S 069-114987 (2013-04-04)

Informations complémentaires (2013-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-160829
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114987
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2013/S 095-160829 (2013-05-15)

Avis d'attribution de marché (2013-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 276 cours Émile Zola

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-269037
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Composante 1 (maintenance des matériels et logiciels système + assistance à l'exploitation) : prix forfaitaire annuel : 18 446.25 EUR HT Composante 2 : - prestations no2 et no 3 : forfait journalier : 543.00 EUR HT taux de remise accordé sur tarif catalogue : 62% extension du système pour le site de Vaise : montant total HT après remise : 31 437.05 EUR HT Prestations d'intégration, déploiement, déplacement gestion de projet, mise en service : 9 710.00 EUR HT Maintenance site Vaise : 602.78 EUR HT par an - prestation no4 : acquisition de terminaux téléphoniques : 35 189.25 EUR HT non remisé (sur la base du détail quantitatif estimatif) Annonce nº316, BOAMP 69 B du 9.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites répartis sur le département du Rhône.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Nextiraone France
Adresse postale: Parc d'activités du Chêne - 7 rue du 35ème Régiment d'Aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_uxb6pkxnxm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex
Source: OJS 2013/S 154-269037 (2013-08-06)

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