Maintenance et verification des équipements de sécurité du CHU de Grenoble

CHU de Grenoble

Maintenance et verification des équipements de sécurité du CHU de Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sicli

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-28	Avis de marché
2014-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:

Chaque lot est un marché est à bons de commande, conclu sans montants minimum ni maximum, y compris pour chaque période de reconduction, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'accords-cadres au sens du droit communautaire.Chaque lot est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2014, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit jusqu'au 31.12.2017 maximum.Date prévisionnelle de commencement d'éxecution du marché : 17.2.2014.Valeur estimée du marché ( tous lots confondus et périodes de reconduction incluses) : 240 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date limite de soumission: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404514
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

3.2.2 et 3.2.3 : il peut être fourni tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au 3.2.2 et 3.2.3 pour justifier de ses capacités. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier : - qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour la sous-traitance, par un engagement écrit émanant d'un représentant habilité du sous-traitant établi spécifiquement pour cette consultation ou par la production du contrat de sous-traitance) ; -des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats ; 3.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux 3.2.1, 3.2.2 et 3.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre. 4.1.1/ Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. 4.2.1 :pour l'appréciation de la valeur technique, le mémoire technique précise l'organisation du candidat dans la gestion de sa mission ( organisation de la mission, moyens humains -administratifs/ techniques- et moyens techniques mis à disposition pour l'exécution du marché). Conditions de remise des plis: Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du CHU de Grenoble (https://www.achatpublic.com).Toutefois, le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Informations complémentaires

3.2.2 et 3.2.3 : il peut être fourni tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés au 3.2.2 et 3.2.3 pour justifier de ses capacités.

Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier :

- qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour la sous-traitance, par un engagement écrit émanant d'un représentant habilité du sous-traitant établi spécifiquement pour cette consultation ou par la production du contrat de sous-traitance) ;

-des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats ;

3.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux 3.2.1, 3.2.2 et 3.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre.

4.1.1/ Il s'agit d'un appel d'offres ouvert.

4.2.1 :pour l'appréciation de la valeur technique, le mémoire technique précise l'organisation du candidat dans la gestion de sa mission ( organisation de la mission, moyens humains -administratifs/ techniques- et moyens techniques mis à disposition pour l'exécution du marché).

Conditions de remise des plis: Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du CHU de Grenoble (https://www.achatpublic.com).Toutefois, le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance et verification des équipements de sécurité du CHU de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance et vérification des extincteurs portatifs sur roues, des installations d'extinction automatique avec extincteurs, des appareils respiratoires isolant (ari)
Brève description:

Maintenance et vérification des extincteurs portatifs sur roues, des installations d'extinction automatique avec extincteurs, des appareils respiratoires isolant (ari)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance et vérification des robinets d'incendie armes associes ou non avec les colonnes humides, des colonnes humides, des colonnes sèches
Brève description:

Maintenance et vérification des robinets d'incendie armes associes ou non avec les colonnes humides, des colonnes humides, des colonnes sèches

Quantité ou étendue:

Chaque lot est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2014, reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit jusqu'au 31.12.2017 maximum.

Date prévisionnelle de commencement d'éxecution du marché : 17.2.2014.

Valeur estimée du marché ( tous lots confondus et périodes de reconduction incluses) : 240 000 EUR HT.

Description des options:

Au sens du droit communautaire, il s'agit des éventuels reconductions, avenants et marchés complémentaires.

Au sens du droit français, les marchés ne comportent pas d'option.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13dst062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements du CHU de Grenoble (38)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),

- documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation),

- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (Formulaire Dc1 ou équivalent)

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires afférent aux services, objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun
Capacité technique et professionnelle:

- les moyens humains : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement prévisionnel de ce marché est constitué des crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble. Le régime financier des marchés publics figure aux articles 86 à 111 du code de marchés publics et aux articles 54 et 55 de la loi no2001-420 du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques. Le délai de paiement est de 50 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (au vu du mémoire technique remis par le candidat) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle travaux-services techniques CS 10217
Point de contact: Bruno Exertier (technique)/ Sophie Vuillet (administratif)
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Point de contact: Cellule marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13dst062
Informations complémentaires

Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier :

- qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour la sous-traitance, par un engagement écrit émanant d'un représentant habilité du sous-traitant établi spécifiquement pour cette consultation ou par la production du contrat de sous-traitance) ;

-des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats ;

3.2/ Le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés aux 3.2.1, 3.2.2 et 3.2.3 pour attester de la qualité du candidat à remettre une offre.

4.1.1/ Il s'agit d'un appel d'offres ouvert.

4.2.1 :pour l'appréciation de la valeur technique, le mémoire technique précise l'organisation du candidat dans la gestion de sa mission ( organisation de la mission, moyens humains -administratifs/ techniques- et moyens techniques mis à disposition pour l'exécution du marché).

Conditions de remise des plis: Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle (papier), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du CHU de Grenoble (https://www.achatpublic.com).Toutefois, le candidat reste libre du mode de transmission qui doit être le même pour la candidature et l'offre

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 233-404514 (2013-11-28)

Avis d'attribution de marché (2014-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057822
Se réfère à l'avis: 2013/S 233-404514
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

critère d'attribution: la valeur technique est analysée sur la base d'un mémoire technique précisant l'organisation du candidat dans la gestion de sa mission (organisation de la mission, moyens humains –administratifs/ techniques- et moyens techniques mis à disposition pour l'exécution du marché). Chaque lot est un marché à bons de commande au vu de l'article 77 du code des marchés public. Chaque lot est passé pour une période allant de la notification du marché jusqu'au 31/12/2014. Chaque lot est reconductible 3 fois, par période d'un an chacune, soit jusqu'au 31/12/2017 maximum. Chaque lot est conclu sans minimum ni maximum, y compris pour les éventuelles périodes de reconduction. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHUG à l'adresse suivante: CHU de Grenoble / site haut (pôle travaux services techniques / cellule marchés), quai Yermoloff, 38700 La Tronche. Annonce nº 101, BOAMP 231 A.Annonce nº 166, BOAMP 231 B du 30.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: établissements du CHU de Grenoble (38).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. valeur technique (au vu du mémoire technique remis par le candidat) – voir renseignements complémentaires (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-12 📅
Nom: Sicli
Adresse postale: ZA les Ruires, 23 rue de Maupertuis
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2014/S 035-057822 (2014-02-14)

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