maintenance et modernisation de l'éclairage des installations sportives et de loisir de Saint-Paul

Mairie de Saint-Paul

maintenance et modernisation de l'éclairage des installations sportives et des loisirs de Saint-Paul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-29 Avis de marché
2014-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de l'éclairage public
Quantité ou étendue:
montant annuel minimum: 50 000 EUR (TTC),montant maximum annuel : 400 000 EUR (TTC).Les délais d'exécution sont fixés à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de l'éclairage public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Paul
Adresse postale: Hôtel de Ville - CS 51015
Code postal: 97864
Commune postale: Saint-Paul
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saintpaul.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date limite de soumission: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-408376
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
la présente opération n'est pas décomposée en tranches, ni en lots. S'Agissant d'un marché destiné au bon fonctionnement des installations d'éclairage de sites sportif et de loisir sur l'ensemble du territoire, il est nécessaire de pouvoir intervenir dans les meilleurs délais pour assurer un service aux usagers et la sécurité de nos installations. Dans un souci de simplification des procédures d'intervention et d'économie d'échelle, ce marché ne doit pas être découpé en lots géographiques. De même, l'entreprise en charge du diagnostic de la panne doit être la même que celle en charge des travaux de rénovations évalués afin de garantir un objectif de résultat et éviter un renvoi de responsabilité en cas de problème persistant ; maintenance et modernisation ne peuvent être dissociés. Conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics, -procédure de passation : Appel d'offres ouvert article 33,57 à 59 et 77 du CMP. Les candidats, en vertu des modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des offres, conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics, ont le choix entre : - soit le support papier : Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes : Mairie de Saint-Paul Division commande publique 22 rue Sémaphore, 2ème étage 97864 Saint-Paul Cedex Tél. +262 262459150, fax : +262 262459187, - soit de façon dématérialisée : Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site. Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site. Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible En cas de difficulté technique sur le site, contacter : Commune de Saint-Paul - direction TIC - tél. +262 262459120. Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde. La liste des pièces à fournir par les candidats, les modalités de sélection des candidatures et des offres, ainsi que les modalités relatives aux critères d'attribution sont définies dans le réglement de la consultation. Renseignement(s) administratif(s) : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : Mairie de Saint-Paul Division commande publique 22 rue du Sémaphore CS 51015 97864 Saint-Paul Cedex Tél. +262 262459150, Fax : +262 262459187. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
montant minimum annuel: 50 000 EUR (TTC),
montant maximum annuel (TTC): 400 000 EUR (TTC).
Brève description:
maintenance et modernisation de l'éclairage des installations sportives et des loisirs de Saint-Paul.
Quantité ou étendue:
montant annuel minimum: 50 000 EUR (TTC),
montant maximum annuel : 400 000 EUR (TTC).
Les délais d'exécution sont fixés à l'article 3.2 de l'acte d'engagement.
Description des options:
la durée du marché est de UN (1) an à compter de sa notification renouvelable TROIS (3) fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.
Toutefois le représentant du pouvoir adjudicateur peut notifier sa décision au Titulaire du Marché de ne pas renouveler le marché par courrier recommandé avec accusé de réception (R+Ar), au moins deux (2) mois avant l'expiration de chaque période annuelle.
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le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement.
Le candidat est autorisé à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, la Commune de Saint-Paul pourra, après l'attribution, lui imposer la forme solidaire, si la transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché (article 51 VII du Code des marchés publics).
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le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification par avenant en application de l'article 20 du Code des marchés publics. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnés dans l'article 35 II du Code des Marchés Publics.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Paul, 97864 Saint-Paul

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a l'appui de leur candidature, les entreprises produiront obligatoirement les pièces prévues aux articles 43, 44 et 45 du CMP, pour justifier de leurs niveaux suffisants de capacités professionnelles, techniques et financières :
1) Situation juridique - références requises :
-Lettre de candidature ou Dc1 signé par la personne habilité à engager l'entreprise et à signer des marchés publics,
-la copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44-1 du Cmp);
-Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (article 44-2 du Cmp) ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat et à signer les marchés publics (article 45-l du Cmp) ; Le cas échéant des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 à L 5212-4 du Code du travail (article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - article 45-iv du Cmp) ;
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-Les documents ou attestations figurant à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du Code du Travail (article 46-l, 1° du Cmp) ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;
-Les certificats et les déclarations sur l'honneur en matière d'obligations fiscales et sociales (article 46-l, 2° du Cmp) ; le candidat établi dans un Etat autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Situation économique et financière:
--Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Il est demandé une déclaration de chiffre d'affaires réalisés sur les 3 dernières années sauf pour les entreprises nouvellement crées, concernant les prestations à réaliser et travaux objet du marché.
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- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Il est demandé un effectif de 6 ouvriers habilités en électricité et de 2 personnels d'encadrement
- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; en particulier pour la maintenance de l'éclairage de sites sportif et de loisir
- les livraisons, les prestations de services ou les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Il est demandé la justification d'au moins 2 nacelles élévatrices dont une avec une hauteur de travail >16m et 1 engin de levage d'une force minimale de 4.5 tonnes/mètre.
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- certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il Le titulaire est dispensé de retenue de garantie pour les commandes relatives aux prestations de maintenance.
pour les commandes relatives à l'exécution de travaux, il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % du montant de la commande. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord par une caution personnelle et solidaire de retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le mode de règlement sera le virement avec un délai de paiement de 30 jours conforme à l'article 98 du CMP et à son décret d'application, à compter de la date de réception de la facturation à la Direction de la Comptabilité et du Budget. Le financement de la prestation est assuré par le budget général de la collectivité sur ses fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement.
Le candidat est autorisé à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, la Commune de Saint-Paul pourra, après l'attribution, lui imposer la forme solidaire, si la transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché (article 51 VII du Code des marchés publics).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (65)
2. la valeur technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
la présente opération n'est pas décomposée en tranches, ni en lots.
S'Agissant d'un marché destiné au bon fonctionnement des installations d'éclairage de sites sportif et de loisir sur l'ensemble du territoire, il est nécessaire de pouvoir intervenir dans les meilleurs délais pour assurer un service aux usagers et la sécurité de nos installations.
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Dans un souci de simplification des procédures d'intervention et d'économie d'échelle, ce marché ne doit pas être découpé en lots géographiques.
De même, l'entreprise en charge du diagnostic de la panne doit être la même que celle en charge des travaux de rénovations évalués afin de garantir un objectif de résultat et éviter un renvoi de responsabilité en cas de problème persistant ; maintenance et modernisation ne peuvent être dissociés.
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Conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics,
-procédure de passation :
Appel d'offres ouvert article 33,57 à 59 et 77 du CMP.
Les candidats, en vertu des modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des offres, conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics, ont le choix entre :
- soit le support papier :
Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes :
Mairie de Saint-Paul
Division commande publique
22 rue Sémaphore, 2ème étage
97864 Saint-Paul Cedex
Tél. +262 262459150, fax : +262 262459187,
- soit de façon dématérialisée :
Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface
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Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site.
Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site. Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible
En cas de difficulté technique sur le site, contacter :
Commune de Saint-Paul - direction TIC - tél. +262 262459120.
Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde.
La liste des pièces à fournir par les candidats, les modalités de sélection des candidatures et des offres, ainsi que les modalités relatives aux critères d'attribution sont définies dans le réglement de la consultation.
Renseignement(s) administratif(s) :
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
22 rue du Sémaphore
CS 51015
Tél. +262 262459150,
Fax : +262 262459187.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon - BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 235-408376 (2013-11-29)
Avis d'attribution de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville – CS 51015

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-097816
Se réfère à l'avis: 2013/S 235-408376
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Annonce nº 147, BOAMP 232 A. Annonce nº 260, BOAMP 232 B du 3.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (65)
2. La valeur technique (35)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Bourbon Lumière
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 058-097816 (2014-03-19)
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