Maintenance et exploitation des générateurs individuels mixtes gaz, des générateurs simples services, des générateurs fioul, des VMC gaz, des cumulus solaires couplés à un générateur et des pompes à chaleur sur divers groupes de la Seine-Maritime
Habitat 76
Maintenance et exploitation des générateurs individuels mixtes gaz, des générateurs simples services, des générateurs fioul, des VMC gaz, des cumulus solaires couplés à un générateur et des pompes à chaleur sur divers groupes de la Seine-Maritime.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines diverses à usage général et à usage spécial › Générateurs de gaz
- • Matériel de réfrigération et de ventilation › Matériel de ventilation
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
- • Échangeurs de chaleur › Pompes à chaleur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-29 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 760 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 17 rue de Malherbe, CS 72042, Cedex 1
Code postal: 76040
Commune postale: Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-293324
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB30
CB15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général d'habitat 76
Nom: Les renseignements doivent etre obligatoirement demandés par écrit ou télécopie
Adresse postale: Bureau des Marchés Publics habitat 76 – Office Public de l'habitat – 17 rue de Malherbe – Cs 72042
Commune postale: Rouen Cedex
Point de contact: M.me Candice Touzelet
Téléphone: +33 276670208 📞
Courrier électronique: ctouzelet@habitat76.fr 📧
Fax: +33 276670050 📠
Nom: Habitat 76 – Office Public de l'habitat
Adresse postale: Bureau des Marchés Publics – Mme Candice Touzelet 17, rue de Malherbe – Cs 72042
URL des documents: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Habitat 76 – office Public de l'habitat
URL pour la participation: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13017
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 169-293324 (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 760 000 EUR (H.T.). Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 17 rue de Malherbe, CS 72042, Cedex 1
Code postal: 76040
Commune postale: Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-293324
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Les montants estimatifs indiqués s'entendent pour la durée totale du marché, y compris périodes de reconduction. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: jpg pdf rtf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française: (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et exploitation des générateurs individuels mixtes gaz, des générateurs simples services, des générateurs fioul, des VMC gaz, des cumulus solaires couplés à un générateur et des pompes à chaleur sur divers groupes de la Seine-Maritime.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les conditions d'exécution seront déterminées lors de la passation du marché de prestations similaires.
Numéro de référence: 13017
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB30
CB15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un sous-traitant, le candidat produit les memes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats. Liste des certificats de qualifications professionnelles.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: par des fonds propres.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général d'habitat 76
Nom: Les renseignements doivent etre obligatoirement demandés par écrit ou télécopie
Adresse postale: Bureau des Marchés Publics habitat 76 – Office Public de l'habitat – 17 rue de Malherbe – Cs 72042
Commune postale: Rouen Cedex
Point de contact: M.me Candice Touzelet
Téléphone: +33 276670208 📞
Courrier électronique: ctouzelet@habitat76.fr 📧
Fax: +33 276670050 📠
Nom: Habitat 76 – Office Public de l'habitat
Adresse postale: Bureau des Marchés Publics – Mme Candice Touzelet 17, rue de Malherbe – Cs 72042
URL des documents: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Habitat 76 – office Public de l'habitat
URL pour la participation: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13017
Informations complémentaires
Les montants estimatifs indiqués s'entendent pour la durée totale du marché, y compris périodes de reconduction. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: jpg pdf rtf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française: (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 866 440 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-008281
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-293324
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: Bachelay-Thermigaz
Adresse postale: 8 rue du Commandant Charcot
Commune postale: Sainte-Adresse
Code postal: 76310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général d'Habitat 76
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 007-008281 (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 866 440 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-008281
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-293324
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les montants indiqués s'entendent reconductions comprises. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 113, BOAMP 168 B du 31.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-02 📅
Nom: Bachelay-Thermigaz
Adresse postale: 8 rue du Commandant Charcot
Commune postale: Sainte-Adresse
Code postal: 76310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général d'Habitat 76
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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