maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et de désenfumage de l'université Pierre et Marie Curie et ses sites franciliens
Université Pierre et Marie Curie
le marché consiste en un marché de prestations de services avec obligation de résultats, pour la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie et de désenfumage de l'université Pierre et Marie Curie et ses sites franciliens.
Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranche pour le lot no1 "Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Site du Campus de Jussieu".
Le lot no1 comprend :
- une tranche ferme : campus Jussieu;
- une tranche conditionnelle 1: Campus de Jussieu - intégration de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Secteur Ouest-Centre.
- tranche conditionnelle 2: Campus de Jussieu - intégration de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Secteur Est.
L'Exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire
Le délai de réception des offres était de 2013-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-06 | Avis de marché |
| 2014-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Quantité ou étendue:
“525 000”
Valeur totale du marché: 525 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: Direction des affaires générales, service achats publics, 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Téléphone: +33 144273912 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379640
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Les opérateurs économiques transmettront leurs offres sous pli cacheté à l'adresse suivante : Université Pierre et Marie Curie, service achats...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché consiste en un marché de prestations de services avec obligation de résultats, pour la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie et de...”
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“Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranche pour le lot no1 "Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Site du Campus de Jussieu".”
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“Le lot no1 comprend :”
“- une tranche ferme : campus Jussieu;”
“- une tranche conditionnelle 1: Campus de Jussieu - intégration de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Secteur Ouest-Centre.”
“- tranche conditionnelle 2: Campus de Jussieu - intégration de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Secteur Est.”
“L'Exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Site du Campus de Jussieu
Brève description:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.Le Titulaire a à sa charge :- le diagnostic des pannes ;- la maintenance préventive de...”
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“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.”
“Le Titulaire a à sa charge :”
“- le diagnostic des pannes ;”
“- la maintenance préventive de niveau 1 à 4 ;”
“- la maintenance corrective de niveau 1 à 3 ;”
“- la constitution, le stockage et la gestion des stocks de pièces détachées de première urgence ;”
“- la coordination avec les occupants et les usagers du site (ex : lors des essais de fonctionnement) ;”
“- la gestion de la maintenance, l'établissement et la fourniture des rapports et comptes-rendus d'intervention ;”
“- le remplacement à l'identique des détecteurs incendie en fonction des prescriptions du constructeur et des conditions d'utilisation ;”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Sites franciliens : Institut Henri Poincaré; site St-Antoine; site Pitié-Salpétrière et Campus des Cordeliers
Brève description:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.Le Titulaire a à sa charge :- le diagnostic des pannes ;- la maintenance préventive de...”
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“- le remplacement à l'identique des détecteurs incendie en fonction des prescriptions du constructeur et des conditions d'utilisation. Le reconditionnement...”
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Description des options:
“a l'issue d'une période de 1 an, une reconduction est possible 3 fois dans la limite de 4 ans”
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“les entreprises devront fournir :”
“- dc 1 ou lettre de candidature,”
“- dc 2 ou déclaration du candidat,”
“- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,”
“- un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'etat membre où il est établi ou extrait k bis...”
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“L'Entreprise à laquelle il sera envisagé d'attribuer le marché devra fournir une attestation d'assurance civile et/ou décennale en cours de validité, le...”
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“Si toutefois les candidats disposent déjà d'une attestation d'assurance civile et/ou décennale en cours de validité, des pièces prévues aux articles D....”
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“Liste des pièces à fournir par le candidat à l'appui de son offre :”
“1) l'acte d'engagement selon modèle joint renseigné et signé; A cet acte d'engagement sera annexé, s'il y a lieu, l'acte spécial de sous-traitance,”
“2) le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) paraphé, daté et signé;”
“3) le Cahier des clauses techniques communes paraphé, daté et signé;”
“4) le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) paraphé, daté et signé”
“5) le cadre de Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) renseigné, daté, signé et remis impérativement sous format Excel et pdf;”
“6) le Bordereau de prix unitaire (BPU) dument complété, daté, signé et remis impérativement sous format Excel.”
“7) un mémoire technique;”
“8) l'attestation de visite.”
“Tous les documents constitutifs de l'offre devront être donnés sur support physique électronique (CD, clé USB, DVD, etc.) en plus de la version papier.”
Situation économique et financière:
“- le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices comptables disponibles ; le chiffre d'affaires concernant les prestations...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“- présentation d'une liste des prestations similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les...”
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“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
“- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée...”
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“- références en opérations similaires.”
“- organigramme des équipes d'intervention et CV du personnel encadrant.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur le budget de l'université Pierre et Marie Curie. Le délai maximum de paiement sur lequel l'organisme acheteur s'engage est de 30 jours. Il...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché est attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.”
“Les groupements d'entreprises solidaires sont autorisés dans les conditions prévues à l'article 51 du code des marchés publics”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La méthodologie : 50%. La méthodologie sera appréciée au travers d'une note méthodologique rédigée spécifiquement par le candidat : Les critères d'évaluation sont sont tous notés sur 4 : 1.1 l'évaluation et cohérence de la charge de travail par rapport à la nature des prestations à réaliser (analyse des temps passés), note sur 4 - 1.2 Les moyens matériels et moyens de communication prévus, note sur 4 - 1.3 La qualité de l'organisation prévue pour l'exécution des prestations et de l'astreinte, note sur 4 - 1.4 Les documents techniques, le reporting, les certifications et procédures qualités, note sur 4 (50)
2. Le prix : 45%. Le prix sera jugé au travers : 2.1 Du montant global et forfaitaire des différents lots (no1et no2), note sur 7 - 2.2 Des valeurs indiquées au Bordereau des Prix Unitaires, note sur 3 (45)
3. La démarche environnementale : 5%. Les sous critères ci-dessous seront notés sur 4. Le critère environnemental sera apprécié au travers d'un mémoire environnemental précisant : 3.1 la politique générale du candidat en la matière, ses engagements en faveur de l'environnement et du développement durable, ses certifications éventuelles ou son Système de Management Environnemental, note sur 4 - 3.2 ses efforts pour la réduction de sa consommation énergétique et de sa production de gaz à effet de serre, l'élaboration de son bilan carbone, note sur 4 - 3.3 ses actions de sensibilisations et de formation du personnel en la matière, note sur 4 - 3.4 la composition de sa flotte de véhicules, note sur 4 (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eric Clovis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Pierre et Marie Curie, direction des affaires générales, service achats publics
Adresse postale: 4 place Jussieu
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75252
Courrier électronique: eric.clovis@upmc.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Les opérateurs économiques transmettront leurs offres sous pli cacheté à l'adresse suivante :”
“Université Pierre et Marie Curie,”
“service achats publics,”
“boite courrier 611,”
“à l'attention de Eric Clovis,”
“Tour Zamansky, 4ème étage, bureau 417,”
“4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05.”
“Les offres seront présentées sous enveloppe comptant les pièces énumérées à l'article 6.2 du règlement de consultation et porteront :”
“- le nom de l'entreprise avec sa raison sociale ;”
“-les mentions suivantes ;”
“" Marché de maintenance des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage de l'université Pierre et Marie Curie et ses sites franciliens - lot no...”
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“Les offres seront acheminées sous la seule responsabilité des candidats, le pouvoir adjudicateur ne pouvant être tenu pour responsable du dépassement de la...”
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“Les plis pourront être :”
“A) remis contre récépissé ou expédiés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse précitée avant la date et l'heure indiquées...”
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“B) déposés en ligne sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr”
“Pour les candidats détenteur d'une signature électronique.”
“La visite des sites est fortement recommandée. Les dates et les heures des visites des sites sont précisées dans le règlement de consultation”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges ; Préfecture de Région Île-de-France
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris :”
“- d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause dans un délai maximal...”
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“- d'un référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice...”
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“- d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à...”
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“- d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007 (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges ; Préfecture de Région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2013/S 218-379640 (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Quantité ou étendue:
“525 000”
Valeur totale du marché: 525 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: Direction des affaires générales, service achats publics, 4 place Jussieu
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Téléphone: +33 144273912 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379640
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Les opérateurs économiques transmettront leurs offres sous pli cacheté à l'adresse suivante : Université Pierre et Marie Curie, service achats...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché consiste en un marché de prestations de services avec obligation de résultats, pour la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie et de...”
“Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranche pour le lot no1 "Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Site du Campus de Jussieu".”
Afficher plus (5)
“Le lot no1 comprend :”
“- une tranche ferme : campus Jussieu;”
“- une tranche conditionnelle 1: Campus de Jussieu - intégration de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Secteur Ouest-Centre.”
“- tranche conditionnelle 2: Campus de Jussieu - intégration de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du Secteur Est.”
“L'Exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire”
Intitulé du lot: maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Site du Campus de Jussieu
Brève description:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.Le Titulaire a à sa charge :- le diagnostic des pannes ;- la maintenance préventive de...”
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.”
Afficher plus (8)
“Le Titulaire a à sa charge :”
“- le diagnostic des pannes ;”
“- la maintenance préventive de niveau 1 à 4 ;”
“- la maintenance corrective de niveau 1 à 3 ;”
“- la constitution, le stockage et la gestion des stocks de pièces détachées de première urgence ;”
“- la coordination avec les occupants et les usagers du site (ex : lors des essais de fonctionnement) ;”
“- la gestion de la maintenance, l'établissement et la fourniture des rapports et comptes-rendus d'intervention ;”
“- le remplacement à l'identique des détecteurs incendie en fonction des prescriptions du constructeur et des conditions d'utilisation ;”
Intitulé du lot: maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage. Sites franciliens : Institut Henri Poincaré; site St-Antoine; site Pitié-Salpétrière et Campus des Cordeliers
Brève description:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage.Le Titulaire a à sa charge :- le diagnostic des pannes ;- la maintenance préventive de...”
“- le remplacement à l'identique des détecteurs incendie en fonction des prescriptions du constructeur et des conditions d'utilisation. Le reconditionnement...”
Description des options:
“a l'issue d'une période de 1 an, une reconduction est possible 3 fois dans la limite de 4 ans”
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“les entreprises devront fournir :”
“- dc 1 ou lettre de candidature,”
Afficher plus (15)
“- dc 2 ou déclaration du candidat,”
“- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité,”
“- un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'etat membre où il est établi ou extrait k bis...”
“L'Entreprise à laquelle il sera envisagé d'attribuer le marché devra fournir une attestation d'assurance civile et/ou décennale en cours de validité, le...”
“Si toutefois les candidats disposent déjà d'une attestation d'assurance civile et/ou décennale en cours de validité, des pièces prévues aux articles D....”
“Liste des pièces à fournir par le candidat à l'appui de son offre :”
“1) l'acte d'engagement selon modèle joint renseigné et signé; A cet acte d'engagement sera annexé, s'il y a lieu, l'acte spécial de sous-traitance,”
“2) le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) paraphé, daté et signé;”
“3) le Cahier des clauses techniques communes paraphé, daté et signé;”
“4) le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) paraphé, daté et signé”
“5) le cadre de Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) renseigné, daté, signé et remis impérativement sous format Excel et pdf;”
“6) le Bordereau de prix unitaire (BPU) dument complété, daté, signé et remis impérativement sous format Excel.”
“7) un mémoire technique;”
“8) l'attestation de visite.”
“Tous les documents constitutifs de l'offre devront être donnés sur support physique électronique (CD, clé USB, DVD, etc.) en plus de la version papier.”
“- le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices comptables disponibles ; le chiffre d'affaires concernant les prestations...”
Capacité technique et professionnelle:
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“- présentation d'une liste des prestations similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les...”
Afficher plus (4)
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
“- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée...”
“- références en opérations similaires.”
“- organigramme des équipes d'intervention et CV du personnel encadrant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur le budget de l'université Pierre et Marie Curie. Le délai maximum de paiement sur lequel l'organisme acheteur s'engage est de 30 jours. Il...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché est attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.”
“Les groupements d'entreprises solidaires sont autorisés dans les conditions prévues à l'article 51 du code des marchés publics”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La méthodologie : 50%. La méthodologie sera appréciée au travers d'une note méthodologique rédigée spécifiquement par le candidat : Les critères d'évaluation sont sont tous notés sur 4 : 1.1 l'évaluation et cohérence de la charge de travail par rapport à la nature des prestations à réaliser (analyse des temps passés), note sur 4 - 1.2 Les moyens matériels et moyens de communication prévus, note sur 4 - 1.3 La qualité de l'organisation prévue pour l'exécution des prestations et de l'astreinte, note sur 4 - 1.4 Les documents techniques, le reporting, les certifications et procédures qualités, note sur 4 (50)
2. Le prix : 45%. Le prix sera jugé au travers : 2.1 Du montant global et forfaitaire des différents lots (no1et no2), note sur 7 - 2.2 Des valeurs indiquées au Bordereau des Prix Unitaires, note sur 3 (45)
3. La démarche environnementale : 5%. Les sous critères ci-dessous seront notés sur 4. Le critère environnemental sera apprécié au travers d'un mémoire environnemental précisant : 3.1 la politique générale du candidat en la matière, ses engagements en faveur de l'environnement et du développement durable, ses certifications éventuelles ou son Système de Management Environnemental, note sur 4 - 3.2 ses efforts pour la réduction de sa consommation énergétique et de sa production de gaz à effet de serre, l'élaboration de son bilan carbone, note sur 4 - 3.3 ses actions de sensibilisations et de formation du personnel en la matière, note sur 4 - 3.4 la composition de sa flotte de véhicules, note sur 4 (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eric Clovis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Pierre et Marie Curie, direction des affaires générales, service achats publics
Adresse postale: 4 place Jussieu
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75252
Courrier électronique: eric.clovis@upmc.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Les opérateurs économiques transmettront leurs offres sous pli cacheté à l'adresse suivante :”
“Université Pierre et Marie Curie,”
Afficher plus (16)
“service achats publics,”
“boite courrier 611,”
“à l'attention de Eric Clovis,”
“Tour Zamansky, 4ème étage, bureau 417,”
“4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05.”
“Les offres seront présentées sous enveloppe comptant les pièces énumérées à l'article 6.2 du règlement de consultation et porteront :”
“- le nom de l'entreprise avec sa raison sociale ;”
“-les mentions suivantes ;”
“" Marché de maintenance des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage de l'université Pierre et Marie Curie et ses sites franciliens - lot no...”
“Les offres seront acheminées sous la seule responsabilité des candidats, le pouvoir adjudicateur ne pouvant être tenu pour responsable du dépassement de la...”
“Les plis pourront être :”
“A) remis contre récépissé ou expédiés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse précitée avant la date et l'heure indiquées...”
“B) déposés en ligne sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr”
“Pour les candidats détenteur d'une signature électronique.”
“La visite des sites est fortement recommandée. Les dates et les heures des visites des sites sont précisées dans le règlement de consultation”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges ; Préfecture de Région Île-de-France
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris :”
“- d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause dans un délai maximal...”
Afficher plus (3)
“- d'un référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice...”
“- d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à...”
“- d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007 (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux...”
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges ; Préfecture de Région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2013/S 218-379640 (2013-11-06)
Avis d'attribution de marché (2014-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 550 467,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075817
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-379640
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“Annonce nº 215, BOAMP 217 B du 9.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Spie Île-de-France Nord Ouest
Adresse postale: 28 bis boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93287
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.dms@spie.com 📧
2️⃣
Nom: Eris SAS
Adresse postale: 60 avenue de la République
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Courrier électronique: eris@eris-di.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause dans un délai maximal...”
Afficher plus
“— d'un référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice...”
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“— d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à...”
Afficher plus
“— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 16.7.2007, Société Tropic travaux...”
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Source: OJS 2014/S 045-075817 (2014-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 550 467,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075817
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-379640
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“Annonce nº 215, BOAMP 217 B du 9.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Spie Île-de-France Nord Ouest
Adresse postale: 28 bis boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93287
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.dms@spie.com 📧
2️⃣
Nom: Eris SAS
Adresse postale: 60 avenue de la République
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Courrier électronique: eris@eris-di.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause dans un délai maximal...”
“— d'un référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice...”
Afficher plus (2)
“— d'un référé contractuel : à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à...”
“— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 16.7.2007, Société Tropic travaux...”
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