maintenance des systèmes de détection et de mise en sécurité incendie des Hôpitaux Universitaires Paris – Seine-Saint-Denis

Hôpital Avicenne

maintenance des systèmes de détection et de mise en sécurité incendie des Hôpitaux Universitaires Paris – Seine-Saint-Denis (HUPSSD) regroupant Avicenne, Jean Verdier et René Muret.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-07 Avis de marché
2013-09-23 Informations complémentaires
2013-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Avicenne
Adresse postale: 125 route de Stalingrad
Code postal: 93009
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: http://chu93.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@avc.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 148955722 📞
Fax: +33 148957501 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270809
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
en application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com. Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site http://www.achatpublic.com Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site http://www.achatpublic.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse. En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme: - soit à la norme PRIS V1 (cf. Référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/) ; - soit au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades ; Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité. Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-forme pour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible àinternet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site http://www.achatpublic.com. A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature comme indiqué à l'article 2.9. Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique. En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contientplusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents. Avertissements : tout fichier constitutif de la candidature devra être traité préalablement par le soumissionnaire par un anti-virus régulièrement mis à jour. Conformément au décret du 30 avril 2002, tout fichier contenant un virus est réputé n'avoir jamais été reçu. Conformément au terme de l'article 52 du code des marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur dispose alors de la faculté de demander au soumissionnaire d'adresser à nouveau ou de compléter sa candidature, dans des délais impartis. Dépôt d'une copie de sauvegarde : conformément à l'article 56 du code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Les candidats ayant opté pour le dépôt d'une offre électronique via internet, sur le site http://www.achatpublic.com peuvent déposer corrélativement une copie de sauvegarde, sur support physique électronique (Cd-Rom...) ou sur support papier. Le dépôt de la copie de sauvegarde est effectué dans les conditions définies dans le présent règlement pour le dépôt d'une offre sur support papier. Les éléments relatifs à l'offre sont remis dans un pli scellé comportant le nom du candidat, le nom de la société, le numéro de consultation et la mention clairement lisible " copie de sauvegarde " ; le candidat doit faire parvenir cette copie dans les même conditions que le dossier papier la copie de sauvegarde ne sera ouverte que dans les cas prévus à l'article 11 de l'arrêté du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie précité. Les candidats sont priés de se reporter à cet arrêté. Attention : la visite des sites est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les modalités de la visite seront à déterminer avec la personne responsable Service Sécurité Incendie des sites. La visite sera effectuée uniquement sur rendez-vous. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
maintenance des systèmes de détection et de mise en sécurité incendie des Hôpitaux Universitaires Paris – Seine-Saint-Denis (HUPSSD) regroupant Avicenne, Jean Verdier et René Muret.
Description des options:
l'Option demandée est le remplacement des blocs autonome d'éclairage de sécurité au titre du contrat (1/4 par an).
Cette option est obligatoire.
Numéro de référence: 13 GH93 54 TX

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
qualification, qualité : le candidat fournira toutes pièces attestant de ces capacités : certificats professionnels, qualifications, agréments, certification (certificats de qualifications professionnelles-agrément APMIS - ou équivalents). Notamment, il précisera son effectif dédié à la maintenance au sein de l'entreprise. Enfin, il démontrera la certification ISO 9000 de son activité Maintenance ou fournira tout élément de preuve de l'engagement réel et sérieux dans une démarche qualité pour son activité maintenance.
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Les expériences et références professionnelles, détaillées et contrôlables, portant sur des prestations similaires, effectuées sur les trois dernières années, dans le contexte hospitalier ou d'exigence similaire (agro-alimentaire, industrie pharmaceutique, laboratoires, etc).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront forfaitaires / unitaires révisables dans les conditions fixées au CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'exécution du marché sera financée par le budget des établissements Avicenne, Jean Verdier, René Muret de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris, de chaque hôpital et sera régie par le titre IV du code des marchés publics.
Le règlement du marché sera effectué par virement bancaire avec un délai global de paiement de 50 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront forfaitaires/unitaires révisables dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
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Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Françoise Gaillard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: HUPSSD - hôpital Avicenne
Adresse postale: 125 rue de Stalingrad Cedex

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13 GH93 54 TX
Informations complémentaires
en application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.
Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site http://www.achatpublic.com
Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site http://www.achatpublic.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.
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En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme:
- soit à la norme PRIS V1 (cf. Référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/) ;
- soit au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades ;
Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.
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Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-forme
pour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible àinternet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site http://www.achatpublic.com.
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A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature comme indiqué à l'article 2.9.
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Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.
En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contientplusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.
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Avertissements :
tout fichier constitutif de la candidature devra être traité préalablement par le soumissionnaire par un anti-virus régulièrement mis à jour. Conformément au décret du 30 avril 2002, tout fichier contenant un virus est réputé n'avoir jamais été reçu. Conformément au terme de l'article 52 du code des marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur dispose alors de la faculté de demander au soumissionnaire d'adresser à nouveau ou de compléter sa candidature, dans des délais impartis.
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Dépôt d'une copie de sauvegarde : conformément à l'article 56 du code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut être envoyée.
Les candidats ayant opté pour le dépôt d'une offre électronique via internet, sur le site http://www.achatpublic.com peuvent déposer corrélativement une copie de sauvegarde, sur support physique électronique (Cd-Rom...) ou sur support papier.
Le dépôt de la copie de sauvegarde est effectué dans les conditions définies dans le présent règlement pour le dépôt d'une offre sur support papier.
Les éléments relatifs à l'offre sont remis dans un pli scellé comportant le nom du candidat, le nom de la société, le numéro de consultation et la mention clairement lisible " copie de sauvegarde " ; le candidat doit faire parvenir cette copie dans les même conditions que le dossier papier
Afficher plus
la copie de sauvegarde ne sera ouverte que dans les cas prévus à l'article 11 de l'arrêté du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie précité.
Les candidats sont priés de se reporter à cet arrêté.
Attention : la visite des sites est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les modalités de la visite seront à déterminer avec la personne responsable Service Sécurité Incendie des sites.
La visite sera effectuée uniquement sur rendez-vous.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 148202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours administratif : par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Recours contentieux : par l'intéressé dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Référé pré-contractuel : par l'intéressé dans les 10 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
Source: OJS 2013/S 155-270809 (2013-08-07)
Informations complémentaires (2013-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-324235
Se réfère à l'avis: 2013/S 155-270809
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2013/S 188-324235 (2013-09-23)
Avis d'attribution de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 916 862,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414318
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Annonce n°247, B.O.A.M.P. 154 B du 10 août 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 décembre 2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-03 📅
Nom: spie Ile de France Nord Ouest
Adresse postale: 28 bis boulevard Ormano
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93287
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif : par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Source: OJS 2013/S 238-414318 (2013-12-05)
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