maintenance des onduleurs

Hospices Civils de Lyon

maintenance des onduleurs.
Divers établissements des hospices civils de Lyon.
Lot unique.
Affaire nº MCF 13 19.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-21 Avis de marché
2014-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
le présent marché est un marché à bons de commande sans indication de montants.Voir CCP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Téléphone: +33 472117242 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358926
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
voir Règlement de la consultation. Le marché est établi pour une durée de deux ans fermes à compter du 1.1.2014, ou de la date de sa notification au titulaire si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2015. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2017. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché. En cas de non reconduction, les Hospices civils de Lyon feront connaître leur décision au titulaire par notification écrite trois mois avant l'échéance du marché. Les Hospices civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir, dans les trois ans à compter de la notification du présent marché, à un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, en application de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics, pour la réalisation de prestations similaires. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article 14 du Code des marchés publics, les Hospices civils de Lyon fixent dans ce marché un niveau minimal d'insertion par économique. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges. Au stade de l'offre, Le candidat aura à produire un dossier complet comprenant notamment : - un mémoire technique, suivant la trame jointe au dossier de consultation, - le fichier de décomposition de la redevance annuelle, dûment rempli, joint également au dossier de consultation (les candidats prendront soin de détailler, par équipement, les coûts liés à la maintenance préventive, la maintenance corrective et au remplacement des pièces listées et ce uniquement sur les années de la vie du contrat soit de 2014 à 2017). Les remises d'offres par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com sont autorisées. en cas de remise d'offre papier, les candidats devront obligatoirement remettre dans l'enveloppe un CD contenant une copie COMPLETE de leur offre sous format numérique avec un format EXCEL pour le BPU. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
maintenance des onduleurs.
Divers établissements des hospices civils de Lyon.
Lot unique.
Affaire nº MCF 13 19.
Quantité ou étendue:
le présent marché est un marché à bons de commande sans indication de montants.
Voir CCP.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MCF 13 19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers établissements de Lyon et région lyonnaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les entreprises auront à produire, à l'appel des candidatures, des renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du Code des marchés publics.
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Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles techniques et financières présentées.
Situation économique et financière:
les candidats devront fournir :
- l'imprimé "Lettre de candidature" référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété, tamponné et signé en original par la personne habilitée à engager la société (OU document équivalent).
Dans le cadre de groupements d'entreprises le Dc1 sera utilisé comme document d'habilitation du mandataire, sous couvert d'être daté, tamponné et signé en original par chaque membre du groupement (notamment par la personne habilitée à engager la société),
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- l'imprimé "Déclaration du candidat" référencé Dc2 joint au présent règlement de consultation dûment complété dans toutes ses rubriques (OU document équivalent).
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement,
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent,
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent,
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature OU équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
les candidats devront fournir également :
- une liste de références, datant de moins de trois ans, en matière de maintenance d'équipements similaires à ceux du présent appel d'offres.
Les références devront mentionner le nombre d'équipements concernés, le montant du marché, la période d'exécution avec précision de l'obligation de résultat associée (délai d'intervention/ délai de remise en service) ainsi que les coordonnées précises du maître d'ouvrage.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir CCP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : budget de l'établissement (classe 6).
Modalités de paiement : conforme aux articles 86 à 100 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué à une entreprise seule ou à un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée au travers de la pertinence d'un mémoire technique, pour un total en % de (40)
2. Prix des prestations, pour un total en % de (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats – département marchés et support – cellule marchés CMM4
Mme Sculfort Cathy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_GIlLyLvDJ_&v=1&selected=0 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 49 rue Villon
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: auprès de l'acheteur : Mme Mamet au +33 472117059 ou des conducteurs d'opération : M. Fabrega au +33 472117269 et Mme Duru au +33 472117058
Nom: sur le serveur www.achatpublic.com à partir de l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.doPCSLID=CSL_2013_GIlLyLvDJ_&v=1&selected=0
Adresse postale: Hospices civils de Lyon
Nom: hospices civils de lyon-secrétariat de la Direction des achats-département Marchés et Support-Cellule marchés Cmm4/Cs
Adresse postale: 45, rue Villon-Cs 48283
Téléphone: +33 0472117082 📞

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MCF 13 19
Informations complémentaires
voir Règlement de la consultation.
Le marché est établi pour une durée de deux ans fermes à compter du 1.1.2014, ou de la date de sa notification au titulaire si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2015.
Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2017.
Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché.
En cas de non reconduction, les Hospices civils de Lyon feront connaître leur décision au titulaire par notification écrite trois mois avant l'échéance du marché.
Les Hospices civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir, dans les trois ans à compter de la notification du présent marché, à un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, en application de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics, pour la réalisation de prestations similaires.
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Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :
Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article 14 du Code des marchés publics, les Hospices civils de Lyon fixent dans ce marché un niveau minimal d'insertion par économique. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
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Au stade de l'offre, Le candidat aura à produire un dossier complet comprenant notamment :
- un mémoire technique, suivant la trame jointe au dossier de consultation,
- le fichier de décomposition de la redevance annuelle, dûment rempli, joint également au dossier de consultation (les candidats prendront soin de détailler, par équipement, les coûts liés à la maintenance préventive, la maintenance corrective et au remplacement des pièces listées et ce uniquement sur les années de la vie du contrat soit de 2014 à 2017).
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Les remises d'offres par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com sont autorisées.
en cas de remise d'offre papier, les candidats devront obligatoirement remettre dans l'enveloppe un CD contenant une copie COMPLETE de leur offre sous format numérique avec un format EXCEL pour le BPU.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Lyon pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative,
-référé contractuel devant le Tribunal administratif de Lyon pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative,
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-recours en contestation de validité devant le Tribunal administratif de Lyon ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
Source: OJS 2013/S 207-358926 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107717
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358926
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Annonce nº 284, BOAMP 206 B du 24.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: Ast electronique services
Adresse postale: 154 rue de Meaux
Commune postale: Vaujours
Code postal: 93410
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité devant le tribunal administratif de Lyon ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
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Source: OJS 2014/S 063-107717 (2014-03-26)
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