Maintenance des onduleurs des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS)

Groupe hospitalier Hupnvs

Maintenance des onduleurs des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-16 Avis de marché
2013-10-21 Informations complémentaires
2013-11-06 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Quantité ou étendue:
Lot 1 Hôpital Bichat-Claude Bernard: 9 onduleurs d'une puissance inférieure ou égale à 5kva, 16 onduleurs d'une puissance supérieure à 5kva.Lot 2 Hôpital Beaujon: 19 onduleurs d'une puissance inférieure ou égale à 5kva, 14 onduleurs d'une puissance supérieure à 5kva.Pour la maintenance préventive 2 types de visite: la première concerne tous les onduleurs du site, la seconde visite concerne uniquement les onduleurs d'une puissance supérieure à 5kva.Le candidat inclura dans son offre un service d'astreinte avec accueil téléphonique 24h/24 - 7j/7 et interventions 5j/7 en heures ouvrées. Le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché. Le marché est un marché fractionné à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-316199
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'AP-HP est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat, — l'intitulé de l'opération, — le numéro de lot. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: Hôpital Bretonneau, Cellule des marchés, fax +33 153111679. Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module «Questions/Réponses» est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats. La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec: Lot 1: Hôpital Bichat: M. Ballereau (tél. +33 140257053/+33 140257053) ou M. Carbonaro (tél. +33 140256548/+33 140256548). Lot 2: Hôpital Beaujon: M. Rosso (tél. +33 140875891/+33 40875891) ou M. Raimbault (tél. +33 140875185/+33 140875185) ou M. Borges (tél. +33 140875495/ +33 40875495) ou secrétariat (tél. +33 140874486/+33 140874486). Les candidat devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière. La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics: — seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52, — dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés, — dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes, — dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des onduleurs des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Hôpital Bichat-Claude Bernard
Brève description: Hôpital Bichat-Claude Bernard
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 3 fois 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Hôpital Beaujon
Brève description: Hôpital Beaujon.
Quantité ou étendue:
Lot 1 Hôpital Bichat-Claude Bernard: 9 onduleurs d'une puissance inférieure ou égale à 5kva, 16 onduleurs d'une puissance supérieure à 5kva.
Lot 2 Hôpital Beaujon: 19 onduleurs d'une puissance inférieure ou égale à 5kva, 14 onduleurs d'une puissance supérieure à 5kva.
Pour la maintenance préventive 2 types de visite: la première concerne tous les onduleurs du site, la seconde visite concerne uniquement les onduleurs d'une puissance supérieure à 5kva.
Le candidat inclura dans son offre un service d'astreinte avec accueil téléphonique 24h/24 - 7j/7 et interventions 5j/7 en heures ouvrées. Le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché. Le marché est un marché fractionné à bons de commande.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013ONDBCHBJN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Bichat-Claude Bernard, 75018 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires déclaration du candidat (Dc) no Dc1 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse:
2) les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le centre de formalité des entreprises.
Le candidat produit en outre:
— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,
— un extrait du Kbis de moins de 6 mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des métiers,
— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— le certificat QUALIFELEC classe 2 avec compétences spécifiques sur la maintenance des équipements d'alimentation electrique sans interruption (ASI) en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires,
— une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné,
— le certificat de visite sur site,
— un RIB.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante:
+ annexe au Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le certificat Qualifelec classe 2 avec compétences spécifiques sur la maintenance des équipements d'alimentation électrique sans interruption (ASI) en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au chapitre 2 du CCAG FCS, aux articles 92 à 100 du CMP, notamment son article 98, et selon les dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le délai global de paiement est au plus de 50 jours. Au delà, les intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont dus de plein droit. Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt BCE majoré de 8 points et le montant de l'indemnité est de 40 EUR.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notée sur 12 points) jugée et évaluée d'après les sous critères suivants: moyens humains affectés au marché (2 sites) (3 points), moyens techniques affectés au marché (2 sites) (3 points); la méthodologie: organisation du travail (2 sites) (2 points), circulation de l'information (2 sites) (2 points); moyens mis en oeuvre pour la protection et la mise en valeur de l'environnement (présence d'une charte verte; modalités de traitement des déchets) (2 points) (60)
2. Prix, partie forfaitaire (notée sur 8 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 267500452
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth De Larochelambert – directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupe hospitalier HUPNVS
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Ovd1DkuJNS 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Ovd1DkuJNS 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Ovd1DkuJNS 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013ONDBCHBJN
Informations complémentaires
L'AP-HP est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:
— l'identification du candidat,
— l'intitulé de l'opération,
— le numéro de lot.
Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à:
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Hôpital Bretonneau,
Cellule des marchés,
fax +33 153111679.
Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module «Questions/Réponses» est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats. La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec:
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Lot 1: Hôpital Bichat: M. Ballereau (tél. +33 140257053/+33 140257053) ou M. Carbonaro (tél. +33 140256548/+33 140256548).
Lot 2: Hôpital Beaujon: M. Rosso (tél. +33 140875891/+33 40875891) ou M. Raimbault (tél. +33 140875185/+33 140875185) ou M. Borges (tél. +33 140875495/ +33 40875495) ou secrétariat (tél. +33 140874486/+33 140874486).
Les candidat devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière. La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics:
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— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,
— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés,
— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,
— dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le prochain avis sera publié au cours du 2ème trimestre ou du 3ème trimestre 2017.
Source: OJS 2013/S 183-316199 (2013-09-16)
Informations complémentaires (2013-10-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358648
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-316199
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2013/S 207-358648 (2013-10-21)
Informations complémentaires (2013-11-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379313
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2013/S 218-379313 (2013-11-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
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