maintenance des courants faibles, de détection incendie et téléphonie. Fourniture de matériels de DI et de téléphonie

Centre hospitalier d'Avignon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sud Telecom

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-11	Avis de marché
2013-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Quantité ou étendue:

conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum en valeur et sans maximum. Le montant minimum des prestations est de 80 000 EUR HT par année d'exécution.En début de marché, l'établissement choisira une configuration parmi les trois proposées. A chaque renouvellement annuel du marché, l'établissement choisira la ou les prestation(s) qu'il retient parmi les 5 proposées et éventuellement une option si la prestation no 2 est retenue.Le marché est passé pour une période allant du 1.12.2013 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2014. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-309100
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

la remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cette visite sera organisée le le mercredi 16.10.20013 à partir de 9:00. Les candidats devront prendre rendez-vous à partir du 8.10.2013 avec le technicien supérieur hospitalier : Fabien Fabre - tél. +33 432753457 ou auprès du secrétariat Damis tél. +33 432753968. Les candidats qui n'auraient pas effectuée cette visite avant la date limite de remise des offres verront leur proposition rejetée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

maintenance des courants faibles, de détection incendie et téléphonie. Fourniture de matériels de DI et de téléphonie

Quantité ou étendue:

En début de marché, l'établissement choisira une configuration parmi les trois proposées. A chaque renouvellement annuel du marché, l'établissement choisira la ou les prestation(s) qu'il retient parmi les 5 proposées et éventuellement une option si la prestation no 2 est retenue.

Le marché est passé pour une période allant du 1.12.2013 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2014. Il est reconductible 3 fois, par période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2017.

Description des options:

conformément à l'article 35-ii-6ème du code des marchés publics, le centre hospitalier d'avignon se laisse la possibilité de conclure des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0040

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le cas échéant, délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire

Situation économique et financière:

- Formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1

- formulaire " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " ou Dc2 accompagné de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire et de la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales références pour des prestations similaires, au cours des trois dernières années

si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant (co-traitant ou sous-traitant éventuellement), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant.

En outre, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre l'acte spécial de sous-traitance ou Formulaire Dc4.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

les pièces / sous-ensembles et composants remplacé(e)s au titre du présent marché feront l'objet d'une garantie gratuite minimale d'un an

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur fonds propres de l'etablissement.

Délai global de paiement à 50 jours.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant initial du marché est supérieur à 50 000,00 euros hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

2° En qualité de membres de plusieurs groupements

conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de l'offre financière (montant total annuel des prestations de maintenance, par configuration, toutes prestations et options confondues : 45 % ; taux de marge applicable sur les matériels fournis par le prestataire : 5 % ; taux horaire pour la mise à disposition d'un technicien supplémentaire : 5 %) (55)
2. Valeur technique (actions entreprises pour la maintenance préventive pour chacune des prestations : 20 % ; moyens mis en oeuvre pour réaliser dans les délais la maintenance corrective, et cela pour chacune des prestations : 15 % ; nombre de personnel affecté en réserve pour le Centre Hospitalier d'avignon en dehors de l'agent à temps plein : 5 % ; prise en compte de la continuité du service 24h/24 : 5 %) (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2AjMOzi3Lr 🌏
Téléphone: +33 432723933 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2AjMOzi3Lr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2AjMOzi3Lr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0040
Informations complémentaires

la remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché.

Cette visite sera organisée le le mercredi 16.10.20013 à partir de 9:00.

Les candidats devront prendre rendez-vous à partir du 8.10.2013 avec le technicien supérieur hospitalier : Fabien Fabre - tél. +33 432753457 ou auprès du secrétariat Damis tél. +33 432753968.

Les candidats qui n'auraient pas effectuée cette visite avant la date limite de remise des offres verront leur proposition rejetée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 179-309100 (2013-09-11)

Avis d'attribution de marché (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 211 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421675
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-309100
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté sur demande écrite à la cellule des marchés dans les limites du respect des secrets protégés par la loi. Marché à bons de commande avec minimum : 80 000 EUR HT annuel et sans maximum. Ce marché est passé pour une période allant du 1.12.2013 (ou de sa date de notification si période postérieure) au 31.12.2014. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois. La date fin d'exécution est fixée au 31.12.2017. La configuration no 3 a été retenue. Annonce n° 243, BOAMP 178 B du 14.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 84000 Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (actions entreprises pour la maintenance préventive pour chacune des prestations : 20 % ; moyens mis en oeuvre pour réaliser dans les délais la maintenance corrective, et cela pour chacune des prestations : 15 % ; nombre de personnel affecté en réserve pour le centre hospitalier d'avignon en dehors de l'agent à temps plein : 5 % ; prise en compte de la continuité du service 24h/24 : 5 %) (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Sud Telecom
Adresse postale: 148 rue du Grand Gigognan, zone industrielle Courtine Ouest, BP 10976
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84092
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 242-421675 (2013-12-10)

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