Lot nº 6 : un chargeur articulé d'occasion de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement et de matériels roulants de transport pour 2013
Smitred Ouest d'Armor
lot nº 6 " un chargeur articulé d'occasion " de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement et de transport pour l'année 2013.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SBMTP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-05 | Avis de marché |
| 2013-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Quantité ou étendue: un chargeur articulé d'occasion.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMITRED Ouest d'Armor
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116385
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: AO 4/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys – site du Quelven, 22140 Pluzunet, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 4/2013
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 33, mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 070-116385 (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Quantité ou étendue: un chargeur articulé d'occasion.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMITRED Ouest d'Armor
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116385
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot nº 6 " un chargeur articulé d'occasion " de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement et de transport pour l'année 2013.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: AO 4/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys – site du Quelven, 22140 Pluzunet, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du Code des marchés publics.
Afficher plus
Justifications à produire:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L 5212-4 du Code du travail,
- lettre de candidature Dc1 ou équivalente (Lettre de candidature disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Le candidat établi dans un autre état que la France produira un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine. Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics et des dispositions du CCAP. Conformément à l'article 105 du Code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.
Afficher plus
le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale SMITRED sur ses fonds propres. Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le Cahier des clauses administratives particulières. Les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.
Afficher plus
le marché sera conclu avec le candidat retenu à l'issue du processus d'analyse des offres par le smitred :
- soit avec une entreprise unique,
- soit avec des entreprises groupées conjointes ayant désigné un mandataire obligatoirement solidaire des autres entreprises du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Une même entreprise pourra participer à plusieurs offres :
- soit en tant qu'entreprise agissant à titre individuel,
- soit en tant que membre d'un groupement. Dans ce cas elle ne pourra être mandataire que d'un seul groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 4/2013
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 33, mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 070-116385 (2013-04-05)
Avis d'attribution de marché (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258985
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116385
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: valorys - site du Quelven, 22140 Pluzunet.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: Sbmtp
Adresse postale: ZAC du Chêne Vert - rue de Gerhoui - BP 95208
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35652
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 149-258985 (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258985
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116385
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce n° 165, BOAMP 70 B du 10.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: valorys - site du Quelven, 22140 Pluzunet.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: Sbmtp
Adresse postale: ZAC du Chêne Vert - rue de Gerhoui - BP 95208
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35652
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 149-258985 (2013-07-30)
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