logistique evenementielle - illuminations - acquisition de décors lumineux - marché à bons de commande - années 2013 à 2016 - mise en appel d'offres ouvert

Commune de Hyères

marché à bons de commande passé pour l'année 2013, avec possible reconduction expresse en 2014, 2015 et 2016, et affecté des montants annuels suivants : minimum (TTC) : 15 000 EUR - maximum (TTC) : 90 000 EUR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS France Illuminations

Qui ?

• Commune de Hyères

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-28	Avis de marché
2013-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Quantité ou étendue:

acquisition de motifs en traversée de rue (1.50mx7.50m, 1.20mx6.00m, 1.00mx3.50m...), motifs pour pose sur poteaux ou candélabres (1.50mx1.00m, 3.00mx1.00, 4.00mx1.50m....), guirlandes et plafonds lumineux (différentes tailles et couleurs) lampes (sphériques, flash..)cordons lumineux led et accessoires, mini motif B22.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Adresse postale: Service de la commande publique — 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date limite de soumission: 2013-03-15 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032615
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

documents à fournir au stade de la candidature: 1/lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique, 3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés cidessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent(www.economie.gouv.fr/daj)]; 4/la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché [Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagementécrit de l'opérateur économique].nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques sont à demander au Service logistique évenementielle +33 494007974. Les renseignements administratifs sont à demander au Service de la commande publique : +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics : 0820 20 7743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé par courrier, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaireau +33 494007981. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage- hôtel de Ville- 12 avenue Clotis -83400 Hyères France. Aucune offre ne sera acceptée par télécopie ou courriel. Monnaie : Euro. Nomenclature interne: 25.02-25.04-25.05. Date prévisionnelle de notification : deuxième trimestre 2013 - date prévisionnelle de commencement d'exécution : troisième trimestre - date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Informations complémentaires

documents à fournir au stade de la candidature: 1/lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique, 3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés cidessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent(www.economie.gouv.fr/daj)]; 4/la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché [Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagementécrit de l'opérateur économique].nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques sont à demander au Service logistique évenementielle +33 494007974. Les renseignements administratifs sont à demander au Service de la commande publique : +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics : 0820 20 7743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé par courrier, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaireau +33 494007981. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention " ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage- hôtel de Ville- 12 avenue Clotis -83400 Hyères France. Aucune offre ne sera acceptée par télécopie ou courriel. Monnaie : Euro. Nomenclature interne: 25.02-25.04-25.05. Date prévisionnelle de notification : deuxième trimestre 2013 - date prévisionnelle de commencement d'exécution : troisième trimestre - date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

marché passé pour l'année 2013, avec possible reconduction expresse en 2014, 2015 et 2016

Numéro de référence: AOO2812

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Ci dessous
Situation économique et financière: cf. Ci dessous.
Capacité technique et professionnelle: cf. Ci dessous.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

paiement sous 30 jours par virement bancaire (mandat administratif) - fonds propres - budget communal

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: titulaire unique ou groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Aspect esthétique et fonctionnel apprécié au regard de la grille de notation (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Politi Jacques

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2812
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulon
Source: OJS 2013/S 021-032615 (2013-01-28)

Avis d'attribution de marché (2013-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 12 avenue Joseph Clotis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-150581
Se réfère à l'avis: 2013/S 21-032615
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Montant du DENC : 19 231,38 EUR (TTC) Annonce no327, BOAMP 21 B du 30 janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: SAS France Illuminations
Adresse postale: rue de Saint Louis, BP 90162
Commune postale: Creutzwald
Code postal: 57150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 089-150581 (2013-05-06)

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