Les prestations portent sur la location d'équipements spécifiques, notamment en matière de son et de lumière, de structures, de préfabriqués, et autres. Elles sont décomposées en 7 lots définis tel que suit, étant précisé que la présente consultation concerne exclusivement les lots n° 1 et 2 dont la consultation initiale a été déclarée sans suite, ainsi que le lot n° 3 déclaré infructueux: — lot n° 1: "locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et évènementielles", — lot n° 2: "locations d'équipements scéniques", — lot n° 3: "locations de préfabriqués à usages de loges ou autres", — lot n° 4: "locations de préfabriqués à usages de sanitaires", en cours d'attribution, — lot n° 5: "locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations", en cours d'attribution, — lot n° 6: "locations de tentes, chapiteaux et pagodes", en cours d'attribution, — lot n° 7: "groupes électrogènes", en cours d'attribution. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Pour les lots n° 1 et 2, il appartient aux candidats de préciser les délais sur lesquels ils s'engagent. Les critères de sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2013-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:
Prestations de location d'équipements spécifiques pour un montant annuel cumulé pour les 3 lots compris entre un minimum de 130 000 EUR HT et un maximum de 550 000 EUR HT. Détaillé par lot ci-après.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr📧
Téléphone: +33 468777111📞
Fax: +33 468777426 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310402
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Relatifs à la dématérialisation des procédures:
la transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Enrevanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.
la transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Enrevanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent sur la location d'équipements spécifiques, notamment en matière de son et de lumière, de structures, de préfabriqués, et autres.
Elles sont décomposées en 7 lots définis tel que suit, étant précisé que la présente consultation concerne exclusivement les lots n° 1 et 2 dont la consultation initiale a été déclarée sans suite, ainsi que le lot n° 3 déclaré infructueux:
— lot n° 1: "locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et évènementielles",
— lot n° 2: "locations d'équipements scéniques",
— lot n° 3: "locations de préfabriqués à usages de loges ou autres",
— lot n° 4: "locations de préfabriqués à usages de sanitaires", en cours d'attribution,
— lot n° 5: "locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations", en cours d'attribution,
— lot n° 6: "locations de tentes, chapiteaux et pagodes", en cours d'attribution,
— lot n° 7: "groupes électrogènes", en cours d'attribution.
Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande.
Pour les lots n° 1 et 2, il appartient aux candidats de préciser les délais sur lesquels ils s'engagent.
Les critères de sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Numéro du lot: 1
Brève description: Locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 100 000 EUR HT - montant maximum annuel 400 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nomenclature française: 22.03 et 33.02.
Numéro du lot: 2
Brève description: Locations d'équipements scéniques.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT - montant maximum annuel 120 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nomenclature française: 20.03.
Numéro du lot: 3
Brève description: Locations de préfabriqués à usages de loges ou autres.
Quantité ou étendue: Sans minimum - montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Nomenclature française: 31.02.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13083/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
1) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
3) les attestations relatives au respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
1) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
2) liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il est précisé qu'en la matière, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve.
2) liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il est précisé qu'en la matière, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées conformément à la réglementation en vigueur, dans un délai maximum de paiement de 30 jours et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les prix unitaires sont fermes pour la période initiale et révisables pour les éventuelles reconduction selon les modalités fixées au CCATP.
Une avance forfaitaire pourra être versée exclusivement pour le lot n° 1 dans les conditions prévues au CCATP; son versement implique la constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La consultation porte sur un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché fractionné de type à bons de commandes avec ou sans minimum et avec maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché sera conclu pour une période initiale prévue pour débuter au 1.1.2014 et avec un terme fixé au 31.12.2014. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, par période successive de 1 an, en 2015, 2016, puis sur l'année 2017, sans que ce terme ne puisse excéder le 31.12.2017.
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans
La consultation porte sur un accord cadre au sens de la directive européenne et un marché fractionné de type à bons de commandes avec ou sans minimum et avec maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché sera conclu pour une période initiale prévue pour débuter au 1.1.2014 et avec un terme fixé au 31.12.2014. Il pourra ensuite être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, par période successive de 1 an, en 2015, 2016, puis sur l'année 2017, sans que ce terme ne puisse excéder le 31.12.2017.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots n° 1 et 2: qualités fonctionnelles, coefficient 0,5 soit 50 % - délais d'exécution, coefficient 0,3 soit 30 % - prix des prestations, coefficient 0,2 soit 20 % (50)
2. Pour le lot n° 3: qualités fonctionnelles, coefficient 0,4 soit 40 % - prix des prestations, coefficient 0,6 soit 60 % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Lj6hV6PrBA&v=1&selected=0🌏
Nom: Les candidats devront faire parvenir au plus tard 11 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, fax ou émail) à: 1) renseignements techniques – direction du pôle culturel - tél.: +33 468777118 ou +33 468777431 - 2) renseignements administratifs.
Adresse postale: Mairie de Carcassonne – service des marchés publics – 32 rue Aimé Ramond
Téléphone: +33 468777427📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Lj6hV6PrBA&v=1&selected=0🌏
Nom: L'envoi du dossier sur support physique électronique ou par mail n'est pas autorisé. Le DCE est consultable et téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou disponible gratuitement sur support papier après demande expresse par courrier, télécopieur ou courriel à: Mairie de Carcassonne
Adresse postale: Service des marchés publics – 32 rue Aimé Ramond
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Lj6hV6PrBA&v=1&selected=0🌏
Nom: La transmission par voie électronique est autorisée dans les conditions précisées ci-après au VI.3. Les offres et les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante:
Point de contact: Mairie de Carcassonne – service des marchés publics
Référence Dates
Date de publication: 2013-07-20 📅
2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13083/2
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 140-243290
2013/S 175-301669
Informations complémentaires
Relatifs à la dématérialisation des procédures:
la transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Enrevanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
la transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. Enrevanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis relatif à l'attribution du marché; recours gracieux adressé à la Ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du TA dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur, de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées relatives à l'attribution du marché.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis relatif à l'attribution du marché; recours gracieux adressé à la Ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du TA dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur, de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées relatives à l'attribution du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région – 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000📞
Source: OJS 2013/S 180-310402 (2013-09-12)
Avis d'attribution de marché (2014-03-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110823
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-310402
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Montants annuels du marché:
— lot n°1 "locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et evènementielles" compris entre un minimum de 100 000 EUR HT et un maximum de 400 000 EUR HT,
— lot n° 2 "locations d'équipements scéniques" compris entre un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT,
— lot n° 3 "locations de préfabriqués à usages de loges ou autres": déclaré infructueux après 2 consultations infructueuses, faute d'offres reçues,
— Lot n° 4 "location de préfabriqués à usages sanitaires": compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 40 000 EUR HT,
— Lot n° 5 "locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations"sans minimum et avec maximum de 20 000 EUR HT,
— Lot n° 6: locations de tentes, chapiteaux et pagodes pour un montant annuel sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT,
— Lot n° 7: location de groupes électrogènes pour un montant annuel sans minimum et avec un maximum de 40 000 EUR HT.
Annonce n° 135, BOAMP 179 A. Annonce n° 156, BOAMP 179 B du 17.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.
— lot n°1 "locations de matériels de son et lumière pour les manifestations culturelles et evènementielles" compris entre un minimum de 100 000 EUR HT et un maximum de 400 000 EUR HT,
— lot n° 2 "locations d'équipements scéniques" compris entre un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT,
— lot n° 3 "locations de préfabriqués à usages de loges ou autres": déclaré infructueux après 2 consultations infructueuses, faute d'offres reçues,
— Lot n° 4 "location de préfabriqués à usages sanitaires": compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 40 000 EUR HT,
— Lot n° 5 "locations d'équipements de son, lumières pour petites manifestations"sans minimum et avec maximum de 20 000 EUR HT,
— Lot n° 6: locations de tentes, chapiteaux et pagodes pour un montant annuel sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT,
— Lot n° 7: location de groupes électrogènes pour un montant annuel sans minimum et avec un maximum de 40 000 EUR HT.
Annonce n° 135, BOAMP 179 A. Annonce n° 156, BOAMP 179 B du 17.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 2. Pour le lot n° 3, 4, 5, 6 et 7: qualités fonctionnelles, coefficient 0,4 soit 40 % - prix des prestations, coefficient 0,6 soit 60 % (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-14 📅
Nom: MPM Lorraine
Adresse postale: ZA Saint-Vincent, BP 721
Commune postale: Woippy Cedex
Code postal: 57147
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-04 📅
Nom: Sebach France
Adresse postale: 78 RN 113
Commune postale: Bernis
Code postal: 30620
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: Concept Toulouse mandataire du groupement Concept Toulouse / Audio Sept
Adresse postale: Centre de Gros Larrieu, 10 rue Gaston Evrard
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31094
5️⃣
Nom: Spectacle Méditerranée Location
Adresse postale: 17 chemin du Four à Chaux
Commune postale: Cournonterral
Code postal: 34660
6️⃣
Nom: Delta Service Location
Adresse postale: ZAC des Ramassiers, CS 90309, 7 boulevard Déodat de Séverac
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31776
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de contestation, recours gracieux adressé à la Ville ou recours prévus par le Code de Justice Administrative auprès du Tribunal Administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, valant publicité de la conclusion du marché; référé contractuel devant le T.A. Saisi au plus tard le 31ème jour suivant publication du présent avis.
Informations sur les délais d'introduction des recours
En cas de contestation, recours gracieux adressé à la Ville ou recours prévus par le Code de Justice Administrative auprès du Tribunal Administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, valant publicité de la conclusion du marché; référé contractuel devant le T.A. Saisi au plus tard le 31ème jour suivant publication du présent avis.