Location sans chauffeur de camion(s) ptc 9 t equipe(s) en viabilité hivernale, lame(s) de déneigement et centrale de fabrication saumure

Commune d'Annecy-le-Vieux

Chaque année la location prendra effet pour la période hivernale du 15 novembre au 15 mars.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dauphine Poids Lourds

Qui ?

• Commune d'Annecy-le-Vieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-06	Avis de marché
2013-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Quantité ou étendue:

Marché unique.Marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit :Seuil minimum : 40 000,00 EUR (HT).Seuil maximum : 85 000,00 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.Le marché est conclu à compter de la notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268015
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ Marché à bons de commande. Renseignements administratifs : Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés Publics, 19 rue Jean Mermoz, 74942 Annecy-le-Vieux, tél. +33 450238610, fax +33 450238615, mèl : marches@mairie-annecy-le-vieux.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque année la location prendra effet pour la période hivernale du 15 novembre au 15 mars.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché unique.

Marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit :

Seuil minimum : 40 000,00 EUR (HT).

Seuil maximum : 85 000,00 EUR (HT).

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Le marché est conclu à compter de la notification.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 13045

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix : prix unitaires.

modalités de variation des prix : révision périodique annuelle.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement : financement propre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13045
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs :

Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés Publics, 19 rue Jean Mermoz, 74942 Annecy-le-Vieux, tél. +33 450238610, fax +33 450238615, mèl : marches@mairie-annecy-le-vieux.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2013/S 154-268015 (2013-08-06)

Avis d'attribution de marché (2013-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338433
Se réfère à l'avis: 2013/S 154-268015
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Lot - Entreprise Dauphine Poids Lourds Montant HT de 40 000 EUR HT à 85 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Annonce no137, BOAMP 153 A.Annonce no220, BOAMP 153 B du 9.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: Dauphine poids lourds
Adresse postale: 1 et 3 route de Lyon
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 196-338433 (2013-10-04)

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