location, montage, démontage, transports de matériels pour diverses manifestations

Ville d'Angoulême

location, montage, démontage, transport de matériels pour diverses manifestations décomposé comme suit : - lot no1 " tribunes amovibles " : location de tribunes amovibles, assistance technique, montage et démontage des tribunes, manutention des éléments de tribunes amovibles pour le Circuit des Remparts (manifestation prévue en septembre) et diverses autres manifestations éventuelles.- Lot no2 "Passerelle + escalier " : pour le Circuit des Remparts, location, montage, démontage, transport d'une passerelle provisoire pour le passage piétonnier du public au-dessus de la piste et d'un escalier provisoire pour le passage piétonnier du public.Une visite des différents lieux est obligatoire. Les candidats doivent prendre contact avec M. Mario de Souza, responsable Service Logistique Animations Festivals de la Ville d'angoulême au no +33 545387068

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alcor Equipements
• Entrepose Echafaudages

Qui ?

• Ville d'Angoulême

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-18	Avis de marché
2013-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passerelles d'accès
Quantité ou étendue:

le marché est décomposé en lots comme suit :- pour le lot no1 "Tribunes amovibles " : le marché est à bons de commande sans engagement sur les montants ou quantités minima et maxima. Le montant estimatif annuel pour ce lot est de 22 000 EUR (H.T.).- Pour le lot no2 "Passerelle + escalier " : le marché est à prix forfaitaires. Pour les deux lots, le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il est ensuite renouvelable annuellement, au 1er janvier de chaque année, par reconduction expresse 3 fois sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Passerelles d'accès 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
Fax: +33 545386085 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093770
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

le dossier de consultation pourra être téléchargé via le site https://marche-public.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au +33 545386085, par courriel (marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut.Conditions de remise des offres :Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le site https://marche-public.grandangouleme.fr. Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus haut. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tribunes amovibles
Brève description:

Location de tribunes amovibles, assistance technique, montage et démontage des tribunes, manutention des éléments de tribunes amovibles pour le Circuit des Remparts (manifestation prévue en septembre) et diverses autres manifestations éventuelles

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est un marché à bons de commande sans engagement sur les montants ou quantités minima et maxima (article 77 du Code des marchés publics).La forme du contrat est un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive européenne, et un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: passerelle et escalier
Brève description:

Pour le Circuit des Remparts, location, montage, démontage, transport d'une passerelle provisoire pour le passage piétonnier du public au-dessus de la piste et d'un escalier provisoire pour le passage piétonnier du public

Informations complémentaires sur les lots: Le marché est à prix forfaitaires.
Description des options:

le marché pourra être reconduit par le pouvoir adjudicateur dans les conditions susmentionnées

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: GA-2013-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration du candidat (modèle Dc1)- pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoirs des co-traitants dans le cas d'un groupement - déclaration sur l'honneur datée et signée, justifiant que le candidat est en règle au regard des articles 43,44 et 45 du code des marchés publics (les modèles Dc1-Version juin 2012 et Dc2-Version septembre 2010 peuvent être utilisés). Dans le cas d'un candidat étranger, fournir les documents équivalents

Situation économique et financière:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1 version juin 2012). - pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou pouvoir des co-traitants dans le cas d'un groupement.- Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats peuvent librement utiliser le formulaire Dc2 version sept. 2010.- Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. (des preuves de mesure équivalente de garantie de la qualité pourront toutefois être acceptées si les candidats n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;- certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat) ;- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation et notamment l'habilitation du ou des personnes en charge pour le montage et le démontage des tribunes et passerelle(joindre Cv).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le budget de la collectivité financera les dépenses afférentes au marché.Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marche-public.grandangouleme.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Angoulême Service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: 25 bd Besson Bey
Commune postale: Angouleme Cedex
Code postal: 16023
URL pour informations complémentaires: http://www.angouleme.fr 🌏
URL des documents: http://www.angouleme.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GA-2013-02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (ce, 16 juillet 2007, req. no291545 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

Source: OJS 2013/S 057-093770 (2013-03-18)

Avis d'attribution de marché (2013-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville – CS 42216

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308819
Se réfère à l'avis: 2013/S 57-093770
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le marché est consultable à l'adresse ci-dessus sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale. Suite à une absence d'offres, la commission d'appel d'offres a décidé de déclarer le lot nº 2 infructueux et de le relancer selon l'article 35II 3° du CMP (marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence). Annonce nº 157, BOAMP 57 A. Annonce nº 145, BOAMP 57 B du 21.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (50)
3. Délais d'exécution (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-13 📅
Nom: Alcor equipements
Adresse postale: Zone Actiparc Anjou Atlantique, rue des Crêtes
Commune postale: Champtocé-sur-Loire
Code postal: 49123

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-18 📅
Nom: Entrepose echafaudages
Adresse postale: 165 boulevard de Valmy
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication.

La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. nº 291545 ; article L.521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2013/S 179-308819 (2013-09-11)

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