Location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés

Grand Roanne agglomération

Mise à disposition de matériels d'impression, service de mise en oeuvre associé, service de vie courante et gestion de projet d'un parc de solutions d'impression numérique neuf connectable au réseau informatique pour le compte du groupement de commandes comprenant Roannais agglomération, les communes de Roanne, Riorges, Mably, Le Coteau, Commelle-Vernay et Villerest, le Seedr, le Syrtom, le Syndicat Mixte "Roannais, Pays de Rhône-Alpes", Roannaise de l'eau et l'office de tourisme de Roannais agglomération (coordonnateur du groupement: Roannais agglomération). Le groupement de commandes désignera le titulaire de chaque lot. Les assemblées délibérantes délibéreront afin d'autoriser leur exécutif, à signer le marché avec le titulaire commun du lot concerné, chaque collectivité étant maître d'ouvrage pour ce qui la concerne. Il n'est donc pas prévu la passation d'un marché unique. Chaque maître d'ouvrage notifiera son marché pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-15 Avis de marché
2013-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le parc sera composé d'équipements de production de documents (noir et blanc et couleurs), des solutions logicielles et services associés et d'options associées à chaque matériel pour 12 collectivités constituées en groupement de commandes :- module de finition, magasins papier additionnels, fonction télécopieur, meuble support,- logiciels d'optimisation des usages (Lot 1) et de soumission des travaux (Lot 3).Il comprend entre autres :- la location des solutions matériels et logiciels associés,- l'achat d'un outil de soumission des travaux (en option dans le Lot 3) ;- le transport et la livraison sur site, le déballage et l'évacuation des emballages,- l'installation et la mise en ordre de marche des appareils et des logiciels associés,- les tests de bon fonctionnement,- la formation des personnels à l'utilisation des matériels et des solutions logiciels,- la formation des représentants des services informatiques sur l'intégration des solutions au réseau informatique,- la fourniture de tous les consommables (à l'exclusion du papier),- le dépannage et la remise en service dans les délais impartis,- la maintenance préventive au moyen de visites programmées,- la formation et le suivi technique jusqu'à la fin du marché,- le remplacement des pièces défectueuses ou usées qui concourent au bon fonctionnement des solutions,- la récupération des toners vides et autres pièces usagées,- l'enlèvement de l'ensemble des matériels en fin de contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-grandroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-grandroanne.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442910 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092507
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-grandroanne.fr Marché à bons de commandedurée du marché : 4 ans à compter de la date de prise d'effet de la location. Le marché pourra être prolongé, à la demande des collectivités, pour une période d'une année sans que la durée totale du marché excède 5 ans. Renseignements techniques et administratifs :Roannais agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005, 42311 Roanne,tél: +33 477442995, fax: +33 477442910, mel : commandepublique@roannais-agglomeration.frunité Monétaire utilisée, l'euro. Au vu des renseignements relatifs aux candidatures, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidatures : - qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP, - qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP, - qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes, - qui ne sont pas recevables en application de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. En cas de dossier de candidature incomplet, il pourra être demandé aux candidats de le compléter. Les documents manquants seront à fournir dans un délai de 5 jours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de matériels d'impression, service de mise en oeuvre associé, service de vie courante et gestion de projet d'un parc de solutions d'impression numérique neuf connectable au réseau informatique pour le compte du groupement de commandes comprenant Roannais agglomération, les communes de Roanne, Riorges, Mably, Le Coteau, Commelle-Vernay et Villerest, le Seedr, le Syrtom, le Syndicat Mixte "Roannais, Pays de Rhône-Alpes", Roannaise de l'eau et l'office de tourisme de Roannais agglomération (coordonnateur du groupement: Roannais agglomération). Le groupement de commandes désignera le titulaire de chaque lot. Les assemblées délibérantes délibéreront afin d'autoriser leur exécutif, à signer le marché avec le titulaire commun du lot concerné, chaque collectivité étant maître d'ouvrage pour ce qui la concerne. Il n'est donc pas prévu la passation d'un marché unique. Chaque maître d'ouvrage notifiera son marché pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Multifonctions libre-service - services administratifs multifonctions monochrome et couleur libre-service, fonction copie/impression/scanner/télécopie, leurs services et logiciels associés (solution de gestion proactive et solution de reporting et d'optimisation de l'usage).
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Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Multifonctions libre-service - écoles. Multifonctions monochrome libre-service, fonction copie/impression/scanner/télécopie, leurs services et logiciels associés (solution de gestion proactive).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Multifonction de production - service reprographie de la Ville de Roanne. Multifonctions de production monochrome et couleur, fonction copie/impression/scanner/télécopie, leurs services et logiciels associés (solution de gestion proactive et solution de soumission des travaux).
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Quantité ou étendue:
Le parc sera composé d'équipements de production de documents (noir et blanc et couleurs), des solutions logicielles et services associés et d'options associées à chaque matériel pour 12 collectivités constituées en groupement de commandes :
- module de finition, magasins papier additionnels, fonction télécopieur, meuble support,
- logiciels d'optimisation des usages (Lot 1) et de soumission des travaux (Lot 3).
Il comprend entre autres :
- la location des solutions matériels et logiciels associés,
- l'achat d'un outil de soumission des travaux (en option dans le Lot 3) ;
- le transport et la livraison sur site, le déballage et l'évacuation des emballages,
- l'installation et la mise en ordre de marche des appareils et des logiciels associés,
- les tests de bon fonctionnement,
- la formation des personnels à l'utilisation des matériels et des solutions logiciels,
- la formation des représentants des services informatiques sur l'intégration des solutions au réseau informatique,
- la fourniture de tous les consommables (à l'exclusion du papier),
- le dépannage et la remise en service dans les délais impartis,
- la maintenance préventive au moyen de visites programmées,
- la formation et le suivi technique jusqu'à la fin du marché,
- le remplacement des pièces défectueuses ou usées qui concourent au bon fonctionnement des solutions,
- la récupération des toners vides et autres pièces usagées,
- l'enlèvement de l'ensemble des matériels en fin de contrat.
Numéro de référence: 1301022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 joint au DCE) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Rubrique F1) ; puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
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- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 joint au DCE),
- les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
- liste des principales prestations similaires à celles du marché réalisées au cours des 3 dernières années (ou compléter Dc2 rubrique G),
- présentation du savoir-faire des candidats en matière de protection de l'environnement par tout moyen qu'ils jugeront utile.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de demande de versement de l'avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de chacune des collectivités - section d'investissement ou fonctionnement en fonction des prestations. Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un prestataire unique ou avec un groupement solidaire ou conjoint. Pour les besoins de l'exécution du marché, en cas de présentation de l'offre en groupement conjoint, le PA exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
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- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique, selon les éléments figurant au Rc % (45)
2. Le prix, selon les éléments figurant au Rc % (25)
3. La conduite de projet et l'accompagnement à la mise en oeuvre et au cours du marché, selon les éléments figurant au Rc % (20)
4. Les caractéristiques environnementales des équipements et engagements en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché, seon les éléments figurant au Rc % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Avocat Christian, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-grandroanne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1301022
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-grandroanne.fr
Marché à bons de commandedurée du marché : 4 ans à compter de la date de prise d'effet de la location. Le marché pourra être prolongé, à la demande des collectivités, pour une période d'une année sans que la durée totale du marché excède 5 ans.
Renseignements techniques et administratifs :Roannais agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005, 42311 Roanne,tél: +33 477442995, fax: +33 477442910, mel : commandepublique@roannais-agglomeration.frunité
Monétaire utilisée, l'euro.
Au vu des renseignements relatifs aux candidatures, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidatures :
- qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP,
- qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP,
- qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes,
- qui ne sont pas recevables en application de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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En cas de dossier de candidature incomplet, il pourra être demandé aux candidats de le compléter. Les documents manquants seront à fournir dans un délai de 5 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- avant la signature du contrat : référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
- après la signature du contrat : référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),
- recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif de Lyon contre le contrat dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation.
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Source: OJS 2013/S 056-092507 (2013-03-15)
Avis d'attribution de marché (2013-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-387226
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092507
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.roannais-agglomeration.fr Groupement de commandes entre Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Riorges, Mably, Le Coteau, Villerest et Commelle-Vernay, le SEEDR, le SYRTOM, le syndicat mixte "Roannais Pays de Rhône-Alpes", Roannaise de l'Eau et l'Office de Tourisme. Les marchés sont à bons de commande sans montants minimum ni maximum (au vu du bordereau des prix unitaires). Les dates de notification des marchés pour chaque membre du groupement sont : — Roannais Agglomération (lot 1) : 4.7.2013 — commune de Roanne (lots 1, 2 et 3) : 19.7.2013 — commune de Riorges (lots 1 et 2) : 19.7.2013 — commune de Mably (lots 1 et 2) : 8.7.2013 — commune du Coteau (lots 1 et 2) : 8.7.2013 — commune de Commelle-Vernay (lots 1 et 2) : 24.7.2013 — commune de Villerest (lots 1 et 2) : 13.6.2013 — le SEEDR (lot 1) : 27.8.2013 — le SYRTOM (lot 1): 4.10.2013 — le syndicat mixte "Roannais Pays de Rhône-Alpes" (lot1) : 19.7.2013 — Roannaise de l'Eau (lot 1) : 15.7.2013 — office de tourisme de Roannais Agglomération (lot 1): 17.7.2013 Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles Annonce nº 175, BOAMP 56 B du 20.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: Elan
Adresse postale: 56 bd Charles de Gaulle - ZI - BP 105
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42126

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-24 📅
Nom: Rbi
Adresse postale: ZA les Berges de Rhins 1 - BP 64
Code postal: 42125

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Source: OJS 2013/S 222-387226 (2013-11-13)
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