Location maintenance de matériels d'impression neufs

Centre hospitalier du Pays de Gier

Location maintenance de matériels d'impression neufs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-25 Avis de marché
2013-10-14 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
La prestation comprend :Lot 01 : la location maintenance d'appareils multifonctions (photocopieurs/imprimante/scanner/fax selon les dispositions du CCTP).Lot 02 : La location maintenance d'imprimantes noir et blanc, couleurs.Le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition selon les conditions des documents du marché.Lot 01 : une commande de 58 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.Lot 02 : une commande de 96 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.Ces informations sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Elles visent à apprécier l'étendue du marché et ne préjugent en rien des commandes réelles qui pourront être réalisées ultérieurement par le pouvoir adjudicateur. Elles ne représentent pas un engagement contractuel de la part du CHPG.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: dsl@chpg.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-253379
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Durée du marché : La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date d'admission du dernier matériel installé faisant état d'une vérification de service régulier positive par lot. Variantes : Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Variantes autorisées pour le lot nº 1 et 2 : — variante nº1 : Service de télémaintenance, — variante nº 2 : Services de télé approvisionnement. Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux critères de classement des offres. Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques de la variante. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues. La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base. Un acte d'engagement avec un bordereau de prix sera établi pour chaque variante proposée. L'absence de proposition de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées de la solution de base sous peine de rendre l'offre irrégulière. Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.klekoon.com Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le numéro suivant : Assistance Klekoon : +33 892222401. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Accès à toute information complémentaire : L'attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du centre hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier lorsqu'ils procèderont au téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation précitée. Dépôt des plis : Les plis sont obligatoirement adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.klekoon.com . Les dossiers des candidats comportent un pli comprenant les documents relatifs à la candidature et à l'offre. Toute transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : — portable document format (.pdf), — applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt), — compressés (.zip), — multimédias (.jpg). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de matériels d'impression neufs.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Location maintenance d'appareils multifonctions
Brève description:
La location maintenance d'appareils multifonctions (photocopieurs/imprimante/scanner/fax selon les dispositions du CCTP)
Quantité ou étendue: Une commande de 58 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale ; le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai global maximum de livraison et de mise en service opérationnelle des matériels d'impression de la première commande (concernant environ 58 équipements et consommables associés), ne devra pas dépasser le 23.10.2013 à compter de la notification du bon de commande (adressé au plus tard 5 jours après la notification du marché) au titulaire. En cours d'exécution du marché, tout ajout de matériel sera notifié par bon de commande (au sens de l'article 77 du code des marchés publics) lors de la survenance du besoin.
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Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Location maintenance imprimantes
Brève description: La location maintenance d'imprimantes noir et blanc, couleurs.
Quantité ou étendue: Une commande de 96 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale; Le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai global maximum de livraison et de mise en service opérationnelle des matériels d'impression de la première commande (concernant environ 96 équipements et consommables associés), ne devra pas dépasser le 23.11.2013 à compter de la notification du bon de commande (adressé au plus tard 30 jours après la notification du marché) au titulaire. En cours d'exécution du marché, tout ajout de matériel sera notifié par bon de commande (au sens de l'article 77 du code des marchés publics) lors de la survenance du besoin.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La prestation comprend :
Lot 01 : la location maintenance d'appareils multifonctions (photocopieurs/imprimante/scanner/fax selon les dispositions du CCTP).
Lot 02 : La location maintenance d'imprimantes noir et blanc, couleurs.
Le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition selon les conditions des documents du marché.
Lot 01 : une commande de 58 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.
Lot 02 : une commande de 96 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.
Ces informations sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Elles visent à apprécier l'étendue du marché et ne préjugent en rien des commandes réelles qui pourront être réalisées ultérieurement par le pouvoir adjudicateur. Elles ne représentent pas un engagement contractuel de la part du CHPG.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société candidate.
Pour présenter leur candidature, les candidats produiront une lettre de candidature (ou formulaire DC1)
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures, services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles pour présenter leur candidature, les candidats produiront une déclaration du candidat (ou formulaire DC2).
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Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— la description des moyens matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation.
Pour présenter leur candidature, les candidats produiront une déclaration du candidat (ou formulaire DC2).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par virement bancaire dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint avec un mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Autres conditions particulières:
Conformément à la circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité des établissements publics en matière de développement durable, le titulaire veille :
— au respect des conditions de travail de son personnel,
— à ce que les matériels d'impression proposés respectent des performances de consommation énergétique au moins égales à celles du référentiel Energy Star ou équivalent,
— à assurer la collecte et l'élimination des consommables usagés ainsi que l'enlèvement et le recyclage matériels en fin de vie vers des filières agréées.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (cf. règlement de consultation) (60)
2. Prix (redevance et coût copie) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Nart L.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Commune postale: Saint-Chamond
Point de contact: Responsable des achats/responsable cellule des marchés publics
Mme Magnoloux/Mme Danan
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance Klekoon
Téléphone: +33 892222401 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché :
La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date d'admission du dernier matériel installé faisant état d'une vérification de service régulier positive par lot.
Variantes :
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
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Variantes autorisées pour le lot nº 1 et 2 :
— variante nº1 : Service de télémaintenance,
— variante nº 2 : Services de télé approvisionnement.
Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux critères de classement des offres.
Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques de la variante. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.
La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base.
Un acte d'engagement avec un bordereau de prix sera établi pour chaque variante proposée.
L'absence de proposition de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées de la solution de base sous peine de rendre l'offre irrégulière.
Retrait du dossier de consultation :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.klekoon.com
Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le numéro suivant : Assistance Klekoon : +33 892222401.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Accès à toute information complémentaire :
L'attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du centre hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com
Afficher plus
En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier lorsqu'ils procèderont au téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation précitée.
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Dépôt des plis :
Les plis sont obligatoirement adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.klekoon.com .
Les dossiers des candidats comportent un pli comprenant les documents relatifs à la candidature et à l'offre. Toute transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :
— portable document format (.pdf),
— applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt),
— compressés (.zip),
— multimédias (.jpg).
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 146-253379 (2013-07-25)
Informations complémentaires (2013-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-349237
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-253379
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2013/S 202-349237 (2013-10-14)
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