Location maintenance de matériels d'impression neufs

Centre hospitalier du Pays de Gier

Location maintenance de matériels d'impression neufs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-16 Avis de marché
2013-10-21 Informations complémentaires
2014-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
La prestation comprend à titre indicatif et prévisionnel :Lot 01 : La location maintenance d'appareils multifonctions (photocopieurs / imprimante / scanner / fax selon les dispositions du CCTP). Une commande de 58 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.Lot 02 : La location maintenance d'imprimantes noir et blanc, couleurs. Une commande de 98 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition selon les conditions des documents du marché.ces informations sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Elles visent à apprécier l'étendue du marché et ne préjugent en rien des commandes réelles qui pourront être réalisées ultérieurement par le pouvoir adjudicateur. Elles ne représentent pas un engagement contractuel de la part du CHPG
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: m.danan@chpg.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-16 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352807
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (co-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur ci-dessus. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Retrait du dossier de consultation des entreprises : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.klekoon.com Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le numéro suivant : Assistance Klekoon : 0892. 222. 401. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée. Accès à toute information complémentaire : L'attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation de l'hôpital du Gier (Centre Hospitalier du Pays de Gier) : https://www.klekoon.com En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier lorsqu'ils procèderont au téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation précitée. Dépôt des plis : Les plis sont obligatoirement adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.klekoon.com. Les dossiers des candidats comportent un pli comprenant les documents relatifs à la candidature et à l'offre. Toute transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - portable document format (.pdf) ; -applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ; -compressés (.zip) ; -multimédias (.jpg) ; Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, relatif à la signature électronique dans les marchés publics, conformément à la date limite du 19 mai 2013, fixée par l'ordonnance no2005-1516 du 8 décembre 2005, le niveau minimum de sécurité de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II du RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou équivalent. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les candidats signataires de documents électroniques sont autorisés à utiliser le certificat de leur choix parmi l'un des trois formats définis à l'article 3 de cet arrêté (Xades, Pades, Cades). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de matériels d'impression neufs.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: location maintenance d'appareils multifonctions
Brève description:
La location maintenance d'appareils multifonctions (photocopieurs / imprimante / scanner / fax selon les dispositions du CCTP)
Quantité ou étendue: une commande de 58 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale. Le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La livraison et la mise en service opérationnelle des matériels d'impression de la première commande (soit environ 58 équipements et consommables associés) devra être réalisée au plus tard le 1.3.2014. Le bon de commande correspondant sera adressé au titulaire au plus tard 5 jours après la notification du marché. En cours d'exécution de marché tout ajoût de matériel sera notifié par bon de commande (au sens de l'article 77 du code des marchés publics) lors de la survenance du…
… besoin.La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date d'admission du dernier matériel installé faisant état d'une vérification de service régulier positive par lot.Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :Variantes autorisées pour le lot no1 :-Variante no1 : Service de télémaintenance,-Variante no2 : Services de télé approvisionnement.Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux critères de classement des offres.Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques de la variante. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base.Un acte d'engagement avec un bordereau de prix sera établi pour chaque variante proposée.L'absence de proposition de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées de la solution de base sous peine de rendre l'offre irrégulière.
… besoin.
La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date d'admission du dernier matériel installé faisant état d'une vérification de service régulier positive par lot.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :
Variantes autorisées pour le lot no1 :
-Variante no1 : Service de télémaintenance,
-Variante no2 : Services de télé approvisionnement.
Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux critères de classement des offres.
Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques de la variante. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.
La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base.
Un acte d'engagement avec un bordereau de prix sera établi pour chaque variante proposée.
L'absence de proposition de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées de la solution de base sous peine de rendre l'offre irrégulière.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: location maintenance imprimantes
Brève description: La location maintenance d'imprimantes noir et blanc, couleurs
Quantité ou étendue: une commande de 98 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale. Le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition
Informations complémentaires sur les lots:
La livraison et la mise en service opérationnelle des matériels d'impression de la première commande (soit environ 98 équipements et consommables associés) devra être réalisée au plus tard le 2.4.2014. Le bon de commande correspondant sera adressé au titulaire au plus tard 30 jours après la notification du marché. En cours d'exécution de marché tout ajoût de matériel sera notifié par bon de commande (au sens de l'article 77 du code des marchés publics) lors de la survenance du…
… besoin.La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date d'admission du dernier matériel installé faisant état d'une vérification de service régulier positive par lot.Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes :Variantes autorisées pour le lot no2 :-Variante no1 : Service de télémaintenance,-Variante no2 : Services de télé approvisionnement.Chacune des variantes proposées doit faire l'objet d'un mémoire permettant d'en apprécier l'intérêt technique et économique par rapport aux critères de classement des offres.Le titulaire précise, dans son mémoire technique distinct de celui de l'offre de base, les caractéristiques de la variante. Le cas échéant, les dispositions de ces documents contractuels pourront être retenues.La méthodologie de dépouillement ainsi que les critères de jugement des offres variantes retenus restent identiques à ceux de la solution de base.Un acte d'engagement avec un bordereau de prix sera établi pour chaque variante proposée.L'absence de proposition de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées de la solution de base sous peine de rendre l'offre irrégulière.
… besoin.
Variantes autorisées pour le lot no2 :
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La prestation comprend à titre indicatif et prévisionnel :
Lot 01 : La location maintenance d'appareils multifonctions (photocopieurs / imprimante / scanner / fax selon les dispositions du CCTP). Une commande de 58 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.
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Lot 02 : La location maintenance d'imprimantes noir et blanc, couleurs. Une commande de 98 appareils avec stock tampon de chacun de leurs consommables sera à prévoir lors de la commande initiale.
le matériel proposé doit être du matériel neuf (sans aucune pièce reconditionnée) hormis le matériel de prêt mis à disposition selon les conditions des documents du marché.
ces informations sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Elles visent à apprécier l'étendue du marché et ne préjugent en rien des commandes réelles qui pourront être réalisées ultérieurement par le pouvoir adjudicateur. Elles ne représentent pas un engagement contractuel de la part du CHPG
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 rue Victor Hugo, 42403 Saint-Chamond

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats utiliseront une lettre de candidature (formulaire Dc1) pour présenter leur candidature. Ce document disponible gratuitement sur le site http://www.finances.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm contiendra :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société candidate
Situation économique et financière:
Les candidats produiront une déclaration du candidat (formulaire Dc2). Ce document disponible gratuitement sur le site http://www.finances.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm contiendra :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures, services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats produiront une déclaration du candidat (formulaire Dc2) contenant :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- la description des moyens matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres du CHPG (budget hospitalier).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par virement bancaire dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint avec un mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Autres conditions particulières:
Conformément à la circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité des établissements publics en matière de développement durable, le titulaire veille :
- au respect des conditions de travail de son personnel,
- à ce que les matériels d'impression proposés respectent des performances de consommation énergétique au moins égales à celles du référentiel Energy Star ou équivalent,
- à assurer la collecte et l'élimination des consommables usagés ainsi que l'enlèvement et le recyclage matériels en fin de vie vers des filières agréées

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (cf. règlement de consultation) (60)
2. Prix (redevance et coût copie) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2642039600037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Nart L.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Point de contact: Mme Danan
Téléphone: +33 426489165 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: Assistance Klekoon
Téléphone: +33 892222401 📞
Courrier électronique: support@klekoon.com 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (co-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur ci-dessus. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Retrait du dossier de consultation des entreprises :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.klekoon.com
Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le numéro suivant : Assistance Klekoon : 0892. 222. 401.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.
Accès à toute information complémentaire :
L'attention des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le DCE qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation de l'hôpital du Gier (Centre Hospitalier du Pays de Gier) : https://www.klekoon.com
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En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires diffusées au cours de cette consultation, les candidats devront s'identifier lorsqu'ils procèderont au téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation précitée.
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Dépôt des plis :
Les plis sont obligatoirement adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.klekoon.com.
Les dossiers des candidats comportent un pli comprenant les documents relatifs à la candidature et à l'offre. Toute transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
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Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :
- portable document format (.pdf) ;
-applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ;
-compressés (.zip) ;
-multimédias (.jpg) ;
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, relatif à la signature électronique dans les marchés publics, conformément à la date limite du 19 mai 2013, fixée par l'ordonnance no2005-1516 du 8 décembre 2005, le niveau minimum de sécurité de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II du RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou équivalent. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Les candidats signataires de documents électroniques sont autorisés à utiliser le certificat de leur choix parmi l'un des trois formats définis à l'article 3 de cet arrêté (Xades, Pades, Cades).
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 204-352807 (2013-10-16)
Informations complémentaires (2013-10-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358170
Se réfère à l'avis: 2013/S 204-352807
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2013/S 207-358170 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 151 564 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150037
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 202 B, annonce nº 218 du 18.10.2013. Références de publication rectificative. Parution nº : 205 B, annonce nº 283 du 23.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: Equinoxe
Adresse postale: 19 F rue de la Télématique
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42950
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.equinoxe-gfc.fr 🌏

2️⃣
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
03

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Nart L
Source: OJS 2014/S 086-150037 (2014-04-29)
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