location longue durée sans chauffeur, incluant la maintenance-entretien, l'assistance-dépannage de trois véhicules types poids lourds
CH de Belfort-Montbéliard
location longue durée sans chauffeur, incluant la maintenance-entretien, l'assistance-dépannage de trois véhicules types poids lourds
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Quantité ou étendue: 3 véhicules types poids lourds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: ljeanguenin@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988649 📞
Fax: +33 381988293 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306810
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Location d'un camion de transport d'un PTAC de 7,5 T
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de deux camions de transports d'un PTAC de 10 T
Informations complémentaires sur les lots:
Location du deuxième véhicule prévue en octobre 2014
Numéro de référence: chbm ao 2013-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHBM, 2 rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 - coût de location (55)
2. Critère 2 - valeur technique (35)
3. Critère 3 - taux de rejet co2 (5)
4. critère 4 - délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Jeanguenin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kmXufkpSpe&v=1&selected=0 🌏
Nom: CH Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Service transports, 2 rue du Docteur Flamand
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Point de contact: JP. Montoro
Téléphone: +33 381988172 📞
Courrier électronique: jpmontoro@chbm.fr 📧
Fax: +33 381988961 📠
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, 2 rue du Docteur Flamand
Point de contact: L. Jeanguenin
Adresse postale: 2 rue du Docteur Flamand, CS 39462
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25209
Point de contact: Direction des achats et de la logistique/cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kmXufkpSpe&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2013-24
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 178-306810 (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Quantité ou étendue: 3 véhicules types poids lourds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: ljeanguenin@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988649 📞
Fax: +33 381988293 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306810
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
téléchargement du dossier de consultation : plateforme achatpublic.com avec la référence chbm ao 2013-24 ou avec le lien suivant :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kmXufkpSpe&v=1&selected=0
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : Le candidat pourra proposer des équipements complémentaires non expressément demandés au présent cahier des charges s'il les juge utile et aptes à satisfaire l'attente de l'acheteur.
Marchés complémentaires :
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35.ii.4° du Code des Marchés Publics et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché
Mode unique de transmission des offres : soit sur support papier soit par voie dématérialisée (plate forme achatpublic.com)
Pour les deux lots : Les véhicules seront impérativement livrés dans le délai fixé dans l'acte d'engagement ou ses annexes. Dans l'attente un véhicule similaire sera mis à disposition pour permettre un fonctionnement immédiat
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location longue durée sans chauffeur, incluant la maintenance-entretien, l'assistance-dépannage de trois véhicules types poids lourds
Numéro du lot: 1
Brève description: Location d'un camion de transport d'un PTAC de 7,5 T
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de deux camions de transports d'un PTAC de 10 T
Informations complémentaires sur les lots:
Location d'un véhicule dès notification du…
… marché.Location du deuxième véhicule prévue en octobre 2014
… marché.
Numéro de référence: chbm ao 2013-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHBM, 2 rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) dument signée
- Note générale présentant la société, ses moyens en personnel, ses implantations
- présentation d'une liste descriptive des principaux contrats conclus au cours des trois dernières années. Ces références devront indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé et seront de nature similaire à l'objet du marché, le nom et le numéro de téléphone de la personne à contacter.
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- Déclaration par tout moyen que le candidat dispose des moyens et des compétences lui permettant d'exécuter les prestations auxquelles se réfère le marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités essentielles de financement : Budget propre de l'hôpital
modalités de paiement : par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
Pour l'application des escomptes sur les factures au cas de paiement selon un délai réduit, et dans l'hypothèse où le titulaire a proposé cette possibilité dans son offre, le pouvoir adjudicateur décide et pourvoit à leur mise en oeuvre, directement avec le titulaire
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 - coût de location (55)
2. Critère 2 - valeur technique (35)
3. Critère 3 - taux de rejet co2 (5)
4. critère 4 - délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Jeanguenin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kmXufkpSpe&v=1&selected=0 🌏
Nom: CH Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Service transports, 2 rue du Docteur Flamand
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Point de contact: JP. Montoro
Téléphone: +33 381988172 📞
Courrier électronique: jpmontoro@chbm.fr 📧
Fax: +33 381988961 📠
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, 2 rue du Docteur Flamand
Point de contact: L. Jeanguenin
Adresse postale: 2 rue du Docteur Flamand, CS 39462
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25209
Point de contact: Direction des achats et de la logistique/cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_kmXufkpSpe&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2013-24
Informations complémentaires
téléchargement du dossier de consultation : plateforme achatpublic.com avec la référence chbm ao 2013-24 ou avec le lien suivant :
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : Le candidat pourra proposer des équipements complémentaires non expressément demandés au présent cahier des charges s'il les juge utile et aptes à satisfaire l'attente de l'acheteur.
Marchés complémentaires :
Conformément à ce qui est prévu aux articles 35.ii.4° du Code des Marchés Publics et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché
Afficher plus
Mode unique de transmission des offres : soit sur support papier soit par voie dématérialisée (plate forme achatpublic.com)
Pour les deux lots : Les véhicules seront impérativement livrés dans le délai fixé dans l'acte d'engagement ou ses annexes. Dans l'attente un véhicule similaire sera mis à disposition pour permettre un fonctionnement immédiat
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 178-306810 (2013-09-10)
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